Filtrer les résultats
Multimédias
  • 315
  • 1
Période
  • 2
  • 7
  • 11
  • 26
  • 136
  • 215
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 180
  • 29
  • 16
  • 8
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 253
  • 27
  • 17
  • 15
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 316
  • 219
  • 193
  • 95
  • 87
Afficher plus
Sujets
  • 213
  • 135
  • 133
  • 113
  • 109
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les CELESTINS. - Vente à BOUTROU et DONNAT : copie d'inventaire des papiers contenus dans les dossiers relatifs à la propriété des CELESTINS de MARCOUSSIS ; petite histoire du monastère en 1682 ; adjudication des biens des CELESTINS à Joseph BOUTROU et Jean DONNAT pour un montant de 1170.200 livres du 28 prairial an 6 ; prisée et estimation des bâtiments cour et jardins composant la maison et en,clos des CELESTINS par Pierre BOETE (an VI) ; extrait du procès verbal d'expertise et de division des 5 lots du domaine de MARCOUSSIS provenant de la succession d'Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve d'ESCLIGNAC (an VI) ; extrait du registre de délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise concernant une pétition des sieurs BOUTROU et DONNAT (an VII) ; 6 quittances reçues par le receveur des domaines nationaux de BOUTROU et DONNAT (an VI- an X) ; tirage au sort des lots 3 à 5 des biens des CELESTINS (an IX) ; extrait de la matrice cadastrale concernant les biens de Jean DIEUDONNAT sur la commune de MARCOUSSIS (1810). Succession SALPERWICK : rapport pour Eugène Louis Philippe de SALPERWICK de la vente à lui faite par M de PUYSEGUR de 65 hectares de bois (1810) ; inventaire après décès de Louise Joséphine de SALPERWICK (1821) ; procès verbal d'expertise (1820) ; partage de la succession de Madame de SALPERWICK (1821) ; inventaire après décès de Jean DIEUDONNAT (1823) ; inventaire après décès d'Amand Marc Jacques DE CHASTENET marquis de PUYSEGUR (1825) ; un dossier de purges (1826) ; vente de terres par Pierre PETIT et Jean Ambroise BUISSON au comte de SALPERWICK (1825) ; rachat et conventions entre Madame COQUET et Jean Baptiste CHEVAL (1825) ; vente d'une maison au Mesnil dépendant des bâtiments des CELESTINS par la veuve DIEUDONNAT à Jacques François CORNU, vente de la RONCE par le marquis de PUYSEGUR, vente de terres par CHARPENTIER, par Joseph PETIT, par Jacques François CORNU à M SALPERWICK (1826-1828) ; vente d'un pré dans le clos des CELESTINS par les enfants HOUDON à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA et à Eugène Louis Philippe de SALPERWICK, frais à la charge du comte (1830) ; quittance par les héritiers DONNAT à M de SALPERWICK (1831) ; dépôt du testament de M de SALPERWICK (1831) ; adjudication contre les héritiers MOREL pour M de SALPERWICK état de la liquidation de la succession de M de PUYSEGUR (1834) ; jugement contradictoire et droit de passage au Buisson Caillet relatif à la pièce de terre du meunier MARGAT enclavée dans la propriété du comte de SALPERWICK (1834) ; liquidation de la succession de M de SALPERWICK (1837) ; extrait de son inventaire après décès (1851) ; donation par Eugène Louis Philippe de SALPERWICK à Eugène CADIER DE VEAUCE (1851) ; défrichement des bois : correspondance avec le vicomte de VIELLA (18401844) ; correspondance avec l'administration des forêts et M le baron de VEAUCE , notification (1853). Documentation : copies des lettres de fondation des religieux CELESTINS à MARCOUSSIS en 1410 ; copies d'extraits de manuscrits de la Bibliothèque Nationale établissant la biographie de la famille de MONTAGU ; La devise de Jean de MONTAGU, tiré à part imprimé (1865) ; 6 petits plans calque et papier du château et des fermes (pas de bâtiments des Célestins). Imprimés : mémoire pour le curé et les marguilliers de MARCOUSSIS stipulant pour les Pauvres de leur paroisse, légataires universels de la marquise d'ENTRAGUES contre M et Madame de CHATILLON MEYRIAC (1745) ; arrêt du conseil d'Etat du roi qui assigne le monastère de MARCOUSSIS pour retraite, à ceux des religieux CELESTINS de son royaume qui voudront continuer de vivre dans une maison de l'ordre, 3 exemplaires (1778) ; arrêt qui ordonne que les biens des maisons des CELESTINS, du diocèse de Paris, dont la régie est confiée au sieur de SAINT JULIEN receveur général du Clergé, seront administrés à l'avenir sous l'inspection du sieur Archevêque de Paris (1785).

Cote
13J/41
Date
1410-1865
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
INVENTAIRE, PROCES-VERBAL, EXPERTISE, PETITION, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, PARTAGE, REGISTRE, DELIBERATION, MATRICE CADASTRALE, RAPPORT, CONVENTION, TESTAMENT, JUGEMENT, BIOGRAPHIE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS. - Vente à BOUTROU et DONNAT : copie...
2

YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres : Secondes défenses de Claire Diane DARGENNES de RAMBOUILLET abbesse du monastère royal d'Yerres, condamnée au banissement hors de l'abbaye pour dix ans, imprimé (1663), lettres patentes permettant à Louis THIREMONT receveur général des consignations, de supprimer un chemin avec le consentement des religieuses (1687), ordonnance royale qui accorde un délai de trois mois supplémentaires aux religieuses pour réclamer les lots de la loterie, document imprimé (1714), blason en couleur de l'abbaye, quelques notes inachevées sur les terres, plans sur calque des terres, des locaux et du préau , mauvais état (1753), dossier concernant les religieuses : liste des religieuses, lettres des abbesses à l'administration ou à des particuliers, parchemin et papier (1581-1826), lettres et documents concernant la faillite de la fabrique d'impressions de tissus située à l'ancienne abbaye (1832). Famille de Gilbert LAVALLEE : contestations et procédures entre le procureur de Brunoy et Gilbert LAVALLEE curé d'Yerres (1780-1784), lettres concernant la succession de Gilbert LAVALLEE (1782-1792). Famille BUDE : une lettre de Charles VI demandant aux conseillers des aides de la guerre de faire parvenir une certaine somme à Jean de CRESSY, Raymond ROGUIER [RAGUIER, seigneur d'Orsay] et Guillaume BUDE pour leurs frais, trois lettres adressées aux précédents pour les raisons énoncées par la lettre de Charles VI, parchemin (1412), Traité de la Vénerie par feu M BUDE conseiller de François 1er , traduit du latin, document imprimé (1891), armorial de la famille BUDE extrait de la Vies des hommes illustrés consacré à Guillaume BUDE, une lettre autographe de Dreux BUDE (1568), une quittance (1641). Château de la Grange du Milieu : notes manuscrites, copies d'actes, copie de l'acte de désunion de la terre et seigneurie d'Yerres (1704), bornage entre la commune et seigneurie d'Yerres et les propriétaires du domaine de la Grange (1781), procès verbal d'arpentage, procès BOSCARY contre FRANCONI, instance, pétition (1813-1814), recours par les frères FRANCONI contre la décision du conseil de préfecture (1816), notes concernant les routes et chemins à proximité du château, plantations d'arbres (1818-1843).

Cote
79J75/7
Date
1412-1891
Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, QUITTANCE, PLAN, LETTRE PATENTE, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, PETITION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres : Secondes défenses...
3
Cote
26J/34
Date
1503-1619
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, REGLEMENT, PETITION, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
4
Cote
26J/23
Date
1527-1612
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, MONTLHERY Commune
Type de document
PARTAGE, TITRE DE PROPRIETE, QUITTANCE, TITRE NOUVEL, TESTAMENT, INVENTAIRE, PETITION, CONTRAT D ECHANGE, BAIL, DECLARATION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
5

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

Cote
30J/75
Date
1569-1829
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
TESTAMENT, ARRETE PREFECTORAL, PETITION, PLAN, DESSIN, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
6
Cote
49J/12
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PETITION
  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition...
7
Cote
EDEPOT19 3N/1
Date
s.d
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
PETITION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
8

VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

Cote
79J69/6
Date
1632-1901
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune
Type de document
PLAN, PORTRAIT, MEMOIRES, CONTRAT D ACQUISITION, ACTE SOUS SEING PRIVE, RAPPORT D EXPERTISE, CORRESPONDANCE, PETITION, EX-LIBRIS
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...
9
Cote
79J50/7
Date
1649-1894
Lieu
PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
PETITION, LIVRE, PARTITION MUSICALE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • PALAISEAU
  • PALAISEAU, publications.- Harangue à la reyne/Messieurs...
10
Cote
79J17/3
Date
1665-1862
Lieu
CROSNE
Type de document
PETITION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CROSNE
  • CROSNE, justice. - Supplique de MAUCHON notaire condamné...
11
Cote
47J/33
Date
1673-1804
Lieu
SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BREVET, AFFICHE, PETITION
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et...
12
Cote
79J40/5
Date
1756-1794
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PETITION, INVENTAIRE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, culte.- 4 promesses de mariage (1756-1759),...
13
Cote
16J/451
Date
1758
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MEMOIRES, PETITION
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
14
Cote
79J27/2
Date
1778-1832
Lieu
FLEURY-MEROGIS
Type de document
PASSEPORT, PETITION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FLEURY-MEROGIS
  • FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...
15
Cote
79J42/2
Date
1790-1893
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
CERTIFICAT DE CIVISME, PETITION, REGISTRE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...
16
Cote
L/399
Date
1790-1791
Lieu
YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
17
Cote
L/103
Date
1791-1793
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
REGISTRE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...
18
Cote
L/580
Date
1791
Lieu
MONDEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...
19
Cote
1M/74
Date
1792
Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...
20
Cote
1Q/132
Date
1793-1800
Lieu
DOURDAN Canton
Type de document
PETITION, MEMOIRES, SOMMIER DES MARCHANDISES
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
21
Cote
L/109
Date
1793-1794
Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, MEREVILLE Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, TORFOU, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE NOMINATIVE, ARRET, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Papiers des représentants du peuple en mission. Jean-Pierre...
22
Cote
1M/54
Date
1793-1908
Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
23

Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis. - Boutigny-sur-Essonne. Demande de reconstruction d'un moulin à l'emplacement de l'ancien moulin de l'Isambert ou de l'Ile Ambert (1861) par Thémin, reprise du projet par Inge (1869) ; La Ferté-Alais : demande d'établissement d'une scierie par Tricot (1854), demande de construction d'un moulin par Jumilhac (an VI-an VII) ; Itteville : demande de construction d'un moulin à farine par Gaillard (1816-1817) ; Lisses : demande d'établissement d'une roue hydraulique sur un fossé de communication avec l'Essonne au lieu-dit Montauger (1852-1854) ; Villabé : demande de construction d'un moulin par Brezin (1830) ; Vayres : demande de construction d'un moulin par les héritiers Blanchet de la Sablière au lieu-dit Laroche (1838-1840) ; contestations et procès relatifs aux moulins : plaintes des propriétaires des moulins de Chantereine, de Chantemerle et de la poudrerie contre les moulins des Hospices de Paris, de la Réserve, de la Boucherie et de l'Arquebuse, ces derniers tenant les eaux au-dessus du repère fixé sur l'un des avant-becs des moulins appelé repère d'été (1827-1839) ; plaintes de l'administration des poudres et salpêtres pour son usine de l'île Saint-Jean à Corbeil et d'Oberkampf pour son usine de Chantemerle contre Clérisseau au moulin de Nagis dont le barrage excède la fixation convenue entraînant le ralentissement des roues des deux moulins (an III-1828). Ballancourt : réclamation de M. Journot, meunier au moulin du Gué, contre le mauvais état d'entretien de la rivière et la tenue irrégulière des eaux du moulin du Saussaye (1915), M. Moisson propriétaire de pièces d'eau sur le bras droit de l'Essonne expose que le niveau de l'eau subit des variations fréquentes et importantes dues au fonctionnement discontinu de l'usine de Saussaye appartenant à M. Falempin (1932). Corbeil : M. Guillot propriétaire d'usines est contraint de payer une contravention pour des travaux engagés sans autorisation, mais ceux-ci étant d'un faible intérêt pour le cours d'eau il est autorisé à maintenir les réparations en cours pour augmenter la solidité des ponts en bois de ses moulins (1827). L'ancienne poudrerie d'Essonnes appartenant à l'Etat a été vendue à quatre propriétaires avec la faculté de se servir des écluses de Corbeil établies sur le canal de l'Essonne. Seuls deux propriétaires sont intéressés pour rétablir la navigation dans ces écluses : M. Réveillac et Mme la Vicomtesse de Noailles qui devront effectuer les travaux necessaires (1839) ; M. Réveillac a cru pouvoir user du droit de navigation depuis la poudrerie jusqu'à l'embouchure de la Seine en passant par les écluses, mais les usiniers s'y sont opposés (1842). Il demande des indemnités de l'Etat qui lui sont refusées en 1843 ; désistement des héritiers Réveillac de l'instance engagée contre l'Etat en 1846. Essonnes : Mrs Cretté et Raveneau meuniers au moulin-Galant sur le bras droit de la rivière d'Essonne, se plaignent de la manière dont M. Morel exploite l'usine de Ronfleur ; celle-ci est pourvue de trois roues, M. Morel n'en fait marcher que deux. Les moulins des pétitionnaires se trouvant en aval du moulin de Ronfleur, leur force dépend de la quantité d'eau que débite cette usine (1804) ; réclamations de Mrs Feray et Cie, Guyon et Bousquet manufacturiers à Essonnes pour le préjudice qui leur est causé par Mrs Plicque et Laboure propriétaires du moulin du centre sur le bras droit de l'Essonne qui auraient sans autorisation modifié les dispositions de leur appareil moteur de manière à absorber une quantité d'eau supérieure à celle à laquelle ils ont droit (1874-1875) ; réclamation de M. Maugey meunier à Essonnes contre M. Darblay propriétaire du moulin d'Angoulème pour une modification faite sans autorisation de la répartition des eaux (1873). Gironville : plaintes de M. Didier et de douze habitants du Petit Gironville contre M. Leblanc propriétaire du moulin de Buno qui fermerait régulièrement toutes les vannes de décharge ce qui provoquerait des inondations, lors d'un procès-verbal de gendarmerie il a été constaté que malgré l'ouverture complète de toutes les vannes du moulin Buno les propriétés voisines ont été inondées (1923). Maisse : plaintes de Mrs Benoist et Cailleaux propriétaires des moulins de Saint-Eloi et de la Ville contre M. Goerger propriétaire de la chute de l'ancien moulin d'Ile-Amet qui a placé un barrage en travers de la rivière (1898). Vayres : réclamation de M. de la Selle contre M. Allez au sujet du partage des eaux entre les deux moulins (1877).

Cote
7S/13
Date
1794-1932
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, LISSES, VILLABE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
PROCES-VERBAL, PETITION
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...
24
Cote
1M/33
Date
1795-1869
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
25
Cote
L/132
Date
1796-1799
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
CERTIFICAT, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur...
26

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Cote
30J/127
Date
1797-1922
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-OISE, PARIS Département, JURA, JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
MATRICE D IMPOSITION, ROLE D IMPOSITION, DELIBERATION, REGISTRE, MERCURIALE, REGLEMENT, PETITION, PARTITION MUSICALE, CORRESPONDANCE, MEMOIRES, LETTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...
27

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

Cote
27J/41
Date
1798-1814
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
Type de document
PARTAGE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, TUTELLE, LETTRE, PETITION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
28

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

Cote
8S/1
Date
1800-1939
Lieu
MENNECY Commune, ORMOY, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (VALLEE DE L), SENART (FORET DE)
Type de document
STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PROJET, REGLEMENT, ORDONNANCE, RAPPORT, PETITION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...
29
Cote
2O/783
Date
1801-1933
Lieu
MAISSE
Type de document
ARRET, PETITION, PROCES-VERBAL D ENQUETE, CONTRAT D ACQUISITION, MEMOIRE DE TRAVAUX, JOURNAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
30
Cote
2O/522
Date
1801-1937
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETAMPES. - Cimetière.- Clôture du cimetière, et érection...
31

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Cote
7S/1
Date
1801-1937
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
Type de document
REGLEMENT, PETITION, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, INVENTAIRE, ENQUETE, RAPPORT, CORRESPONDANCE, PLAN, ARRETE DU MAIRE, PERMIS
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
32
Cote
2O/31
Date
1801-1940
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, AFFICHE, PETITION, CORRESPONDANCE, ORDONNANCE, EXTRAIT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE DU MAIRE, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...
33
Cote
EDEPOT13 1I/3
Date
1802-1816
Lieu
VILLECONIN
Type de document
AFFICHE, PETITION, REGISTRE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Police : demande de port d'armes (affiche...
34
Cote
HDEPOT2 K/1
Date
1802-1816
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
LETTRE, PETITION
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES DE MILLY-LA-FORET.

  • Demande du sieur REIGNIER à être nommé chirurgien des...
35
Cote
1M/44
Date
1802-1811
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations,...
36
Cote
1M/79
Date
1804-1846
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
PLAN CADASTRAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
37
Cote
1M/35
Date
1804-1847
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations,...
38
Cote
1M/56
Date
1805-1829
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations,...
39
Cote
1M/77
Date
1805-1807
Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, EURE-ET-LOIR
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • THIONVILLE : extraits de registres de délibérations,...
40
Cote
1M/76
Date
1806-1822
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
41
Cote
1M/59
Date
1806-1808
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
42
Cote
1M/60
Date
1806
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations,...
43
Cote
1M/61
Date
1808
Lieu
ORMOY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
44
Cote
1M/63
Date
1810-1942
Lieu
PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • PALAISEAU : extraits de registres de délibérations,...
45
Cote
1M/15
Date
1810-1812
Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...
46
Cote
1M/80
Date
1810-1819
Lieu
BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • VILLE-DU-BOIS (La) : extraits de registres de délibérations,...
47
Cote
1M/31
Date
1810-1816
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CHILLY-MAZARIN : extraits de registres de délibérations,...
48
Cote
1M/53
Date
1811-1812
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • LONGPONT-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
49
Cote
1M/66
Date
1811-1833
Lieu
SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SACLAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
50
Cote
2O/552
Date
1812-1937
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, BUDGET, ARRETE DU MAIRE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
51
Cote
1M/57
Date
1812-1813
Lieu
MONTGERON Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MONTGERON : extraits de registres de délibérations,...
52
Cote
1M/27
Date
1813-1839
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations,...
53
Cote
1M/16
Date
1813-1851
Lieu
BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
54
Cote
2O/779
Date
1813-1931
Lieu
MAISSE
Type de document
AFFICHE, PETITION, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...
55
Cote
2O/1347
Date
1816-1939
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE PROCEDURE, PETITION, LIVRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
56
Cote
2O/1032
Date
1816-1938
Lieu
PALAISEAU Commune, ORSAY Commune
Type de document
PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel :...
57
Cote
1M/39
Date
1816-1822
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • EPINAY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
58
Cote
1M/48
Date
1816-1819
Lieu
ITTEVILLE, VERT-LE-PETIT
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ITTEVILLE : extraits de registres de délibérations,...
59
Cote
1M/21
Date
1816-1819
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, LARDY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BOURAY-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations,...
60
Cote
1M/50
Date
1816-1893
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • JUVISY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
61
Cote
1M/75
Date
1816-1876
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PLAN, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE, PROCES-VERBAL, STATISTIQUES, ARRETE PREFECTORAL, PETITION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SAVIGNY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
62
Cote
1M/12
Date
1816-1817
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ATHIS-MONS : extraits de registres de délibérations,...
63
Cote
1M/73
Date
1816-1938
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : extraits de registres de...
64
Cote
1M/22
Date
1816
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE : extraits de registres de délibérations,...
65
Cote
1M/29
Date
1816-1819
Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • CHAMARANDE : extraits de registres de délibérations,...
66

Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur l'état de la Juine et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; listes des propriétaires d'usines et riverains de la Juine (1852). Affaires générales : Chalo-Saint-Mars, Etampes, Janville-sur-Juine, Itteville, Lardy, Morigny-Champigny, Saint-Cyr-la-Rivière et Saint-Vrain : plaintes et réclamations des communes précitées et de riverains relatives aux variations de niveau des eaux de la Juine (1836-1933), Bouray-sur-Juine, Itteville et Saint-Vrain : fixation des vieux bords et des vieux fonds de la Juine suite à la demande de trois propriétaires riverains afin de réduire les inconvénients causés par les curages effectués par le propriétaire d'un moulin de Bouray (1876-1877) ; Etampes : rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées relafif aux alignements des rivières de Chalouette et de Louette (1854-1856) ; réalisation de plans et de nivellement par le service hydraulique des ponts et chaussées (1818-1883). Etampes : projet de construction d'une piscine et de bains douches (1905). Saclas : pétitions d'éleveurs d'oies et de canards contre l'arrêté préfectoral du 7 novembre 1910 interdisant la divagation d'oiseaux d'élevage dans la Juine ; nomination de Pierre Barbert comme membre de la commission exécutive d'entretien des rivières de Juine et affluents ; fixation des largeurs de la Juine à Etampes (1855) ; projet d'utilisation des nappes souterraines de la région d'Etampes par la ville de Paris (1931). Pêche . - réempoissonnement (1896-1919), règlementation : location de pêche à Saclas, assermentation d'un garde champêtre, ouverture de la pêche à la truite (1820-1937), délits de pêche (1873-1891), déversement d'eau polluée (1896), autorisation exceptionnelle de pêche à la truite (1937), plaintes des habitants de Chamarande contre des pêcheurs extérieurs à la ville (1872).

Cote
7S/26
Date
1818-1937
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-VRAIN, CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), SACLAS, CHAMARANDE
Type de document
ENQUETE, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT D EXPERTISE, PLAN, PETITION, REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur...
67

CHAMPCEUIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier. - Postes, télégraphes et téléphones. Interdiction d'accès au public des postes télégraphiques, avis du lieu de desserte des lettres, prise de possession des postes télégraphiques supprimés par l'administration des domaines, pétition des habitants pour l'apparition de boite aux lettres, acquisition de l'emplacement de l'ancien télégraphe par le propriétaire du château du Buisson, projet d'installation du bureau télégraphique municipal dans les locaux de la mairie-école, participation à la dépense par la propriétaire du château du Buisson, demande d'une seconde levée de boite aux lettres, factures de fournitures, affectation d'un piéton municipal chargé de la distribution gratuite des télégrammes, inauguration du service télégraphique le 6 mai 1888, veille d'élections municipales, inventaire du matériel du bureau télégraphique, mémoires de travaux de maçonnerie, peinture, menuiserie, serrurerie, décompte de sommes dues à l'Etat au titre du fonds de concours, translation du bureau télégraphique, convention entre le gérant et la commune, établissement d'une correspondance postale intérieure, projet d'installation du téléphone, transfert du bureau de poste avec logement du receveur dans la propriété d'un particulier, plans, projet et renouvellement de bail, conditions générales d'établissement du téléphone et abonnement, affaire, lettre avec paraphe du député Dalimier, séance au conseil de préfecture entre un particulier et la commune, état des télégrammes, messages et avis d'appels distribués en dehors de l'agglomération, état des télégrammes passibles de la taxe expresse (1818-1938).

Cote
EDEPOT17 3G/3
Date
1818-1938
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
PETITION, FACTURE, INVENTAIRE, MEMOIRE DE TRAVAUX, CONVENTION, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, PLAN, BAIL, LETTRE, AVIS
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Rapports de la commune avec les diverses...
68
Cote
1M/14
Date
1819-1898
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations,...
69
Cote
1M/55
Date
1819
Lieu
MESPUITS, VALPUISEAUX
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • MESPUITS : extraits de registres de délibérations,...
70
Cote
1M/36
Date
1819
Lieu
COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • COURANCES : extraits de registres de délibérations,...
71
Cote
1M/51
Date
1820-1821
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • LEUVILLE-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
72
Cote
1M/25
Date
1820-1821
Lieu
BREUILLET, EGLY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • BREUILLET : extraits de registres de délibérations,...
73
Cote
2O/1022
Date
1820-1939
Lieu
ORSAY Commune, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document
BAIL, ORDONNANCE, REGLEMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PETITION, CONVENTION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations,...
74
Cote
1M/52
Date
1820-1823
Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • LINAS : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
75
Cote
1M/38
Date
1821
Lieu
DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • DANNEMOIS : extraits de registres de délibérations,...
76
Cote
1M/11
Date
1821-1947
Lieu
ARPAJON Commune, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ARPAJON : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
77
Cote
1M/40
Date
1822-1827
Lieu
ETIOLLES, TIGERY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ETIOLLES : extraits de registres de délibérations,...
78
Cote
1M/70
Date
1822-1826
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : extraits de registres de...
79
Cote
1M/10
Date
1823-1864
Lieu
ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...
80

Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS devenue chemin de grande communication n° 118 puis route départementale n° 118 ; MORANGIS : plan de redressement de la traverse de MORANGIS (1854), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 7,46 m (2 plans dont 1 avec extrait du décret impérial du 17 octobre 1855) ; profils en long et en travers de la traverse de MORANGIS (1854), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,85 m ; demande d'alignement présentée par M. Zielinsky (1942), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,63 m, dossier : note, rapport de l'ingénieur du 28 août 1942, arrêté d'homologation du 14 octobre 1942 ; règlement des alignements (1854-1856) ; acquisitions de terrains (1841-1874) ; cessions de terrains (1867) ; alignements et permissions de voirie (1823-1866) ; PARAY-VIEILLE-POSTE : demande d'alignement présentée par M. Chenu (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 1,47 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 8 décembre 1943, arrêté d'homologation du 3 février 1944 ; ATHIS-MONS : traverses d'ATHIS-MONS et de PARAY-VIEILLE-POSTE, demande d'alignement présentée par M. Gilbert Anglade (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,90 m, dossier : arrêté d'homologation du 14 mai 1943 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Fassini (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,20 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 décembre 1946, arrêté d'homologation du 28 décembre 1946 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Charles Séjourne (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,19 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 17 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Mathias (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,75 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 1er juillet 1947, arrêté d'homologation du 4 août 1947 ; pont sur la rivière de l'Orge à ATHIS-MONS : réparation de la rampe d'aval du pont sur la rivière de l'Orge ; projet d'affiche ; affiche ; extraits de journaux ; courrier des électeurs du 3 mai 1846 ; devis ; détail estimatif des travaux ; analyse des prix ; avant-métré des travaux (1846-1847) ; pont fixe sur la Seine à ATHIS-MONS : projet d'un pont fixe sur la Seine ; estimation approximative des dépenses (1860) ; avant-métré approximatif des travaux (1860) ; tarif des droits de péage à percevoir au passage du pont (avril 1861) ; devis et cahier des charges ; affiches de la préfecture de Seine-et-Oise pour enquête avant projet du 10 mai 1861 ; souscriptions volontaires afin de rendre libre de tout péage la traversée du pont ; rapports des ingénieurs ; pétitions des communes avoisinantes pour le choix du lieu de construction (DRAVEIL, MONTGERON, JUVISY, SAVIGNY, GRIGNY) ; plan général de la Seine entre RIS et VILENEUVE-SAINT-GEORGES, sign. Vallés (1860), Ech. 1/5000. Calque sur toile. Coul. Dim. 2,65 m x 0,58 m ; extrait de la carte du département, sign. Vallés (1860), Ech. 1/82500. Calque sur toile. Coul. Dim. 0,38 m x 0,32 m ; élévation et plan général du pont et détails divers, sign. Vallés (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 1,45 m x 0,31 m ; plan du pont et de ses abords, sign. Vallés (1860), Ech. 1/1000. Coul. Dim. 0,42 m x 0,31 m ; profil en long sur l'axe du pont, sign. Vallés (1860), Ech. des hauteurs 1/100. Ech. des largeurs 1/1000. Dim. 0,42 m x 0,31 m (1860-1862) ; pont du chemin de fer à ATHIS-MONS sur la Seine : déblaiement du pont du chemin de fer d'ATHIS-MONS ; rapport d'ingénieur du service de la navigation de la Seine et de l'Yonne (1871-1872) ; alignements et permissions de voirie (1858-1864).

Cote
2S/176
Date
1823-1947
Lieu
MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, ORSAY Commune, ORGE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, YONNE
Type de document
PLAN, ENQUETE, AFFICHE, JOURNAL, PETITION, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS...