REPERTOIRE DE FORMALITES HYPOTHECAIRES

1

206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Date

1882

Cote

4Q1/5687
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
2

200 medias
Volume 111.

Date

1841-1891

Cote

4Q1/3802
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires.
- Volume 111.
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
3

206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5848
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
4
Volume 226.

Date

1925-1955

Cote

4Q2/1816
- Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires (1799 - 1955).
- Volume 226.
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
5

201 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Date

1864

Cote

4Q1/5651
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
6
Volume 229.

Date

1926-1955

Cote

4Q2/1819
- Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires (1799 - 1955).
- Volume 229.
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
7

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Date

1950

Cote

4Q1/6115
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
8

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

s.d

Cote

4Q1/5989
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
9
Volume 136.

Date

1859-1955

Cote

4Q2/1726
- Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires (1799 - 1955).
- Volume 136.
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
10

210 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

Date

1915

Cote

4Q1/5797
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
11
Volume 65.

Date

1809-1955

Cote

4Q2/1655
- Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires (1799 - 1955).
- Volume 65.
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
12

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

Date

s.d

Cote

4Q1/5661
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
13

201 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

Date

1853

Cote

4Q1/5615
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
14

201 medias
Volume 144 (lettre G).

Date

1809-1885

Cote

4Q1/3834
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires.
- Volume 144 (lettre G).
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
15

202 medias
Volume 125 (lettre C).

Date

1808-1891

Cote

4Q1/3815
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires.
- Volume 125 (lettre C).
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
16

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

s.d

Cote

4Q1/5970
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
17

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 564 : A-Z (registre ouvert en 1930).

Date

1930

Cote

4Q1/5971
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
18

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5865
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
19
Volume 50.

Date

1803-1955

Cote

4Q2/1640
- Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires (1799 - 1955).
- Volume 50.
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
20
Volume 57.

Date

1808-1955

Cote

4Q2/1647
- Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires (1799 - 1955).
- Volume 57.
Producteur :

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Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Date

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Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Volume 111.

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

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Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Volume 226.

Date

Cote

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Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Volume 229.

Date

Cote

Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Volume 136.

Date

Cote

Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Volume 65.

Date

Cote

Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Volume 144 (lettre G).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Volume 125 (lettre C).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)