SENTENCE - Recherche

1

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS : - foi et hommage de Christophe HESSELIN, héritier de son père Jean, 26 novembre 1530 et 4 novembre 1531 ; - sentence d'adjudication par décret du fief DUPUY au profit de François HAMELIN, 30 janvier 1608 ; accord entre HAMELIN et le seigneur d'ATHIS, [HAMELIN cède à Pierre VIOLE des terres qui lui appartiennent dans le fief JEAN DUPUIS], 26 mars 1618 ; procédure, 13 février 1616. [1 pièce parch., 4 p. - 2 pièces papier, 34 p.].

Date

1608-1618

Cote

26J/40

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...

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POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

2

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins

Date

1593-1683

Cote

77J/376

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

3

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1700-1702).

Date

1700-1702

Cote

B/1440

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Date

1750-1790

Cote

B/2806

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques Marie Jérôme, seigneur de. - Déclarations à lui faites pour les seigneuries de LISSES et COURCOURONNES, 18è siècle ; Sentence des officiers de la police de LISSES concernant le pâturage des bestiaux, (1758), [10 pièces papier].

Date

s.d

Cote

ESUPPL/682

Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...
Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Date

1972-1975

Cote

20J/33

Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...

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SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

8

MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le non paiement de bail et d'arrérage (1616, 1691), sentence condamnant ROGER à payer une amende à cause de la succession de JOSSE, premier époux de la femme de Pierre POULLIER, parchemin (1638).

Date

1616-1691

Cote

79J38/3

Contexte : FONDS DE COURCEL
MARCOUSSIS
MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

9

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Sentence rendue par Nicolas PETAU, bailli d'ETAMPES, en faveur des maire et échevins de cette ville, contre le sieur ARNAULT, qui demandait à être mis en possession de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE, 24 octobre 1576. Copie authentique, à la date de mai 1647, de lettres patentes d'HENRI IV, par lesquelles le Roi décide que, contrairement aux prétentions de Me André GILLES, les Capucins ne devront par être troublés [...] suivant les lettres de juin 1580]. Quant aux autres biens et revenus de SAINT-JACQUES, le Roi, sur l'avis du Grand Conseil, ordonne que par les maire et eschevins et communauté de ladite ville d'ESTAMPES sera esleu de trois ans en trois ans un notable bourgeois resséant et solvable, pour vacquer à l'administration et gouvernement desdits biens et revenus, qui sera employé et distribué à de pauvres pellerins de St JACQUES [...], mars 1599. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, rendu en faveur de la ville d'ETAMPES et relatif au revenu de SAINT-JACQUES, 4 août 1601.

Date

1576-1601

Cote

D/27

Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS
Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Sentence...

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SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Date

1558-1705

Cote

77J/56

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

11

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1117-1584

Cote

A/1110

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

1781-1782, 1784-1787

Date

1781-1782, 1784-1787

Cote

B/37

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
Qualités de sentences
1781-1782, 1784-1787

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux : Sentences condamnant plusieurs habitants d'Itteville à payer les cens et rentes au marquis de Broglie (1734). Sentence pour le marquis de Broglie seigneur de Mesnil Voisin contre la famille Cornevin (1743- 1775). Procédures contre Martin, Souty et Lejeune pour braconnage (1746). Procédure contre certains quidams pour faits de chasse sur les terres de la seigneurie du Mesnil Voisin (1721.Procédure pour le marquis de Broglie seigneur de Mesnil Voisin contre la veuve du seigneur d'Argenvilliers pour le droit de pêche dans le ru des Selles depuis le gué de Janville jusqu'aux écluses de son moulin... (1776-1778) et pièces relatives à la pêche (1580-1768). Procédures pour Madeleine Thomain à Etampes contre le marquis de Broglie (1733-1745), sentence, arrêts et quittances par M de Broglie à son fermier à Pocancy contre Madame de Graville pour raison de pâturage (1741-1745), sentence pour le marquis de Broglie contre Etienne Bassinot pour défaut d'arrérages (1733-1734) ; procédure de Broglie contre Marie Morin veuve Ruelle (1782-1785). Procédure de Broglie contre Pierre Joseph Beauvin, seigneur du fief de la Honville (1741-1757)

Date

1580-1785

Cote

27J/38

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

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ARGENTRE (D) (service versant)

14

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1746-1748)

Date

1746-1748

Cote

B/1457

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Ordre du Mont-Carmel. - Procès entre les Barnabites et l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, qui prétendait être mis en possession des hôpitaux Saint-Antoine et Saint-Jacques de l'Epée. Sentence de la Chambre de la charité condamnant les Barnabites à céder ces deux établissements au Mont-Carmel (13 novembre 1674). Transaction entre les grands officiers et commandeurs du Mont-Carmel, d'une part, les maire et échevins d'ETAMPES et les Barnabites, de l'autre, portant union à l'ordre du Mont-Carmel de l'hôpital Saint-Jacques de l'Epée et de ses dépendances et cession par le dit ordre aux Barnabites et à leurs successeurs au Collège d'ETAMPES de l'hôpital et de la chapelle Saint-Antoine avec tous les droits qui en dépendent (26 février 1677). Arrêt d'homologation de la précédente transaction par la Chambre de la charité (26 juin 1677). Arrêts du Conseil privé du Roi, qui rétablit les Barnabites dans la possession des biens et revenus de l'hôpital Saint-Jacques de l'Epée et, en même temps, les maintient dans leur droit de percevoir une rente de 300 livres sur la maladrerie de Saint-Lazare (13 novembre 1693). Edit du Roi en faveur de l'ordre du Mont-Carmel portant confirmation de ses biens, droits et privilèges et ordonnant la réunion de l'hôpital et de l'église Saint-Jacques de PARIS (avril 1722).

Date

1674-1722

Cote

D/46

Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS
Ordre du Mont-Carmel. - Procès entre les Barnabites...

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SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...

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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des biens des ducs de MAYENNE, 11ème chef concernant une imputation à faire après extension de la créance et observations sur ce 11ème chef qui établit l'état des biens du duc de MAYENNE. Etat des biens de la succession de MAYENNE à son échéance, convention entre le duc de NEVERS et Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO à propos de la succession de MAYENNE échue (1622). Sentence d'ordre et distribution des prix provenant des ventes et adjudications de l'Hôtel de MAYENNE, des châteaux de MAYENNE et d'AIGUILLON, des seigneuries de CERTES, MIOS, VILLENEUVE, CIPPIERES, leurs appartenances et dépendances (1646) ; sentence suite au procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la famille de LORRAINE, de MAYENNE et d'AIGUILLON qui ordonne la distinction et séparation des prix des biens de la succession de MAYENNE, trois exemplaires (1646) ; arrêt de la sentence, trois exemplaires (1655) manuscrits et imprimés ; chefs d'opposition à l'ordre des biens des ducs de MAYENNE consistant en 15 articles. Lettres de Charles BOURDEREAU commissaire du roi pour faire l'ordre et distribution du prix de l'acte d'adjudication, qui déboute plusieurs opposants entre autres Charles de la GRANGE, François de GONDY, Charles BENOIST, le président SEGUIER... (1627-1629) ; sentence par laquelle THOMASSIN et BOISRAYE déboutent plusieurs opposants, parchemin (1626).

Date

1622-1655

Cote

77J/323

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...

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DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

18

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fief du RUISSEAU : extrait des aveux du fief du RUISSEAU et quelques terres en roture annexées, (1481-1712), 1712. Sentence qui déboute le sieur NEVELET seigneur du RUISSEAU de la demande qu'il faisait au seigneur de COURANCES de lui porter foi et hommage pour le fief de LAUNAY, 26 juin 1750. Liquidation des biens de Louis NEVELET au profit de sa petite-fille Geneviève THEVENOT fille de Claude François Thévenot DESSAULT avocat, seigneur de SAVIGNY, et de défunte Geneviève NEVELET sa femme, 4 mai 1769. Etat des papiers, titres et enseignements de la terre et seigneurie du RUISSEAU donnée par Pierre NEVELET à son gendre pour satisfaire à son contrat de mariage, 1660. - Sentence de Marin PATIN hôtelier et Jacques LESPICIER contre Noêl LESPICIER, 1656 ; de François CHEVAL, curé de CERNY contre Pierre GUIGNON et Jean BREYE, 1723-1740 ; sentence par défaut au profit de madame SALONNE contre François RIMBAULT, 31 décembre 1739 ; sentence pour François CHEVAL et Edmée BRIEL contre la veuve de Jean BREYE, 1699. Assignations à comparaître : à Jean BREYE, 1er février 1727 ;à Pierre GUIGNON, 22 décembre 1730 ; à François VIDIE, 20 mars 1736 ; à Jean BOUGE, 14 août 1736 ; reconnaissance de paiement, 1727-1729. Vente par François CHEVAL à Louis NEVELET, 14 juin 1740, [4 pièces parch., 12 p.- 38 pièces papier, 86 p.].

Date

1656-1769

Cote

12J/56

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

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SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

19

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : baux : à Pierre BIZON, 18 mai 1761 ; à André MACHICOINE, 29 juin 1761 ; bail de la ferme générale moyennant 5550 livres à Pierre-Mathieu AUBOIN, 15 septembre 1760 et 17 mars 1766 ; bail du moulin à Nicolas LAISNE, 23 mai 1762 avec renouvellement moyennant 1036 livres de fermage, 25 juillet 1766 ; à la famille COUTANT avec sentence de titre nouvel, 21 août 1764 ; à Jean-Baptiste RENOULT, 30 septembre 1773. [4 pièces parch., 14 p. - 10 pièces papier, 14 p.].

Date

1760-1773

Cote

26J/129

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

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POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

20

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1779)

Date

1779

Cote

B/716

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1700-1702).

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Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques Marie Jérôme, seigneur de. - Déclarations à lui faites pour les seigneuries de LISSES et COURCOURONNES, 18è siècle ; Sentence des officiers de la police de LISSES concernant le pâturage des bestiaux, (1758), [10 pièces papier].

Date

Cote

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MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le non paiement de bail et d'arrérage (1616, 1691), sentence condamnant ROGER à payer une amende à cause de la succession de JOSSE, premier époux de la femme de Pierre POULLIER, parchemin (1638).

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Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

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Duché-paierie de BRUNOY.

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1781-1782, 1784-1787

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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1746-1748)

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