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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
79J26/4
Date
1736-1789
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BROCHURE, DISCOURS, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • EVRY
  • EVRY-PETIT-BOURG, culte.- Promesses de mariage (1736-1769),...
2
Cote
EDEPOT5 3H/1
Date
1790-1792
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale,...
3
Cote
EDEPOT5 5P/1
Date
1791-1793
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Eglise constitutionnelle : retraite...
4
Cote
2M/69
Date
1800-1881
Lieu
DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ETAMPES. - Cantons d'ETAMPES, de DOURDAN Nord et Sud,...
5
Cote
2M/168
Date
1800-1881
Lieu
TIGERY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • TIGERY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
6
Cote
3U/2132
Date
1800-1887
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...
7
Cote
2M/24
Date
1805-1881
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Maires, adjoints et conseillers...
8
Cote
2M/92
Date
1806-1881
Lieu
JANVRY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • JANVRY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
9
Cote
2M/80
Date
1808-1881
Lieu
FORGES-LES-BAINS
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • FORGES-LES-BAINS. - Maires, adjoints et conseillers...
10
Cote
2M/23
Date
1808-1881
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Maires, adjoints et conseillers...
11
Cote
2M/114
Date
1808-1881
Lieu
MOLIERES (LES)
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MOLIERES (LES). - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
12
Cote
2M/97
Date
1808-1881
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Maires, adjoints et conseillers...
13
Cote
2M/154
Date
1808-1881
Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Maires, adjoints et conseillers...
14
Cote
2M/173
Date
1808-1881
Lieu
VAUGRIGNEUSE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VAUGRIGNEUSE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
15
Cote
2M/84
Date
1808-1881
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Maires, adjoints et conseillers...
16
Cote
2M/103
Date
1808-1881
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MARCOUSSIS. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
17
Cote
2M/83
Date
1809-1881
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers...
18
Cote
2M/153
Date
1809-1881
Lieu
SAINT-HILAIRE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAINT-HILAIRE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
19
Cote
2M/58
Date
1809-1881
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • COURSON-MONTELOUP. - Maires, adjoints et conseillers...
20
Cote
2M/104
Date
1809-1881
Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Maires, adjoints et conseillers...