REFERE - Recherche

1
Mai - juin 1999.

Date

1999

Cote

2600W/81
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Registres d'audiences référés.
- Registres d'audiences (plaidoiries/audiences et délibérations).
- Mai - juin 1999.
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
2
Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Date

1793

Cote

L/192
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
3
Administration et organisation. Contentieux.- Affaire CGT c/ Hélio Corbeil pour non restitution de machines offset à la société Lévilland : assignations en référé (1979), ordonnance du Tribunal de Grande Instance d'Evry (30 juillet 1979), référé du Tribunal de Commerce de Corbeil-Essonnes (17 septembre 1979), correspondance (1979).

Date

1979

Cote

70J/242
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Contentieux.- Affaire...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
4
Mars - juin 1997.

Date

1997

Cote

2600W/74
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Registres d'audiences référés.
- Délibérés.
- Mars - juin 1997.
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
5
Janvier (sans distinction d'audience), Plaidoiries/audiences (février - avril 1997).

Date

1997

Cote

2600W/68
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Registres d'audiences référés.
- Janvier (sans distinction d'audience), Plaidoiries/audiences...
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
6
Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/194
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
7
Mai, juin 1972.

Date

1972

Cote

1647W/67
- Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...
- Jugements en référé.
- 1972.
- Mai, juin 1972.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)
8
Novembre - décembre 1998.

Date

1998

Cote

2600W/78
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Registres d'audiences référés.
- Délibérés.
- Novembre - décembre 1998.
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
9
Mars - avril 2000.

Date

2000

Cote

2600W/86
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Registres d'audiences référés.
- Registres d'audiences (plaidoiries/audiences et délibérations).
- Mars - avril 2000.
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
10
Référés : minutes (1984).

Date

1984

Cote

2578W/21
- Contexte : 2578W Minutes d'affaires civiles (1978-1985)
- Référés : minutes (1984).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)
11
Plumitif civil de référé : 1978 - 08/03/1984.

Date

1978-1984

Cote

1744W/436
- Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Plumitif civil de référé : 1978 - 08/03/1984.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
12
Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III - vendémiaire an IV).

Date

1794-1795

Cote

L/195
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
13
Rôles des Référés de 2000 à 2001 et Journaux des délibérés de Référés de 1989 à 1991

Date

1989-2001

Cote

2030W/735
- Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Rôles des Référés de 2000 à 2001 et Journaux des délibérés...
Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
14
Rôles des Référés de 1992 à 1993 et de 1997 à 1998

Date

1992-1998

Cote

2030W/734
- Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Rôles des Référés de 1992 à 1993 et de 1997 à 1998...
Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
15
Septembre - octobre 2001.

Date

2001

Cote

2600W/94
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Registres d'audiences référés.
- Registres d'audiences (plaidoiries/audiences et délibérations).
- Septembre - octobre 2001.
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
16
Janvier - juin 1996.

Date

1996

Cote

2600W/66
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Registres d'audiences référés.
- Janvier - juin 1996.
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
17
Septembre - octobre 1999.

Date

1999

Cote

2600W/83
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Registres d'audiences référés.
- Registres d'audiences (plaidoiries/audiences et délibérations).
- Septembre - octobre 1999.
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
18
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1791).

Date

1791

Cote

L/337
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
19
Septembre, octobre 1971.

Date

1971

Cote

1647W/65
- Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...
- Jugements en référé.
- 1971.
- Septembre, octobre 1971.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (Service versant)
20
Rôles des Référés

Date

1988-1991

Cote

2030W/733
- Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Rôles des Référés
Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

Résultats de la recherche

Mai - juin 1999.

Date

Cote

Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Producteur :

Mars - juin 1997.

Date

Cote

Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

Producteur :

Janvier (sans distinction d'audience), Plaidoiries/audiences (février - avril 1997).

Date

Cote

Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Mai, juin 1972.

Date

Cote

Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

Producteur :

Novembre - décembre 1998.

Date

Cote

Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

Producteur :

Mars - avril 2000.

Date

Cote

Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

Producteur :

Référés : minutes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2578W Minutes d'affaires civiles (1978-1985)

Producteur :

Plumitif civil de référé : 1978 - 08/03/1984.

Date

Cote

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Rôles des Référés de 2000 à 2001 et Journaux des délibérés de Référés de 1989 à 1991

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Producteur :

Rôles des Référés de 1992 à 1993 et de 1997 à 1998

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Producteur :

Septembre - octobre 2001.

Date

Cote

Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

Producteur :

Janvier - juin 1996.

Date

Cote

Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

Producteur :

Septembre - octobre 1999.

Date

Cote