Filtrer les résultats
Multimédias
  • 224
Période
  • 6
  • 193
  • 26
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 192
  • 15
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 193
  • 15
  • 9
  • 5
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 224
  • 203
  • 192
  • 192
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 193
  • 192
  • 26
  • 17
  • 13
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2M/56
Date
1815-1881
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
2
Cote
2M/9
Date
1815-1881
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
3
Cote
2M/94
Date
1815-1881
Lieu
LARDY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
4
Cote
2M/71
Date
1815-1881
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
5
Cote
2M/66
Date
1815-1881
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...
6
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
7
Cote
2M/127
Date
1815-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
8
Cote
2M/162
Date
1815-1881
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers...
9
Cote
2302W/433
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Civil : prestation de serment (1980-1982).
10
Cote
2M/116
Date
1815-1881
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
11
Cote
2302W/117
Date
2003-2006
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
12
Cote
2M/178
Date
1815-1881
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VERT-LE-PETIT. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
13
Cote
2M/134
Date
1876-1881
Lieu
PECQUEUSE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • PECQUEUSE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
14
Cote
2M/83
Date
1809-1881
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers...
15
Cote
2M/92
Date
1806-1881
Lieu
JANVRY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • JANVRY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
16
Cote
2M/130
Date
1815-1881
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ORSAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
17
Cote
2M/125
Date
1815-1881
Lieu
NOZAY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • NOZAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
18
Cote
2M/113
Date
1815-1881
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
19
Cote
1636W/28
Date
1970
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
20
Cote
2M/112
Date
1815-1881
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MILLY-LA-FORET. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
21
Cote
2M/101
Date
1815-1878
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Maires, adjoints et conseillers...
22
Cote
2M/121
Date
1815-1881
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Maires, adjoints et conseillers...
23
Cote
2M/30
Date
1815-1881
Lieu
BREUILLET
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BREUILLET. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
24
Cote
2M/31
Date
1815-1881
Lieu
BREUX-JOUY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BREUX-JOUY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
25
Cote
2M/17
Date
1815-1881
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BOIS-HERPIN. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
26
Cote
2M/126
Date
1815-1881
Lieu
OLLAINVILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • OLLAINVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
27
Cote
2M/79
Date
1815-1881
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers...
28
Cote
2463W/6
Date
1980-1981
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
29
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
30
Cote
2M/109
Date
1815-1881
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MEREVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
31
Cote
2M/143
Date
1815-1881
Lieu
ROINVILLIERS
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ROINVILLIERS. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
32
Cote
2M/44
Date
1815-1881
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • CHAMPLAN. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
33
Cote
2M/33
Date
1815-1881
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
34
Cote
2M/161
Date
1815-1881
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Maires, adjoints et conseillers...
35
Cote
2M/181
Date
1815-1881
Lieu
VILLABE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VILLABE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
36
Cote
2M/69
Date
1800-1881
Lieu
DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ETAMPES. - Cantons d'ETAMPES, de DOURDAN Nord et Sud,...
37
Cote
2M/24
Date
1805-1881
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Maires, adjoints et conseillers...
38
Cote
2M/139
Date
1815-1881
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...
39
Cote
2M/80
Date
1808-1881
Lieu
FORGES-LES-BAINS
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • FORGES-LES-BAINS. - Maires, adjoints et conseillers...
40
Cote
2M/150
Date
1815-1881
Lieu
SAINT-ESCOBILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAINT-ESCOBILLE. - Maires, adjoints et conseillers...