REPERTOIRE - Recherche

1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

Date

1925-1962

Cote

3Q8/712

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

Date

1911

Cote

3J/57

Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...
Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...

Producteur :

DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

3

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Date

1855

Cote

3U/1644

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

4

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).

Date

1950

Cote

4Q1/5272

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

5

Répertoire des actes d'un notaire itinérant vers ETRECHY, 1778 : photographie N. et B.

Date

1993

Cote

9FI/396

Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...
Répertoire des actes d'un notaire itinérant vers ETRECHY,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

6

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°61 : 27 mai 1953 - 12 novembre 1954.

Date

1953-1954

Cote

3Q3/1365

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).

Date

1950

Cote

4Q1/5293

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

8

21 janvier - 5 février.

Date

1988

Cote

2859W/54

Contexte : DIVORCES.
Divorces.
Répertoire général des affaires civiles : registres...
21 janvier - 5 février.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

9

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 81 : Brugnaud - Brutti (1951).

Date

1951

Cote

4Q1/5309

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

10

Répertoire des sources historiques du Moyen Age. Topo-bibliographie. T. I : A-J

Auteur

CHEVALIER, Ulysse

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/3101

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Répertoire des sources historiques du Moyen Age. Topo-bibliographie....

11

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 78 A : Macéan - Magdelenat (1950).

Date

1950

Cote

4Q1/5301

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

12

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5411

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

13

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 59 : Bonjan - Bonvalet (1949).

Date

1949

Cote

4Q1/5192

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

14

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 45, 06 février 1905 - 08 mars 1908.

Date

1905-1908

Cote

3Q3/908

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire : répertoire des condamnés récidivistes.

Date

1856-1861

Cote

3U/2924

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

16

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 61 A : Lesalle-Roux - Les moulins de Corbeil (1950).

Date

1950

Cote

4Q1/5292

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

17

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°284 : avril 1941 - septembre 1942.

Date

1941-1942

Cote

3Q3/1377

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°390 : 4 décembre 1940 - 21 mars 1941.

Date

1940-1941

Cote

3Q3/1283

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Actes...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 47, 16 mars 1910 - 22 décembre 1911.

Date

1910-1911

Cote

3Q3/910

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (1er semestre 1923).

Date

1923

Cote

3U/1739

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

Résultats de la recherche

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

Date

Cote

Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

Producteur :

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Répertoire des actes d'un notaire itinérant vers ETRECHY, 1778 : photographie N. et B.

Date

Cote

Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°61 : 27 mai 1953 - 12 novembre 1954.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

21 janvier - 5 février.

Date

Cote

Contexte : DIVORCES.

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 81 : Brugnaud - Brutti (1951).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Répertoire des sources historiques du Moyen Age. Topo-bibliographie. T. I : A-J

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 78 A : Macéan - Magdelenat (1950).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 59 : Bonjan - Bonvalet (1949).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 45, 06 février 1905 - 08 mars 1908.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire : répertoire des condamnés récidivistes.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 61 A : Lesalle-Roux - Les moulins de Corbeil (1950).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)