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  • 1

    Certificats de nationalité : registre d'ordre de janvier 1949 à décembre 1951.

    Date

    1949-1951

    Cote

    1310W/210

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Certificats de nationalité : registre d'ordre de janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  • 2

    Registres d'ordre du commissariat de Brunoy du 3 janvier 2008 au 16 avril 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2840W/13

    • Contexte : POLICE.

    • Registres d'ordre du commissariat de Brunoy du 3 janvier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  • 3

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registre d'ordre des délibérations (avril 1810-juillet 1853).

    Date

    1810-1853

    Cote

    6U/284

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX de commerces

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registre d'ordre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  • 4

    Certificats de nationalité : registre d'ordre de janvier 1958 à février 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    1310W/209

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Certificats de nationalité : registre d'ordre de janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  • 5

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : registre d'ordres.

    Date

    1800-1803

    Cote

    1Q/154

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  • 6

    Registre d'ordre, arrondissement d'ETAMPES : chemins de grande communication (1908-1912).

    Date

    1908-1912

    Cote

    2S/237

    • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

    • Registre d'ordre, arrondissement d'ETAMPES : chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 7

    Registre d'ordre du 2 janvier au 4 juillet 1952.

    Date

    1952

    Cote

    1081W/8

    • Contexte : REGISTRES D'ORDRE, MAIN COURANTE, REGISTRE D'ECROU.

    • Registre d'ordre du 2 janvier au 4 juillet 1952.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  • 8

    Registres d'ordre : 24/08/1988 - 31/12/1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1677W/162

    • Contexte : POLICE.

    • Registres d'ordre : 24/08/1988 - 31/12/1989.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 9

    Registre d'ordre, arrondissement d'ETAMPES : chemins de grande communication (1909-1914).

    Date

    1909-1914

    Cote

    2S/235

    • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

    • Registre d'ordre, arrondissement d'ETAMPES : chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 10

    Série L : Période révolutionnaire : Inventaire sommaire Fonds du département

    Auteur

    FROGER

    Date

    1953

    Cote

    INV/397

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Période révolutionnaire : Inventaire sommaire...
  • 11

    Registre d'ordre du 2 juin 1946 au 17 juillet 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1081W/4

    • Contexte : REGISTRES D'ORDRE, MAIN COURANTE, REGISTRE D'ECROU.

    • Registre d'ordre du 2 juin 1946 au 17 juillet 1948....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  • 12

    Registre d'ordre (1903-1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    2S/238

    • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

    • Registre d'ordre (1903-1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 13

    policiers auxiliaires, registre d'ordre : 01/01/1990 - 31/12/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1770W/266

    • Contexte : POLICE.

    • policiers auxiliaires, registre d'ordre : 01/01/1990...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  • 14

    Certificats de nationalité : registre d'ordre de janvier 1947 à novembre 1952.

    Date

    1947-1952

    Cote

    1310W/207

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Certificats de nationalité : registre d'ordre de janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  • 15

    Civil : registre d'ordre des certificats de nationalité française.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2295W/26

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registre d'ordre des certificats de nationalité...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  • 16

    Registre d'ordre, arrondissement d'ETAMPES : chemins de grande communication (1912-1916).

    Date

    1912-1916

    Cote

    2S/236

    • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

    • Registre d'ordre, arrondissement d'ETAMPES : chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 17

    Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : registre des ordres avec désignation des juges commissaires et des avoués poursuivants.

    Date

    1895-1930

    Cote

    3U/977

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

    • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 18

    service général, registre d'ordre : 19/10/1990 - 04/12/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1770W/264

    • Contexte : POLICE.

    • service général, registre d'ordre : 19/10/1990 - 04/12/1992....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  • 19

    Registre d'ordre du 4 novembre 1942 au 2 juin 1946.

    Date

    1942-1946

    Cote

    1081W/3

    • Contexte : REGISTRES D'ORDRE, MAIN COURANTE, REGISTRE D'ECROU.

    • Registre d'ordre du 4 novembre 1942 au 2 juin 1946....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  • 20

    Certificats de nationalité : registre d'ordre de juin 1949 à février 1959.

    Date

    1949-1959

    Cote

    1310W/206

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Certificats de nationalité : registre d'ordre de juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)