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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2302W/117
Date
2003-2006
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
2
Cote
2463W/30
Date
2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Juridiction de proximité, rapport d'expertise : minutes...
3
Cote
2527W/47
Date
1984
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : Registre des prestations de serment professionnel...
4
Cote
2527W/46
Date
1983
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : prestations de serment professionnel (1983)....
5
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
6
Cote
2302W/433
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Civil : prestation de serment (1980-1982).
7
Cote
2302W/380
Date
1975-1982
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Civil : procès-verbal de prestation de serment (1975-1982)....
8
Cote
2295W/4
Date
1978-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
9
Cote
2527W/45
Date
1982
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : prestations de serment professionnel (1982)....
10
Cote
2295W/6
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
11
Cote
2463W/6
Date
1980-1981
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
12
Cote
2295W/13
Date
1979-1981
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...
13
Cote
2463W/5
Date
1978-1979
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux,...
14
Cote
2463W/4
Date
1976-1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
15
Cote
2463W/3
Date
1975
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
16
Cote
1636W/23
Date
1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
17
Cote
1636W/30
Date
1972
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PRESTATION DE SERMENT, ACTE DE NOTORIETE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
18
Cote
1636W/27
Date
1969-1972
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
19
Cote
1636W/19
Date
1971
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
20
Cote
1636W/29
Date
1971
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
21
Cote
1636W/28
Date
1970
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
22
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
23
Cote
1636W/11
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
24
Cote
1636W/6
Date
1968
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
25
Cote
1636W/2
Date
1967
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils et divers (actes de notoriété,...
26
Cote
997W/117
Date
1947-1965
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, ATTESTATION
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Vétérinaires : serments (1947-1965) ; attestation de...
27
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, BAIL RURAL, JUGEMENT, PROCES-VERBAL DE SCELLES, RAPPORT, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
28
Cote
1221W/20
Date
1942-1948
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, TUTELLE, ACTE DE NOTORIETE, WARRANT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...
29
Cote
3U/2132
Date
1800-1887
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...
30
Cote
2M/56
Date
1815-1881
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
31
Cote
2M/9
Date
1815-1881
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
32
Cote
2M/94
Date
1815-1881
Lieu
LARDY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
33
Cote
2M/71
Date
1815-1881
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
34
Cote
2M/66
Date
1815-1881
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...
35
Cote
2M/127
Date
1815-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
36
Cote
2M/162
Date
1815-1881
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers...
37
Cote
2M/116
Date
1815-1881
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
38
Cote
2M/178
Date
1815-1881
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VERT-LE-PETIT. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
39
Cote
2M/134
Date
1876-1881
Lieu
PECQUEUSE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • PECQUEUSE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
40
Cote
2M/83
Date
1809-1881
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers...