PLAN PARCELLAIRE - Recherche

1

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

Date

1959-1982

Cote

1786W/51

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

2

Chemin rural n°36, rue des Cajettes : Plan parcellaire de 0,31 x 3,15 m sans ech., plan de situation dressé à l'échelle 1/5000e. [2 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/96

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
Aménagement des routes du Sud Essonne.
Gestion foncière.
Voirie communale.
JANVILLE-SUR-JUINE.
Chemin rural n°36, rue des Cajettes : Plan parcellaire...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

3

MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

Date

1951

Cote

784W/408

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

4

LISSES, VILLABE. - La plaine des Brateaux - cimetière intercommunal - proposition d'implantation : plans de localisation, parcellaire, de sondages, d'aménagement, de situation, de recherches géologiques, 1978-1985. Ech. 1/2 000. 1/5 000. 1/20 000. 1/25 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 62 x 64 cm, 60 x 85 cm, 36 x 51 cm, 48 x 57 cm, 45 x 51 cm, 52 x 58 cm. [10 plans].

Date

1978-1985

Cote

781W/330

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
LISSES, VILLABE. - La plaine des Brateaux - cimetière...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

5

RIS-ORANGIS. - Aménagement et travaux sur la route nationale 7 : plans de cession, généraux, parcellaires, d'ensemble, d'alignement, périmétraux et topographiques. Ech. 1/200,1/500, 1/1000 (19 plans)

Date

1954-1972

Cote

1860W/3

Contexte : CATHEDRALE ET PAGODE D'EVRY, ROUTES NATIONALES.
RIS-ORANGIS. - Aménagement et travaux sur la route...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

6

Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

Date

1948-1957

Cote

1232W/1

Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...
Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

7

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

Date

1961-1970

Cote

1776W/50

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

8

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée des Glaises ; estimation des travaux, comptes-rendus de réunion, suivi des opérations foncières, financement des 180 logements à bâtir, plan d'aménagement de zone, dossier d'enquête parcellaire, dossier de déclaration d'utilité publique, création d'une association foncière urbaine de remembrement.

Date

1983-1987

Cote

1776W/410

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

9

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Date

1962-1978

Cote

1781W/72

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

10

ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon : plan parcellaire, s.d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,695 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/33

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

11

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Quartier des Glaises - liaison chemin des processions / rue d'Enfer - enquête préalable à la DUP : plans des travaux, périmétral des terrains à acquérir, parcellaire, 1985. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 53 x 79 cm, 40 x 47 cm, 37 x 43 cm. [5 plans].

Date

1985

Cote

782W/274

Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

12

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Date

1856-1968

Cote

EDEPOT20 1O/9

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

13

ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,74 x 3,00 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/245

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

14

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

Date

1959-1971

Cote

1345W/712

Contexte : DOMANIALITE.
Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

15

EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans de situation, parcellaires, des terrains, des surfaces d'activités, 1987-1989. Ech. 1/200. 1/500. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 61 x 66 cm, 56 x 83 cm, 52 x 90 cm, 76 x 219 cm, 75 x 128 cm, 110 x 175 cm, 110 x 264 cm. [11 plans].

Date

1987-1989

Cote

781W/241

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

16

Autoroute A10. - Enquête parcellaire : plans et correspondance.

Date

1968-1972

Cote

1502W/1708

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Enquête parcellaire : plans et correspondance....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

17

Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, acquisitions, expropriations, enquête parcellaire : marché public, plans, rapports, correspondance ; échangeur A6 - R.N. 7 b : plans.

Date

1960-1970

Cote

1502W/119

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, acquisitions,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

18

MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

Date

s.d

Cote

784W/403

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

19

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LINAS et de MONTLHERY : plans parcellaires.

Date

1958-1960

Cote

1345W/574

Contexte : DOMANIALITE.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON....

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

20

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Route nationale 448 : plan parcellaire avec alignement et aménagement définitif de la route nationale 448, s. d. Ech. 1/500. Papier. N et B. Dim. 0,31 x 4,875 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/541

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
VIGNEUX-SUR-SEINE. - Route nationale 448 : plan parcellaire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

Chemin rural n°36, rue des Cajettes : Plan parcellaire de 0,31 x 3,15 m sans ech., plan de situation dressé à l'échelle 1/5000e. [2 plans].

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

Producteur :

RIS-ORANGIS. - Aménagement et travaux sur la route nationale 7 : plans de cession, généraux, parcellaires, d'ensemble, d'alignement, périmétraux et topographiques. Ech. 1/200,1/500, 1/1000 (19 plans)

Date

Cote

Contexte : CATHEDRALE ET PAGODE D'EVRY, ROUTES NATIONALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

Producteur :

ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon : plan parcellaire, s.d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,695 m. [1 plan].

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,74 x 3,00 m. [1 plan].

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOMANIALITE.

Producteur :

EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans de situation, parcellaires, des terrains, des surfaces d'activités, 1987-1989. Ech. 1/200. 1/500. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 61 x 66 cm, 56 x 83 cm, 52 x 90 cm, 76 x 219 cm, 75 x 128 cm, 110 x 175 cm, 110 x 264 cm. [11 plans].

Date

Cote

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

Producteur :

Autoroute A10. - Enquête parcellaire : plans et correspondance.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, acquisitions, expropriations, enquête parcellaire : marché public, plans, rapports, correspondance ; échangeur A6 - R.N. 7 b : plans.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...