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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3U/1986
Date
1807
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°2
Cote
3U/450
Date
1820-1821
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°3
Cote
INQUARTO/1315
Date
décembre 1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
carte, QUALITE
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Carte départementale d'objectifs de qualité (département...
Résultat n°4
Cote
3U/1997
Date
1865-1867
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°5
Cote
3U/442
Date
1812
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°6
Cote
3U/443
Date
1813
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°7
Cote
L/454
Date
1794-1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Qualité...
Résultat n°8
Cote
3U/434
Date
1804-1805
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°9
Cote
3U/1975
Date
1799-1801
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°10
Cote
3U/2000
Date
1874-1875
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°11
Cote
3U/1998
Date
1868-1870
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°12
Cote
3U/1983
Date
1804-1805
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°13
Cote
3U/1982
Date
1804-1805
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°14
Cote
L/453
Date
1794
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Qualité...
Résultat n°15
Cote
3U/1976
Date
1800-1801
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°16
Cote
3U/1979
Date
1802-1803
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°17
Cote
3U/1981
Date
1803-1804
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°18
Cote
3U/1991
Date
1845-1847
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°19
Cote
3U/444
Date
1814
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°20
Cote
3U/1987
Date
1808
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...