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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2M/56
Date
1815-1881
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
2
Cote
2M/9
Date
1815-1881
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
3
Cote
2M/94
Date
1815-1881
Lieu
LARDY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
4
Cote
2M/71
Date
1815-1881
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
5
Cote
2M/66
Date
1815-1881
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...
6
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
7
Cote
2M/127
Date
1815-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
8
Cote
2M/162
Date
1815-1881
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers...
9
Cote
2302W/433
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Civil : prestation de serment (1980-1982).
10
Cote
2M/116
Date
1815-1881
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
11
Cote
2302W/117
Date
2003-2006
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

  • Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
12
Cote
2M/178
Date
1815-1881
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • VERT-LE-PETIT. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
13
Cote
2M/134
Date
1876-1881
Lieu
PECQUEUSE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • PECQUEUSE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
14
Cote
2M/83
Date
1809-1881
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers...
15
Cote
2M/92
Date
1806-1881
Lieu
JANVRY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • JANVRY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
16
Cote
2M/130
Date
1815-1881
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • ORSAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
17
Cote
2M/125
Date
1815-1881
Lieu
NOZAY
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • NOZAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
18
Cote
2M/113
Date
1815-1881
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
19
Cote
1636W/28
Date
1970
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
20
Cote
2M/112
Date
1815-1881
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL, PRESTATION DE SERMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

  • MILLY-LA-FORET. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...