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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3127W/172
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Approbation du plan départemental d'élimination des...
2
Cote
3127W/171
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Conférence du Président : réunion exceptionnelle consacrée...
3
Cote
3127W/170
Date
2002-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • ACTE 91 : 2002-2003 ; ADIAM 91 : 2004-2006.
4
Cote
3127W/169
Date
2002-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Chartes de développement culturel.
  • 2ème partie.
5
Cote
3127W/168
Date
2000-2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Chartes de développement culturel.
  • 1ère partie.
6
Cote
3127W/167
Date
1990-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Conseil Général Junior.
7
Cote
3127W/166
Date
1990-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Jeux de la Francophonie.
  • Plaquettes communications, rapport d'activité 1991/1992...
8
Cote
3127W/165
Date
1990-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Jeux de la Francophonie.
  • Comité d'organisation des manifestations culturelles...
9
Cote
3127W/164
Date
1990-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Jeux de la Francophonie.
  • Equipements sportifs.
10
Cote
3127W/163
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Jeux de la Francophonie.
  • Règles.
11
Cote
3127W/162
Date
1989-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Dossiers thématiques.
  • Jeux de la Francophonie.
  • Rapports.
12
Cote
3127W/161
Date
2005-2008-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Questions orales et écrites.
  • Questions écrites (Séance publique).
  • 2006-2008.
13
Cote
3127W/160
Date
2004-2005-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Questions orales et écrites.
  • Questions écrites (Séance publique).
  • 2004-2005.
14
Cote
3127W/159
Date
1996-2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Questions orales et écrites.
  • Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre...
15
Cote
3127W/158
Date
1975-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre questions écrites, propositions : 1975-2002...
16
Cote
3127W/157
Date
1993-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre, motions et vœux du Conseil général.
  • n° II, Vœux : 1993-1999 ; Motions: 1993-2007.
17
Cote
3127W/156
Date
1980-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre, motions et vœux du Conseil général.
  • n° I, Vœux : 1980-1992 ; Motions : 1982-1992.
18
Cote
3127W/155
Date
1996-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • n° V : 1996-1999.
19
Cote
3127W/154
Date
1986-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • n° IV : 1986-1995.
20
Cote
3127W/153
Date
1978-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • n° III : 1978-1985.
21
Cote
3127W/152
Date
1973-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • n° II : 1973-1980.
22
Cote
3127W/151
Date
1967-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • n° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...
23
Cote
3127W/150
Date
1978-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Délibérations, motions, vœux 1ère et 2ème session (livret).
  • 1978-1982.
24
Cote
3127W/149
Date
1976-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Délibérations, motions, vœux 1ère et 2ème session (livret).
  • 1976-1977.
25
Cote
3127W/148
Date
1981-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Vœux et motions retirés 1ère et 2ème session (Séance...
  • 1981-1996.
26
Cote
3127W/147
Date
1978-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Vœux et motions retirés 1ère et 2ème session (Séance...
  • 1978-1980.
27
Cote
3127W/146
Date
1968-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Vœux et motions retirés 1ère et 2ème session (Séance...
  • 1968-1977.
28
Cote
3127W/145
Date
1986-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.
29
Cote
3127W/144
Date
2000-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 2000-2008
30
Cote
3127W/143
Date
1995-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1995-1999
31
Cote
3127W/142
Date
1987-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1987-1994
32
Cote
3127W/141
Date
1976-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982)...
33
Cote
3127W/140
Date
1990-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1990-1991
34
Cote
3127W/139
Date
1988-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1988-1989
35
Cote
3127W/138
Date
1985-1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1985-1987
36
Cote
3127W/137
Date
1983-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1983-1984
37
Cote
3127W/136
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1982
38
Cote
3127W/135
Date
1980-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1980-1982.
39
Cote
3127W/134
Date
1978-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1978-1979.
40
Cote
3127W/133
Date
1976-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1976-1977.