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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2302W/117
Date
2003-2006
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
2
Cote
2463W/30
Date
2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Juridiction de proximité, rapport d'expertise : minutes...
3
Cote
2527W/47
Date
1984
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : Registre des prestations de serment professionnel...
4
Cote
2527W/46
Date
1983
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : prestations de serment professionnel (1983)....
5
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
6
Cote
2302W/433
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Civil : prestation de serment (1980-1982).
7
Cote
2302W/380
Date
1975-1982
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Civil : procès-verbal de prestation de serment (1975-1982)....
8
Cote
2295W/4
Date
1978-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
9
Cote
2527W/45
Date
1982
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : prestations de serment professionnel (1982)....
10
Cote
2295W/6
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
11
Cote
2463W/6
Date
1980-1981
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
12
Cote
2295W/13
Date
1979-1981
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...
13
Cote
2463W/5
Date
1978-1979
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux,...
14
Cote
2463W/4
Date
1976-1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
15
Cote
2463W/3
Date
1975
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
16
Cote
1636W/23
Date
1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
17
Cote
1636W/30
Date
1972
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PRESTATION DE SERMENT, ACTE DE NOTORIETE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
18
Cote
1636W/27
Date
1969-1972
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
19
Cote
1636W/19
Date
1971
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
20
Cote
1636W/29
Date
1971
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
21
Cote
1636W/28
Date
1970
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
22
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
23
Cote
1636W/11
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
24
Cote
1636W/6
Date
1968
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
25
Cote
1636W/2
Date
1967
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils et divers (actes de notoriété,...
26
Cote
997W/117
Date
1947-1965
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, ATTESTATION
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Vétérinaires : serments (1947-1965) ; attestation de...
27
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, BAIL RURAL, JUGEMENT, PROCES-VERBAL DE SCELLES, RAPPORT, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
28
Cote
1221W/20
Date
1942-1948
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, TUTELLE, ACTE DE NOTORIETE, WARRANT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...
29
Cote
3U/2132
Date
1800-1887
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...
30
Cote
2M/56
Date
1815-1881
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
31
Cote
2M/9
Date
1815-1881
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
32
Cote
2M/94
Date
1815-1881
Lieu
LARDY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
33
Cote
2M/71
Date
1815-1881
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
34
Cote
2M/66
Date
1815-1881
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...
35
Cote
2M/127
Date
1815-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
36
Cote
2M/162
Date
1815-1881
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers...
37
Cote
2M/116
Date
1815-1881
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
38
Cote
2M/178
Date
1815-1881
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VERT-LE-PETIT. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
39
Cote
2M/134
Date
1876-1881
Lieu
PECQUEUSE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • PECQUEUSE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
40
Cote
2M/83
Date
1809-1881
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers...
41
Cote
2M/92
Date
1806-1881
Lieu
JANVRY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • JANVRY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
42
Cote
2M/130
Date
1815-1881
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ORSAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
43
Cote
2M/125
Date
1815-1881
Lieu
NOZAY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • NOZAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
44
Cote
2M/113
Date
1815-1881
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
45
Cote
2M/112
Date
1815-1881
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MILLY-LA-FORET. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
46
Cote
2M/121
Date
1815-1881
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Maires, adjoints et conseillers...
47
Cote
2M/30
Date
1815-1881
Lieu
BREUILLET
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BREUILLET. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
48
Cote
2M/31
Date
1815-1881
Lieu
BREUX-JOUY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BREUX-JOUY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
49
Cote
2M/17
Date
1815-1881
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BOIS-HERPIN. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
50
Cote
2M/126
Date
1815-1881
Lieu
OLLAINVILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • OLLAINVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
51
Cote
2M/79
Date
1815-1881
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers...
52
Cote
2M/109
Date
1815-1881
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MEREVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
53
Cote
2M/143
Date
1815-1881
Lieu
ROINVILLIERS
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ROINVILLIERS. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
54
Cote
2M/44
Date
1815-1881
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • CHAMPLAN. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
55
Cote
2M/33
Date
1815-1881
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
56
Cote
2M/161
Date
1815-1881
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Maires, adjoints et conseillers...
57
Cote
2M/181
Date
1815-1881
Lieu
VILLABE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VILLABE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
58
Cote
2M/69
Date
1800-1881
Lieu
DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ETAMPES. - Cantons d'ETAMPES, de DOURDAN Nord et Sud,...
59
Cote
2M/24
Date
1805-1881
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Maires, adjoints et conseillers...
60
Cote
2M/139
Date
1815-1881
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...
61
Cote
2M/80
Date
1808-1881
Lieu
FORGES-LES-BAINS
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • FORGES-LES-BAINS. - Maires, adjoints et conseillers...
62
Cote
2M/150
Date
1815-1881
Lieu
SAINT-ESCOBILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAINT-ESCOBILLE. - Maires, adjoints et conseillers...
63
Cote
2M/21
Date
1815-1881
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Maires, adjoints et conseillers...
64
Cote
2M/170
Date
1815-1881
Lieu
VALPUISEAUX
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VALPUISEAUX. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
65
Cote
2M/186
Date
1843-1881
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Maires, adjoints et conseillers...
66
Cote
2M/180
Date
1815-1881
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Maires, adjoints et conseillers...
67
Cote
2M/23
Date
1808-1881
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Maires, adjoints et conseillers...
68
Cote
2M/41
Date
1815-1881
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • CHALOU-MOULINEUX. - Maires, adjoints et conseillers...
69
Cote
2M/124
Date
1815-1881
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • NORVILLE (LA). - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
70
Cote
2M/2
Date
1815-1881
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ANGERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
71
Cote
2M/82
Date
1815-1881
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Maires, adjoints et conseillers...
72
Cote
2M/108
Date
1815-1881
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MENNECY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
73
Cote
2M/70
Date
1815-1881
Lieu
ETIOLLES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ETIOLLES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
74
Cote
2M/29
Date
1815-1881
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Maires, adjoints et conseillers...
75
Cote
2M/78
Date
1815-1881
Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • FORET-LE-ROI (LA). - Maires, adjoints et conseillers...
76
Cote
2M/86
Date
1815-1881
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • GRIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
77
Cote
2M/54
Date
1815-1881
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • COUDRAY-MONTCEAU (LE). - Maires, adjoints et conseillers...
78
Cote
2M/167
Date
1815-1881
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Maires, adjoints et conseillers...
79
Cote
2M/91
Date
1815-1881
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ITTEVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
80
Cote
2M/11
Date
1815-1881
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BALLAINVILLIERS. - Maires, adjoints et conseillers...