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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
B/1058
Date
1723-1790
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).-...
2
Cote
B/790
Date
1641-1783
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, REGISTRE PLUMITIF, REGISTRE DES SENTENCES
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et...
3
Cote
B/860
Date
1721-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
4
Cote
4U/402
Date
1910-1914
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Corbeil. - Quatre registres plumitifs...
5
Cote
B/772
Date
1626-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon,...
6
Cote
B/460
Date
1763-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
7
Cote
B/459
Date
1609-1611
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
8
Cote
B/1120
Date
1701-1783
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
9
Cote
L/746
Date
1790-1800
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, REGISTRE PLUMITIF, ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Répertoire des...
10
Cote
INV/62
Date
1894
Lieu
ARIEGE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, REGISTRE, REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : articles 1-191 : Sénéchaussée...