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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1M/135
Date
1938-1939
Lieu
MAISSE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
2
Cote
1M/62
Date
1929
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
3
Cote
1M/83
Date
1936-1940
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...
4
Cote
2O/1477
Date
1859-1938
Lieu
WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
BUDGET, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...
5
Cote
1M/101
Date
1937-1940
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...
6
Cote
2O/342
Date
1841-1895
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, PROCES-VERBAL D ENQUETE, PETITION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
7
Cote
1M/144
Date
1935-1940
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...
8
Cote
1M/18
Date
1828
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...
9
Cote
1M/123
Date
1937
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...
10
Cote
1M/76
Date
1806-1822
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
11
Cote
79J42/2
Date
1790-1893
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
CERTIFICAT DE CIVISME, PETITION, REGISTRE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...
12

Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS à RAMBOUILLET devenu route nationale n° 306 ; Chemin de grande communication n° 73 : travaux, entretien (1890) ; arrêté prescrivant la mise en retraite des chevaux de devant attelant les voitures descendant la côte du Petit-Bièvres (1890) ; convertissement dans la plaine de SACLAY (1891-1892) ; élargissement de la chaussée pavée (1893) ; convertissement de pavage en empierrement (1893) ; demande d'acquisition de pavés de rebut (1893) ; réfection et élargissement de chaussée à l'entrée de BIEVRES, interdiction de circulation, pétition des habitants (1893-1895) ; projet de réfection de la chaussée pavée entre 1K 400 et 1 K690 (1895) ; convertissement de pavage en empierrement entre les points 8 K 400 et 8 K 600, entre les points 5 K 872 et 7 K 624 (1895) ; réfection et élargissement de chaussée entre les points 0 K 900 et 2 K 300 (1897) ; reconstruction de la traverse de BIEVRES entre les points 0 K 200 et 1 K 050 (1897) ; convertissement de pavage en chaussée empierrée entre les points 4 K 936 et 6 K 200 (1897-1899) ; demandes d'autorisation de travaux (1900) ; fixation des alignements dans la traverse de la Grange, commune de GIF (1900) ; demande d'autorisation de déversement d'eaux résiduaires, plaintes (1901) ; fixation des alignements dans la traverse de BIEVRES (1901) ; réfection et amélioration dans la traverse de SACLAY, BIEVRES, GIF, SAINT-AUBIN (1906-1929) ; ouverture d'un fossé pour écoulement des eaux à BIEVRES (1926-1928) ; ventes de terrains (1933-1934) ; permissions de voirie (1938-1939).

Cote
2S/76
Date
1890-1939
Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
PETITION, CONTRAT DE VENTE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS...
13
Cote
1M/46
Date
1826-1831
Lieu
ETAMPES Commune, GUILLERVAL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations,...
14
Cote
1M/120
Date
1936-1938
Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive...
15
Cote
1M/109
Date
1938-1939
Lieu
CROSNE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CROSNE. - Correspondance active et passive du cabinet...
16
Cote
2O/1347
Date
1816-1939
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE PROCEDURE, PETITION, LIVRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
17
Cote
2O/1032
Date
1816-1938
Lieu
PALAISEAU Commune, ORSAY Commune
Type de document
PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel :...
18
Cote
5S/100
Date
1839-1894
Lieu
ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, NOZAY, SOISY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS
Type de document
ENQUETE, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
19
Cote
2O/1281
Date
1927-1938
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, REGLEMENT, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
20
Cote
1M/61
Date
1808
Lieu
ORMOY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
21
Cote
1M/9
Date
1828-1900
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...
22
Cote
3S/23
Date
1845-1932
Lieu
SEINE (COURS D EAU), MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PETITION, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
23
Cote
5S/69
Date
1853-1866
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TARIF, PETITION, REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
24

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Cote
8S/7
Date
1830-1939
Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
PROCES-VERBAL, RAPPORT, DECLARATION, CORRESPONDANCE, LISTE, INVENTAIRE, PLAN, PETITION, CERTIFICAT
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
25
Cote
938W/54
Date
1967-1968
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PETITION, PROJET, RAPPORT DE POLICE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...
26
Cote
1M/169
Date
1936-1939
Lieu
SAINT-YON
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SAINT-YON. - Correspondance active et passive du cabinet...
27
Cote
1M/59
Date
1806-1808
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
28
Cote
1M/179
Date
1935-1938
Lieu
VAUHALLAN
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • VAUHALLAN. - Correspondance active et passive du cabinet...
29
Cote
1M/98
Date
1936-1939
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BURES-SUR-YVETTE. - Correspondance active et passive...
30
Cote
2O/736
Date
1824-1938
Lieu
LINAS
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
31

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Cote
5S/130
Date
1905-1914
Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
VOEU, TARIF, ENQUETE, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
32
Cote
1M/10
Date
1823-1864
Lieu
ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...
33
Cote
1M/67
Date
1827
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SAINT-CHERON : extraits de registres de délibérations,...
34
Cote
1M/108
Date
1940-1942
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • COURSON-MONTELOUP. - Correspondance active et passive...
35
Cote
885W/7
Date
1946-1957
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
36
Cote
1M/49
Date
1879-1889
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • JANVILLE-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations,...
37
Cote
2O/552
Date
1812-1937
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, BUDGET, ARRETE DU MAIRE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
38
Cote
1M/139
Date
1935-1940
Lieu
MASSY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MASSY. - Correspondance active et passive du cabinet...
39
Cote
885W/1
Date
1944-1957
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
40

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Cote
5S/133
Date
1927-1946
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, VOEU, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
41

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Cote
30J/127
Date
1797-1922
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-OISE, PARIS Département, JURA, JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
MATRICE D IMPOSITION, ROLE D IMPOSITION, DELIBERATION, REGISTRE, MERCURIALE, REGLEMENT, PETITION, PARTITION MUSICALE, CORRESPONDANCE, MEMOIRES, LETTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...
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Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

Cote
75J/103
Date
1935-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, BELGIQUE, PARIS Département, CORREZE, PUY-DE-DOME
Type de document
CORRESPONDANCE, TRACT, PETITION, NOTES MANUSCRITES, DOSSIER DE CANDIDATURE, DOSSIER INDIVIDUEL, LETTRE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, NOTE DE SERVICE, RAPPORT, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, politique sociale, dossiers individuels....
43
Cote
1M/154
Date
1936-1940
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • PALAISEAU. - Correspondance active et passive du cabinet...
44
Cote
1M/20
Date
1862-1863
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BOULLAY-LES-TROUX : extraits de registres de délibérations,...
45
Cote
1M/17
Date
1828-1900
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations,...
46

Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines de CHAMPLAN, situation scolaire d'ETIOLLES (brochure sur les établissements publics de Seine-et-Oise pour le 2nd degré, 1963), comité départemental des parents d'élèves des écoles publiques laïques de Seine-et-Oise, CES de LIMOURS, lycée d'ORSAY (plaquette sur la faculté des Sciences), intoxication alimentaire au lycée de MONTGERON, section des parents d'élèves des écoles publiques de PALAISEAU, inauguration du groupe scolaire Paul-Laugevin à VIGNEUX, équipements sportifs et socio-éducatifs, fermeture d'une classe à l'école Waldeck-Rousseau de BALLAINVILLIERS, construction d'une Ecole normale dans le département de l'Essonne, établissements du 1er degré dans l'Essonne, comité des actes laïques, assurance-accident des secrétaires de mairie-instituteurs, délégation de DRAVEIL au ministère de l'Education nationale, syndicat des instituteurs de l'Essonne, scolarisation des nomades et forains, création et suppression de C.E.G., effectifs des écoles de CORBEIL, grève de l'enseignement technique, syndicat intercommunal d'ATHIS-MONS, lycée de CORBEIL, association des parents d'élèves de CORBEIL (Corbeil-Express n° 1140 du 23 novembre 1966), problèmes scolaires de BREUILLET, collège de CORBEIL, ouverture au lycée de CORBEIL d'un centre associé au C.N.A.M., demande d'audience de la C.G.T., EPINAY-SUR-ORGE (pétitions), IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PALAISEAU, constructions scolaires, 1965-1966.

Cote
1223W/52
Date
1965-1966
Lieu
CHAMPLAN, ETIOLLES, SEINE-ET-OISE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, MONTGERON Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ESSONNE, BALLAINVILLIERS, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
BROCHURE, PETITION
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines...
47
Cote
2O/783
Date
1801-1933
Lieu
MAISSE
Type de document
ARRET, PETITION, PROCES-VERBAL D ENQUETE, CONTRAT D ACQUISITION, MEMOIRE DE TRAVAUX, JOURNAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
48
Cote
105J/10
Date
1999-2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
LETTRE, PETITION, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne,...
49
Cote
1M/96
Date
1937-1940
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Correspondance active et passive...
50
Cote
1M/42
Date
1828-1829
Lieu
BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • FERTE-ALAIS (La) : extraits de registres de délibérations,...
51
Cote
997W/112
Date
1946-1955
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
Type de document
PETITION, MERCURIALE
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Subsistances : classement en zones de ravitaillement...
52
Cote
2O/475
Date
1828-1933
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
BUDGET, REGLEMENT, PETITION, RAPPORT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...
53
Cote
2O/442
Date
1844-1935
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PETITION, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...
54
Cote
26J/34
Date
1503-1619
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, REGLEMENT, PETITION, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
55

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

Cote
8S/1
Date
1800-1939
Lieu
MENNECY Commune, ORMOY, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (VALLEE DE L), SENART (FORET DE)
Type de document
STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PROJET, REGLEMENT, ORDONNANCE, RAPPORT, PETITION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...
56
Cote
1M/158
Date
1937-1940
Lieu
PUSSAY
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • PUSSAY. - Correspondance active et passive du cabinet...
57
Cote
938W/86
Date
1968-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
TRACT, RAPPORT DE POLICE, REVUE, PETITION, BROCHURE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Rapports des renseignements généraux sur les syndicats...
58
Cote
44J/10
Date
1977-1981
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PETITION, ENQUETE, CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...
59
Cote
1M/58
Date
1826-1827
Lieu
MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MORANGIS : extraits de registres de délibérations,...
60
Cote
1M/37
Date
1882-1884
Lieu
COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • COURSON-MONTELOUP : extraits de registres de délibérations,...
61
Cote
1M/95
Date
1935-1939
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BRUNOY. - Correspondance active et passive du cabinet...
62
Cote
1M/110
Date
1935-1940
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • DANNEMOIS. - Correspondance active et passive du cabinet...
63
Cote
9FI/359
Date
1992
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • MEREVILLE. - Pétition des habitants contre l'installation...
64
Cote
2O/870
Date
1829-1887
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PETITION, ENQUETE, DEVIS, PLAN, COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MILLY-LA-FORET. - Mairie, école.- Mairie : loyer, 1829-1879...
65

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

Cote
27J/41
Date
1798-1814
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
Type de document
PARTAGE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, TUTELLE, LETTRE, PETITION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
66
Cote
1M/138
Date
1936-1937
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Correspondance active et passive...
67
Cote
2167W/38
Date
1998-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COMMUNIQUE DE PRESSE, NOTE, PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU, BROCHURE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
68
Cote
1M/129
Date
1938
Lieu
JANVRY
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • JANVRY. - Correspondance active et passive du cabinet...
69
Cote
2O/1324
Date
1848-1939
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
BUDGET, STATUT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, VOEU, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...
70
Cote
70J/532
Date
1974-1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOCUMENTATION, REVUE, REVUE DE PRESSE, JOURNAL, PETITION, TRACT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Documentation.- Revues, presse, législation : dossier...
71
Cote
1M/34
Date
1827
Lieu
CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CORBREUSE : extraits de registres de délibérations,...
72
Cote
GBR/753
Date
s.d.
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PETITION
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Pétition à M. le ministre des travaux publics concernant...
73
Cote
1M/14
Date
1819-1898
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations,...
74
Cote
1M/148
Date
1937
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Correspondance active et passive...
75
Cote
1M/147
Date
1937-1940
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Correspondance active et passive...
76
Cote
1M/33
Date
1795-1869
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
77
Cote
1M/27
Date
1813-1839
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations,...
78
Cote
1M/133
Date
1937-1938
Lieu
LISSES
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • LISSES. - Correspondance active et passive du cabinet...
79
Cote
1M/55
Date
1819
Lieu
MESPUITS, VALPUISEAUX
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MESPUITS : extraits de registres de délibérations,...
80
Cote
1M/88
Date
1939
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BOULLAY-LES-TROUS. - Correspondance active et passive...