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Résultats de la recherche

  • 1

    n° 266-277

    Date

    2017-2017

    Cote

    PER626/15

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 266-277
  • 2

    Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).

    Date

    1996-2017

    Cote

    3127W/159

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 3

    n° 254-265

    Date

    2016-2016

    Cote

    PER626/14

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 254-265
  • 4

    2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3127W/98

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports d'activité.
    • 2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 5

    n° 242-253

    Date

    2015-2015

    Cote

    PER626/13

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 242-253
  • 6

    n° 230-241

    Date

    2014-2014

    Cote

    PER626/12

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 230-241
  • 7

    Janvier - juillet.

    Date

    2014

    Cote

    3127W/68

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2014.
    • Janvier - juillet.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 8

    Août - décembre.

    Date

    2014

    Cote

    3127W/69

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2014.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 9

    Janvier - juin.

    Date

    2013

    Cote

    3127W/66

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2013.
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 10

    Juillet - décembre.

    Date

    2013

    Cote

    3127W/67

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2013.
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 11

    Janvier - mai.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/63

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 12

    Octobre - décembre.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/65

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 13

    Juin - septembre.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/64

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 14

    Août - décembre.

    Date

    2011

    Cote

    3127W/62

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2011.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 15

    Janvier - avril.

    Date

    2011

    Cote

    3127W/60

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2011.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 16

    Mai - juillet.

    Date

    2011

    Cote

    3127W/61

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2011.
    • Mai - juillet.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 17

    n° 182-193

    Date

    2010-2011

    Cote

    PER626/10

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 182-193
  • 18

    n° 194-205

    Date

    2011-2011

    Cote

    PER626/11

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 194-205
  • 19

    Août - décembre.

    Date

    2010

    Cote

    3127W/59

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2010.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 20

    Janvier.

    Date

    2010

    Cote

    3127W/56

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2010.
    • Janvier.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 21

    Mars - mai.

    Date

    2010

    Cote

    3127W/57

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2010.
    • Mars - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 22

    Juillet - août.

    Date

    2010

    Cote

    3127W/58

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2010.
    • Juillet - août.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 23

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 24

    1949-2009.

    Date

    1949-2009

    Cote

    3127W/1

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Règlement intérieur.
    • 1949-2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 25

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3127W/127

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 2008-2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 26

    Janvier - avril.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/53

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2009.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 27

    Juillet.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/54

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2009.
    • Juillet.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 28

    n°165-181

    Date

    2008-2009

    Cote

    PER626/9

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°165-181
  • 29

    Août - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/55

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2009.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 30

    2006-2008.

    Date

    2005-2008-2008

    Cote

    3127W/161

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions écrites (Séance publique).
    • 2006-2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 31

    2004-2005.

    Date

    2004-2005-2005

    Cote

    3127W/160

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions écrites (Séance publique).
    • 2004-2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 32

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/92

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 33

    Renouvellement cantonal : 1998 ; 2001 ; 2004 ; 2008.

    Date

    1998-2008

    Cote

    3127W/6

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Organisation cantonale.
    • Renouvellement cantonal : 1998 ; 2001 ; 2004 ; 2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 34

    Août - décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/52

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2008.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 35

    2000-2008

    Date

    2000-2008

    Cote

    3127W/144

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 2000-2008

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 36

    Remodelage cantonal : 1975 ; 1984-1985. Séances de plein droit : 23 mars 2001 ; 1er avril 2004 ; 20 mars 2008.

    Date

    1975-2008

    Cote

    3127W/5

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Organisation cantonale.
    • Remodelage cantonal : 1975 ; 1984-1985. Séances de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 37

    Mai - juillet.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/51

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2008.
    • Mai - juillet.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 38

    Janvier - avril.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/50

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2008.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 39

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/91

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 40

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)