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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2302W/117
Date
2003-2006
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
2
Cote
2463W/30
Date
2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Juridiction de proximité, rapport d'expertise : minutes...
3
Cote
2527W/47
Date
1984
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : Registre des prestations de serment professionnel...
4
Cote
2527W/46
Date
1983
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : prestations de serment professionnel (1983)....
5
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
6
Cote
2302W/433
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Civil : prestation de serment (1980-1982).
7
Cote
2302W/380
Date
1975-1982
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Civil : procès-verbal de prestation de serment (1975-1982)....
8
Cote
2295W/4
Date
1978-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
9
Cote
2527W/45
Date
1982
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLES MAJEURS.

  • Pénal : prestations de serment professionnel (1982)....
10
Cote
2295W/6
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
11
Cote
2463W/6
Date
1980-1981
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
12
Cote
2295W/13
Date
1979-1981
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...
13
Cote
2463W/5
Date
1978-1979
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux,...
14
Cote
2463W/4
Date
1976-1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
15
Cote
2463W/3
Date
1975
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
16
Cote
1636W/23
Date
1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
17
Cote
1636W/30
Date
1972
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PRESTATION DE SERMENT, ACTE DE NOTORIETE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
18
Cote
1636W/27
Date
1969-1972
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
19
Cote
1636W/19
Date
1971
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
20
Cote
1636W/29
Date
1971
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...