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Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).
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Cote 2167W/22
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Date 2000-2007
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, NOTE, COUPURE DE PRESSE, BROCHURE, CIRCULAIRE, PETITION, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, DOCUMENTATION
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Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...
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2
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Cote 2136W/26
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Date 2006
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Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
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Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, PETITION
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Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...
- Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
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Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).
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Cote 2167W/38
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Date 1998-2003
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMMUNIQUE DE PRESSE, NOTE, PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU, BROCHURE, NOTES MANUSCRITES
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Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
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Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).
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Cote 75J/103
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Date 1935-2000
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, BELGIQUE, PARIS Département, CORREZE, PUY-DE-DOME
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Type de document
CORRESPONDANCE, TRACT, PETITION, NOTES MANUSCRITES, DOSSIER DE CANDIDATURE, DOSSIER INDIVIDUEL, LETTRE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, NOTE DE SERVICE, RAPPORT, JUGEMENT
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, politique sociale, dossiers individuels....
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5
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Cote 105J/10
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Date 1999-2000
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Lieu
MASSY Commune
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Type de document
LETTRE, PETITION, PROCES-VERBAL DE REUNION
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Contexte : FONDS TELESSONNE
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Historique.
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Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
- Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne,...
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6
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Cote 2136W/22
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Date 2000
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Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
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Type de document
ENQUETE, PETITION
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Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...
- Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
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Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).
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Cote 75J/51
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Date 1974-1999
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT
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Type de document
JUGEMENT, TRACT, CORRESPONDANCE, ARRET, DECLARATION, PETITION, BULLETIN DE SALAIRE
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Administration et organisation, contentieux juridique....
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8
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Cote 9FI/635
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Date 1985-1999
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Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
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Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
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Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...
- Pétition des habitants de MILLY-LA-FORET en faveur...
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Association du Monde Rural entre Beauce et Perche, projet d'implantation d'un 3ème aéroport dans le grand Bassin Parisien : mission d'étude, évaluation des conditions nécessaires au développement, contre-étude du rapport Douffiagnes, étude d'investigation préliminaires à la faisabilité, en région Centre Val-de-Loire, brochure de l'association, courriers, la lettre des abonnés (n°2 mars 1997), plaquette pour manifestation ; Association Vie et Espace (collectif associatif indépendant) : réunion publique contre le projet d'implantation d'un aéroport à Santeuil, courriers, bulletin Fédération environnement d'Eure-et-Loire ; projet d'aéroport à Beauvilliers : courriers, apppel à manifester, télécopies, coupures de presse.
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Cote 96J/219
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Date 1995-1996
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Lieu
EURE-ET-LOIR
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Type de document
ETUDE, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE, PETITION
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Contexte : JEAN FOUIN, architecte
- Association du Monde Rural entre Beauce et Perche,...
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Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française des travailleurs chrétiens adressée au président du comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable à VINCENNES afin de désigner un représentant de la section syndicale au comité d'établissement (1947). Projet d'information sur les immigrés rédigé par l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970). Adhérents de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des abonnés aux journaux militants, fiches des adhérents (1973,1975-1976). Correspondances entre la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Taverne, directeur de l'usine à propos de l'expression du droit syndical (1976). Résultats de l'enquête menée par la Confédération française démocratique du travail sur l'utilisation de l'argent du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Pétitions de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les salaires, les essais professionnels, les conditions de travail et les licenciements (1979,1981,1987). Contrat de gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES entre les organisations de la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail pour le mandat 1997-1998 n.d. [1996]. Questionnaire de la Confédération française des travailleurs chrétiens d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les perspectives d'évolution du syndicat s.d. Comptes rendus des réunions de la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS siège et agences (1969,1972-1973,1976-1977). Programme de formation syndicale présenté par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER à l'intersyndicale de mai 1973 (1973). Programme électoral de l'alliance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française de l'encadrement pour les élections du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1995).
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Cote 75J/121
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Date 1947-1996
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Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE
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Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, CONTRAT, PETITION, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, PROGRAMME, COMPTE-RENDU
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française...
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Cote 9FI/359
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Date 1992
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Lieu
MEREVILLE Commune
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Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
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Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...
- MEREVILLE. - Pétition des habitants contre l'installation...
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12
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Cote 9FI/132
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Date 1991
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Lieu
SACLAS
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Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
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Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...
- Signatures recueillies pour la construction d'un bureau...
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13
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Cote 9FI/133
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Date 1991
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Lieu
SACLAS
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Type de document
PETITION, PHOTOGRAPHIE
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Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...
- Signatures recueillies contre la construction d'un...
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14
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Cote 1588W/14
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Date 1987-1989
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Lieu
CHAMARANDE
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Type de document
ETUDE, PETITION
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Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.
- Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants...
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Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).
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Cote 2575W/21
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Date 1976-1985
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, TRACT, PETITION
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Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
- Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...
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Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : aide ménagère : question écrite de M. Roger COMBRISSON, Député de l'Essonne, Maire de Corbeil-Essonnes, Conseiller général (1979), note de la DASS de l'Essonne concernant l'attribution de l'aide ménagère (1979) ; résidence 3ème âge : correspondance diverse relative aux pavillons de la Résidence du 3ème âge (1978-1981), pétitions relatives à la défectuosité desdits pavillons (1979), convention d'hébergement entre le bureau d'aide sociale et le résident (1978) ; vacances : voyages, vacances, promenades (1977), correspondance diverse, enquête portant sur le séjour de vacances (1978), liste des participants aux séjours de vacances ; vacances : réponses au questionnaire vacances (1978), correspondance (1978) ; vacances (1979-1980).
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Cote 44J/10
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Date 1977-1981
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Lieu
MONTGERON Commune
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Type de document
PETITION, ENQUETE, CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE
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Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
- Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...
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17
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Cote 70J/257
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Date 1978
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
PETITION, NOTES MANUSCRITES, TRACT
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Restructuration de...
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18
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Cote 70J/261
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Date 1978
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
PETITION, CORRESPONDANCE, TRACT, NOTES MANUSCRITES
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Restructuration de...
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19
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Cote 70J/256
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Date 1977
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
PETITION
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Restructuration de...
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Cote 70J/532
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Date 1974-1976
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
DOCUMENTATION, REVUE, REVUE DE PRESSE, JOURNAL, PETITION, TRACT, CORRESPONDANCE
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Documentation.- Revues, presse, législation : dossier...
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