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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2167W/22
Date
2000-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, NOTE, COUPURE DE PRESSE, BROCHURE, CIRCULAIRE, PETITION, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, DOCUMENTATION
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...
2
Cote
2136W/26
Date
2006
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, PETITION
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
3
Cote
2167W/38
Date
1998-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COMMUNIQUE DE PRESSE, NOTE, PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU, BROCHURE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
4

Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

Cote
75J/103
Date
1935-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, BELGIQUE, PARIS Département, CORREZE, PUY-DE-DOME
Type de document
CORRESPONDANCE, TRACT, PETITION, NOTES MANUSCRITES, DOSSIER DE CANDIDATURE, DOSSIER INDIVIDUEL, LETTRE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, NOTE DE SERVICE, RAPPORT, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, politique sociale, dossiers individuels....
5
Cote
105J/10
Date
1999-2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
LETTRE, PETITION, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne,...
6
Cote
2136W/22
Date
2000
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ENQUETE, PETITION
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
7

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

Cote
75J/51
Date
1974-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT
Type de document
JUGEMENT, TRACT, CORRESPONDANCE, ARRET, DECLARATION, PETITION, BULLETIN DE SALAIRE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
8
Cote
9FI/635
Date
1985-1999
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Pétition des habitants de MILLY-LA-FORET en faveur...
9
Cote
96J/219
Date
1995-1996
Lieu
EURE-ET-LOIR
Type de document
ETUDE, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Association du Monde Rural entre Beauce et Perche,...
10

Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française des travailleurs chrétiens adressée au président du comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable à VINCENNES afin de désigner un représentant de la section syndicale au comité d'établissement (1947). Projet d'information sur les immigrés rédigé par l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970). Adhérents de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des abonnés aux journaux militants, fiches des adhérents (1973,1975-1976). Correspondances entre la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Taverne, directeur de l'usine à propos de l'expression du droit syndical (1976). Résultats de l'enquête menée par la Confédération française démocratique du travail sur l'utilisation de l'argent du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Pétitions de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les salaires, les essais professionnels, les conditions de travail et les licenciements (1979,1981,1987). Contrat de gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES entre les organisations de la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail pour le mandat 1997-1998 n.d. [1996]. Questionnaire de la Confédération française des travailleurs chrétiens d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les perspectives d'évolution du syndicat s.d. Comptes rendus des réunions de la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS siège et agences (1969,1972-1973,1976-1977). Programme de formation syndicale présenté par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER à l'intersyndicale de mai 1973 (1973). Programme électoral de l'alliance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française de l'encadrement pour les élections du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1995).

Cote
75J/121
Date
1947-1996
Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE
Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, CONTRAT, PETITION, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, PROGRAMME, COMPTE-RENDU
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française...
11
Cote
9FI/359
Date
1992
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • MEREVILLE. - Pétition des habitants contre l'installation...
12
Cote
9FI/132
Date
1991
Lieu
SACLAS
Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Signatures recueillies pour la construction d'un bureau...
13
Cote
9FI/133
Date
1991
Lieu
SACLAS
Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Signatures recueillies contre la construction d'un...
14
Cote
1588W/14
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PETITION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants...
15
Cote
2575W/21
Date
1976-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, TRACT, PETITION
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...
16
Cote
44J/10
Date
1977-1981
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PETITION, ENQUETE, CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...
17
Cote
70J/257
Date
1978
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PETITION, NOTES MANUSCRITES, TRACT
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Restructuration de...
18
Cote
70J/261
Date
1978
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PETITION, CORRESPONDANCE, TRACT, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Restructuration de...
19
Cote
70J/256
Date
1977
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PETITION
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Restructuration de...
20
Cote
70J/532
Date
1974-1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOCUMENTATION, REVUE, REVUE DE PRESSE, JOURNAL, PETITION, TRACT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Documentation.- Revues, presse, législation : dossier...
21
Cote
EDEPOT19 3N/1
Date
s.d
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
PETITION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
22
Cote
EDEPOT84 3Q/1
Date
1927-1975
Lieu
MENNECY Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, PETITION, CARTE
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Courrier du maire...
23
Cote
EDEPOT76 1S/5
Date
1973-1975
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
CORRESPONDANCE, PETITION, TRACT, AFFICHE, PUBLICATION INTERNE, PUBLICATION PERIODIQUE, CARTE DE VOEU, CARTE POSTALE
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les...
24
Cote
70J/260
Date
1975
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PETITION
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Restructuration de...
25
Cote
938W/86
Date
1968-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
TRACT, RAPPORT DE POLICE, REVUE, PETITION, BROCHURE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Rapports des renseignements généraux sur les syndicats...
26
Cote
938W/165
Date
1968-1970
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
PETITION, RAPPORT DE POLICE, DOSSIER INDIVIDUEL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Problèmes de transports en commun : pétitions, notes,...
27
Cote
938W/54
Date
1967-1968
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PETITION, PROJET, RAPPORT DE POLICE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...
28
Cote
938W/56
Date
1966-1968
Lieu
TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VERRIERES-LE-BUISSON, VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, ORLY (AEROPORT D)
Type de document
PETITION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ;...
29
Cote
938W/166
Date
1965-1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
CARTE, PETITION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Problèmes de transports en commun : pétitions relatives...
30
Cote
932W/4
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PETITION, RAPPORT
  • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...

  • Cabinet du préfet Orsetti : dossier agriculture dont...
31

Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines de CHAMPLAN, situation scolaire d'ETIOLLES (brochure sur les établissements publics de Seine-et-Oise pour le 2nd degré, 1963), comité départemental des parents d'élèves des écoles publiques laïques de Seine-et-Oise, CES de LIMOURS, lycée d'ORSAY (plaquette sur la faculté des Sciences), intoxication alimentaire au lycée de MONTGERON, section des parents d'élèves des écoles publiques de PALAISEAU, inauguration du groupe scolaire Paul-Laugevin à VIGNEUX, équipements sportifs et socio-éducatifs, fermeture d'une classe à l'école Waldeck-Rousseau de BALLAINVILLIERS, construction d'une Ecole normale dans le département de l'Essonne, établissements du 1er degré dans l'Essonne, comité des actes laïques, assurance-accident des secrétaires de mairie-instituteurs, délégation de DRAVEIL au ministère de l'Education nationale, syndicat des instituteurs de l'Essonne, scolarisation des nomades et forains, création et suppression de C.E.G., effectifs des écoles de CORBEIL, grève de l'enseignement technique, syndicat intercommunal d'ATHIS-MONS, lycée de CORBEIL, association des parents d'élèves de CORBEIL (Corbeil-Express n° 1140 du 23 novembre 1966), problèmes scolaires de BREUILLET, collège de CORBEIL, ouverture au lycée de CORBEIL d'un centre associé au C.N.A.M., demande d'audience de la C.G.T., EPINAY-SUR-ORGE (pétitions), IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PALAISEAU, constructions scolaires, 1965-1966.

Cote
1223W/52
Date
1965-1966
Lieu
CHAMPLAN, ETIOLLES, SEINE-ET-OISE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, MONTGERON Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ESSONNE, BALLAINVILLIERS, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
BROCHURE, PETITION
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines...
32
Cote
1223W/69
Date
1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
CARTE POSTALE, PETITION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Transmissions : messages téléphonés, octobre - novembre...
33
Cote
1223W/5
Date
1963-1966
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton
Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, PETITION, TRACT, PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Garage : commande de voitures de service, construction...
34
Cote
1200W/22
Date
1953-1965
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MASSY Commune, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PETITION, TRACT
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants...
35
Cote
930W/28
Date
1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
PETITION, RAPPORT DE POLICE
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux,...
36
Cote
EDEPOT19 1O/8
Date
1921-1960
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
PETITION, CORRESPONDANCE, RAPPORT DE GENDARMERIE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
37
Cote
885W/7
Date
1946-1957
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
38
Cote
885W/1
Date
1944-1957
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
39
Cote
EDEPOT73 1O/8
Date
1872-1957
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
CIRCULAIRE, RAPPORT, ARRETE D ALIGNEMENT, CORRESPONDANCE, PETITION, AVIS, ARRETE PREFECTORAL, NOTE
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
40
Cote
885W/5
Date
1944-1957
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MONDEVILLE
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
41
Cote
885W/3
Date
1944-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
42
Cote
885W/4
Date
1944-1957
Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUILLERVAL, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
43
Cote
885W/2
Date
1944-1957
Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
44
Cote
885W/6
Date
1945-1957
Lieu
OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
45
Cote
885W/8
Date
1944-1957
Lieu
TORFOU, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
46
Cote
986W/100
Date
1941-1956
Lieu
MEREVILLE Commune, MEROBERT
Type de document
COUPURE DE PRESSE, PETITION, PLAN, BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DESSIN, RAPPORT, MEMOIRE DE TRAVAUX, BAIL, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...
47
Cote
997W/112
Date
1946-1955
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
Type de document
PETITION, MERCURIALE
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Subsistances : classement en zones de ravitaillement...
48

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Ligne Villeneuve à Montargis par Corbeil, construction d'une passerelle en gare d'Evry-Petit-Bourg, voeu du conseil municipal de Soisy, acquisition de terrain à Yerres, demande de rétablissement de l'arrêt du train Montargis-Paris en gare de Brunoy, réclamation au sujet d'un passage à niveau resté ouvert, occupation de terrain à Yerres (1937) ; location de terrains, demande de billets à tarif réduit, demande de création d'une halte entre Montgeron et Brunoy, classement de l'avenue de la gare dans la grande vicinalité, communes de Baulne et La Ferté-Alais (1938) ; expropriations pour cause d'utilité publique : état indicatif des immeubles à acquérir ; Villeneuve-Saint-Georges à Montargis par Corbeil et de Corbeil à Melun et à Montereau : plan parcellaire des terrains à acquérir, arrêté ; pétitions sur le retard des trains ; construction d'une passerelle à Essonnes, éboulement à Yerres, état des agents à faire assermenter (1939) ; acquisition de terrains parcelles dépendant de la forêt domaniale de Sénart : extrait du plan cadastral des communes de Boussy et d'Epinay-sous-Sénart (1940) ; voeu du conseil municipal de Quincy concernant la mise en circulation d'un train supplémentaire entre Paris et Combes-la-Ville, amélioration des relations ferroviaires ligne de Paris à Malesherbes via Corbeil, alignements à Evry, cessions de terrains à Brunoy (1941) ; acquisition de terrains nécessaires à la consolidation des remblais suite à un éboulement à Brunoy, expropriations, presse, plan parcellaire, enquête parcellaire, acquisition de terrains à Yerres, échange de terrains au Coudray-Montceaux, chemins déviés à Quincy-sous-Sénart (1942) ; échange de terrains au Coudray-Montceaux : extrait de plan parcellaire, alignements à Epinay-sous-Sénart et Ris-Orangis, création d'une halte à Grigny, à Fontenay-le-Vicomte, voeux des conseils municipaux de Quincy et Villeneuve-Saint-Georges pour l'amélioration de la desserte ferroviaire, accident de chemin de fer entre Angerville et Monnerville : P.V. de gendarmerie ; construction d'une passerelle pour piétons en gare de Corbeil, création de station à Soisy, demande de modifications d'horaires ligne Paris-Montargis, accident à Ballancourt : P.V. de gendarmerie (1943-1947), alignement à Vigneux, voeu prolongement de la ligne jusqu'à Malesherbes, amélioration de la desserte de Brunoy, installation de citernes gare de Ris-Orangis et Maisse (1948-1949) ; électrification de la ligne Paris-Lyon : extrait de plans parcellaires, arrêt de cessibilité ; dégradation de matériel S.N.C.F. : P.V. de gendarmerie ; ligne Villeneuve-Saint-Georges Corbeil, création d'une halte à Grigny, Yerres, amélioration de trafic ferroviaire, acquisition de terrains à Epinay-sous-Sénart et Boussy-Saint-Antoine, alignement à Boutigny, reconstruction d'ouvrage d'art, installation d'un centre de broyage d'herbes séchées (1950-1952).

Cote
5S/80
Date
1937-1952
Lieu
EVRY Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, BAULNE, MONTGERON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONNERVILLE, ANGERVILLE, SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, RHONE, LOIRET
Type de document
PLAN CADASTRAL, VOEU, ARRET, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PETITION, ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, PROCES-VERBAL, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
49

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Projet d'établissement de gares de marchandises à Massy, à Wissous (1896) réalisé en 1899, ouverture des gares de Wissous et Villeneuve-Orly au sevice de la petite vitesse (1901) , raccordement de la ligne avec la ligne d'Orléans vers Choisy-le-Roi (1901) ; voeux de plusieurs communes pour la création d'une correspondance entre les lignes de Paris-Orléans et de la Grande Ceinture : délibérations des conseils municipaux (1900-1901) ; demande de cession gratuite d'une parcelle de terrain par la commune de Palaiseau (1902) ; amélioration des installations pour les correspondances entre la Grande Ceinture et le réseau d'Orléans (1903) ; établissement d'un sentier d'accès à la gare de Massy-Palaiseau (1904) ; construction d'une salle pour les voyageurs à Chilly, utilisation partielle à titre d'embranchement particulier par Garreau du port sec de Massy-Palaiseau (carrières de pierres du Pileu) (1904) ; modification des voies de la gare de Massy-Palaiseau (1905) ; raccordement entre Choisy-le-Roi et Orly, marche des trains, voeux du conseil municipal de Wissous, expropriation à Palaiseau : règlement d'indemnité, actes de quittances (1906-1907) ; voeux du conseil général sur l'amélioration des trains (1908-1911) ; transformation de l'arrêt d'Igny en halte ouverte (1908) ; déplacement de la halte de Champlan (1912) ; vente de terrains par l'Etat à Massy (1914), remise aux communes de Longjumeau et de Champlan du chemin d'accès à la gare de Longjumeau (1917) ; voeu pour des arrêts plus fréquents pour le prolongement de la ligne (1898-1920) ; pétition afin d'obtenir la création d'une passerelle placée au départ de la route de déviation sur le chemin n° 10 et reliant directement celui-ci à la route 117 afin de maintenir le tracé vers la gare de Massy-Palaiseau (1923) ; amélioration de l'écoulement des eaux près des gares de Palaiseau et d'Igny (1930-1931) ; transformation en halte du point d'arrêt d'Igny (1928) ; aménagement d'un quai en haut et installation de trois voies de desserte à Wissous (1934) ; construction d'un abri à Chilly-Mazarin (1927-1929) ; voeu pour le prolongement des trains entre Sucy-Bonneuil et Juvisy (1938-1939) ; reprise de la ligne par la SNCF ; section Versailles-Juvisy par Chilly-Mazarin, desserte, horaires , réclamation des usagers (1940-1941) ; location par la SNCF d'un terrain à la ville de Massy (1946) ; desserte d'Igny, réclamation de la commune (1948-1949) ; carte du tracé du chemin de fer de Seine-et-Oise reliant les réseaux du nord, de l'ouest et d'Orléans par Versailles (sans date)

Cote
5S/95
Date
1896-1949
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
VOEU, CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, ARRET, PETITION, CARTE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
50

Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS devenue chemin de grande communication n° 118 puis route départementale n° 118 ; MORANGIS : plan de redressement de la traverse de MORANGIS (1854), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 7,46 m (2 plans dont 1 avec extrait du décret impérial du 17 octobre 1855) ; profils en long et en travers de la traverse de MORANGIS (1854), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,85 m ; demande d'alignement présentée par M. Zielinsky (1942), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,63 m, dossier : note, rapport de l'ingénieur du 28 août 1942, arrêté d'homologation du 14 octobre 1942 ; règlement des alignements (1854-1856) ; acquisitions de terrains (1841-1874) ; cessions de terrains (1867) ; alignements et permissions de voirie (1823-1866) ; PARAY-VIEILLE-POSTE : demande d'alignement présentée par M. Chenu (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 1,47 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 8 décembre 1943, arrêté d'homologation du 3 février 1944 ; ATHIS-MONS : traverses d'ATHIS-MONS et de PARAY-VIEILLE-POSTE, demande d'alignement présentée par M. Gilbert Anglade (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,90 m, dossier : arrêté d'homologation du 14 mai 1943 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Fassini (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,20 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 décembre 1946, arrêté d'homologation du 28 décembre 1946 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Charles Séjourne (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,19 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 17 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Mathias (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,75 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 1er juillet 1947, arrêté d'homologation du 4 août 1947 ; pont sur la rivière de l'Orge à ATHIS-MONS : réparation de la rampe d'aval du pont sur la rivière de l'Orge ; projet d'affiche ; affiche ; extraits de journaux ; courrier des électeurs du 3 mai 1846 ; devis ; détail estimatif des travaux ; analyse des prix ; avant-métré des travaux (1846-1847) ; pont fixe sur la Seine à ATHIS-MONS : projet d'un pont fixe sur la Seine ; estimation approximative des dépenses (1860) ; avant-métré approximatif des travaux (1860) ; tarif des droits de péage à percevoir au passage du pont (avril 1861) ; devis et cahier des charges ; affiches de la préfecture de Seine-et-Oise pour enquête avant projet du 10 mai 1861 ; souscriptions volontaires afin de rendre libre de tout péage la traversée du pont ; rapports des ingénieurs ; pétitions des communes avoisinantes pour le choix du lieu de construction (DRAVEIL, MONTGERON, JUVISY, SAVIGNY, GRIGNY) ; plan général de la Seine entre RIS et VILENEUVE-SAINT-GEORGES, sign. Vallés (1860), Ech. 1/5000. Calque sur toile. Coul. Dim. 2,65 m x 0,58 m ; extrait de la carte du département, sign. Vallés (1860), Ech. 1/82500. Calque sur toile. Coul. Dim. 0,38 m x 0,32 m ; élévation et plan général du pont et détails divers, sign. Vallés (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 1,45 m x 0,31 m ; plan du pont et de ses abords, sign. Vallés (1860), Ech. 1/1000. Coul. Dim. 0,42 m x 0,31 m ; profil en long sur l'axe du pont, sign. Vallés (1860), Ech. des hauteurs 1/100. Ech. des largeurs 1/1000. Dim. 0,42 m x 0,31 m (1860-1862) ; pont du chemin de fer à ATHIS-MONS sur la Seine : déblaiement du pont du chemin de fer d'ATHIS-MONS ; rapport d'ingénieur du service de la navigation de la Seine et de l'Yonne (1871-1872) ; alignements et permissions de voirie (1858-1864).

Cote
2S/176
Date
1823-1947
Lieu
MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, ORSAY Commune, ORGE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, YONNE
Type de document
PLAN, ENQUETE, AFFICHE, JOURNAL, PETITION, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS...
51
Cote
1M/11
Date
1821-1947
Lieu
ARPAJON Commune, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ARPAJON : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
52

Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement pour la police des eaux de la rivière d'Orge et de ses affluents par ordonnances du roi du 20 juin 1844 et 7 décembre 1846, décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure ; modification des ordonnances royales portant règlement pour la police des eaux de l'Orge supérieure et de ses affluents : rapports, notes, affiches, enquêtes (1929-1939) ; modification du décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure : rapports, notes, affiches, enquêtes (1934-1938), plan de la Rémarde et de ses affluents avec la localisation des usines et moulins, (1902) ; usines et moulins : Arpajon : moulin Serpied, projet de règlement (1831), arrêté règlementaire du 14 mai 1833, travaux, récolement, projet de règlement (1854), arrêté règlementaire du 9 décembre 1854, réclamation contre le règlement, demande de révision et rejet de la demande (1881) ; Athis-Mons : moulin de Mons : acierie (Duhuy, Baudry, Chodron de Courcel), établissement d'un déversoir (1832), règlement du moulin (1833), procès-verbaux et rapports d'ingénieurs (1843, 1858), reconstruction du déversoir (1859), 2 plans de nivellement ; plainte Duhuy, meunier à Mons contre John Bunn, meunier à Athis pour détournement du cours de l'Orge : rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés, 3 plans couleur; rejet de la demande Chodron en vue de la création de deux déversoirs dans le fief du moulin : rapports des ingénieurs, arrêtés (1840-1851); reconstruction de déversoirs (1858), demande de rectification du cours d'eau, couverture du canal de fuite (1918); Moulin d'Athis : acierie (John Bunn, Baudry, Chehet, société française des acieries de Blanc-Misseron). Plainte Bunn relative à une baisse du niveau de l'Orge suite à des travaux d'irrigation (1834) ; remplacement de la roue du moulin (1840), règlement de la chute d'eau (1848) ; prise d'eau pour l'alimentation d'une machine à vapeur (1843) ; réparation des berges de l'Orge (1862) ; procès-verbaux des ingénieurs, arrêtés ; 1 plan sur calque (1824-1901); demande de la société française des acieries de Blanc-Misseron d'abaisser le niveau légal de la retenue d'eau (1926) ; déclassement du barrage : rapports des ingénieurs, enquête publique, pétition, arrêté (1926-1947).

Cote
7S/150
Date
1824-1947
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
ENQUETE, PETITION, REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement...
53

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Cote
5S/133
Date
1927-1946
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, VOEU, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
54

Transport routier de voyageurs. - Projets de lignes, demandes de subvention de M. Merlet pour l'établissement d'une ligne d'autobus à JUVISY-SUR-ORGE (1929), de M. Franc à SAVIGNY-SUR-ORGE (1931), de M. Thuel de Chassaigne pour deux lignes : ORSAY-JUVISY et CORBEIL - VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1931-1932), de M. Hadjalli pour la ligne Rond-point de la Garenne de Sénart-gare de MONTGERON (1932), de M. Godin pour la ligne ATHIS-MONS - JUVISY-SUR-ORGE (1930-1932) ; demande d'autorisation de stationnement pour voitures à place au bénéfice de M. Lesongeur (1931) ; ligne porte d'Orléans - Petit-Châtenay, prolongement jusqu'à VERRIERES-LE-BUISSON : demandes de subventions départementales par la commune de VERRIERES-LE-BUISSON pour l'exploitation de la ligne par la société des transports en commun de la région parisienne : délibération du conseil général du 3 mai 1933, délibérations et procès-verbaux de la commission départementale chargée des services publics de transports, rapports des ingénieurs, délibérations du conseil municipal, correspondance (1933-1941) ; ligne LIMOURS-MARCOUSSIS : projet de réalisation d'une ligne d'autobus (1925) ; ligne SAULX-LES-CHARTREUX - PARIS par LONGJUMEAU et le Petit-Massy : demande de subvention départementale par la commune de LONGJUMEAU pour la création et l'exploitation de la ligne, autorisation donnée à M. Roth pour l'exploitation (1930-1932) ; ligne LA CELLE-LES-BORDES (Yvelines) - BOULLAY-LES-TROUX : demande de subvention (1927-1928) ; ligne gare de MASSY-PALAISEAU-quartier du Pileu : demande de subvention (1931-1932) ; ligne gare de LIMOURS-BRIIS-SOUS-FORGES : demande de subvention (1934-1935) ; ligne PARIS, place d'Italie - JUVISY-SUR-ORGE avec prolongements vers ATHIS-MONS et SAVIGNY-SUR-ORGE dite ligne 'FJ': demande de subvention départementale de M. Godin, exploitant à JUVISY (1929) ; attribution de l'exploitation de la ligne à la Société des transports en commun de la région parisienne (1933) ; application de tarifs spéciaux (1931-1933) ; conflit entre l'exploitant de la ligne d'autobus et le groupe de défense des chauffeurs de taxi de la région de JUVISY au sujet de la concurrence jugée déloyale faite par ces derniers à l'entreprise de transport en commun : correspondances du préfet, de M. Midol, député de Seine-et-Oise, pétition des chauffeurs de taxi (1933-1935) ; constitution d'un comité de défense des usagers de la ligne 'FJ' contre le risque de sa suppression pour cause de non-rentabilité, appui du député Midol et du conseiller général Besson : délibération du conseil général, délibération du conseil municipal de PARAY-VIEILLE-POSTE, comptes-rendus de réunion, tableaux, tract (1935-1939) ; substitution de la Compagnie d'exploitation automobile à la STCRP : délibération, correspondance (1939) ; paiement de subvention à la STCRP (1934-1939) ; exploitation régulière de la ligne, vote des participations communales : correspondance générale, correspondances avec le département de la Seine, les parlementaires, rapports des ingénieurs de contrôles (1929-1939) ; affaires générales (1932-1937) ; ligne CORBEIL-VERSAILLES : mise en place et exploitation ; convention entre le département et la société 'Compagnie Nationale de Transports Automobiles', exploitant de la ligne ; demande de subvention départementale ; participation des communes traversées : procès-verbal de la réunion du 17 janvier 1931 ; délibérations de conseil municipal ; contrat d'exploitation (1931) ; ligne DRAVEIL-gare de JUVISY : exploitation ; demandes de subvention par MM. Pons et Bonnet, Florimond, exploitants successifs de la ligne (1928-1929).

Cote
2S/213
Date
1925-1946
Lieu
YERRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MONTGERON Commune, ATHIS-MONS Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, SAULX-LES-CHARTREUX, PARIS Département, YVELINES, BOULLAY-LES-TROUX, MASSY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
TARIF, PETITION
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Transport routier de voyageurs. - Projets de lignes,...
55
Cote
1M/108
Date
1940-1942
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • COURSON-MONTELOUP. - Correspondance active et passive...
56
Cote
1M/63
Date
1810-1942
Lieu
PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • PALAISEAU : extraits de registres de délibérations,...
57
Cote
1M/83
Date
1936-1940
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...
58
Cote
1M/101
Date
1937-1940
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...
59
Cote
1M/144
Date
1935-1940
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...
60
Cote
1M/139
Date
1935-1940
Lieu
MASSY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MASSY. - Correspondance active et passive du cabinet...
61
Cote
1M/154
Date
1936-1940
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • PALAISEAU. - Correspondance active et passive du cabinet...
62
Cote
1M/96
Date
1937-1940
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Correspondance active et passive...
63
Cote
1M/158
Date
1937-1940
Lieu
PUSSAY
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • PUSSAY. - Correspondance active et passive du cabinet...
64
Cote
1M/110
Date
1935-1940
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • DANNEMOIS. - Correspondance active et passive du cabinet...
65
Cote
1M/147
Date
1937-1940
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Correspondance active et passive...
66
Cote
1M/99
Date
1937-1940
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CHALO-SAINT-MARS. - Correspondance active et passive...
67
Cote
1M/134
Date
1939-1940
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Correspondance active et passive...
68
Cote
1M/115
Date
1935-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ETAMPES. - Correspondance active et passive du cabinet...
69
Cote
1M/171
Date
1938-1940
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Correspondance active et passive...
70
Cote
1M/128
Date
1937-1940
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ITTEVILLE. - Correspondance active et passive du cabinet...
71
Cote
1M/114
Date
1936-1940
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Correspondance active et passive...
72
Cote
1M/87
Date
1937-1940
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BIEVRES. - Correspondance active et passive du cabinet...
73
Cote
1M/178
Date
1937-1940
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • VARENNES-JARCY. - Correspondance active et passive...
74
Cote
5S/115
Date
1915-1940
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, SAINT-YON
Type de document
TARIF, ARRET, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
75
Cote
1M/130
Date
1935-1940
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PETITION, PLAN, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL D ENQUETE, DECRET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • JUVISY. - Correspondance active et passive du cabinet...
76
Cote
1M/112
Date
1936-1940
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • DRAVEIL. - Correspondance active et passive du cabinet...
77
Cote
1M/136
Date
1940
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MARCOUSSIS. - Correspondance active et passive du cabinet...
78
Cote
1M/186
Date
1935-1940
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Correspondance active et passive...
79
Cote
1M/152
Date
1935-1940
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ORSAY. - Correspondance active et passive du cabinet...
80
Cote
1M/160
Date
1939-1940
Lieu
SACLAY
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SACLAY. - Correspondance active et passive du cabinet...