REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1

159 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1938-1961

Cote

EDEPOT13 1D/10

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

2

187 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1888-1911

Cote

EDEPOT13 1D/8

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

3

139 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1870-1888

Cote

EDEPOT13 1D/7

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

4

144 medias

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Date

1889-1912

Cote

EDEPOT77 1D/5

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

5

89 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT5 1D/4

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

6

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1776W/89

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

7

222 medias

ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

Date

1933-1946

Cote

EDEPOT30 1D/8

Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ECHARCON. - Administration générale de la commune....

Producteur :

ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

8

78 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Date

1793-1838

Cote

EDEPOT60 1D/1

Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...

Producteur :

CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

9

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de la commune. - Registres de délibérations : registre de délibérations.

Date

1847-1883

Cote

EDEPOT32 1D/2

Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de...

Producteur :

D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

10

195 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

Date

1838-1850

Cote

EDEPOT16 1D/4

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

Producteur :

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

11

2 lots 224 medias

Novembre 1895 - novembre 1903.

Date

Entre novembre 1895 et novembre 1903

Cote

EDEPOT61 1D/4

Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Registres de délibérations du Conseil municipal.
Novembre 1895 - novembre 1903.

Producteur :

BOULLAY-LES-TROUX (service producteur), BOULLAY-LES-TROUX (service versant)

12

141 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

Date

1877-1886

Cote

EDEPOT48 1D/3

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...

Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

13

MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour l'installation d'une lanterne lumineuse à la gendarmerie : correspondance du commandant de la section de CORBEIL et du maréchal des logis-chef, de la société Giraudy, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mandat de paiement (1931, 1935).

Date

1931-1935

Cote

EDEPOT84 2H/1

Contexte : MENNECY
MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour...

Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

14

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).

Date

1801-1803

Cote

EDEPOT69 1D/4

Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...

Producteur :

FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

15

ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

Date

1923-1949

Cote

EDEPOT54 1D/8

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...

Producteur :

ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

16

295 medias

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

Date

1910-1953

Cote

EDEPOT80 1D/6

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

17

199 medias

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

Date

1910-1935

Cote

EDEPOT65 1D/5

Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...

Producteur :

FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

18

2 lots 1063 medias

BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

Date

1943-2000

Cote

20NUM/13

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...

Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

19

241 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

Date

1910-1928

Cote

EDEPOT16 1D/9

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

Producteur :

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

20

101 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

Date

1871-1887

Cote

EDEPOT16 1D/6

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

Producteur :

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

Résultats de la recherche

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

Date

Cote

Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Date

Cote

Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de la commune. - Registres de délibérations : registre de délibérations.

Date

Cote

Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

Date

Cote

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Novembre 1895 - novembre 1903.

Date

Cote

Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

Date

Cote

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MENNECY

Producteur :

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).

Date

Cote

Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

Date

Cote

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).