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Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

2575W/21

1976-1985

ESSONNE

CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, TRACT, PETITION

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

2167W/38

1998-2003

ESSONNE

CORRESPONDANCE, COMMUNIQUE DE PRESSE, NOTE, PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU, BROCHURE, NOTES MANUSCRITES

Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

2167W/22

2000-2007

ESSONNE

CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, NOTE, COUPURE DE PRESSE, BROCHURE, CIRCULAIRE, PETITION, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, DOCUMENTATION

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

2136W/26

2006

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, PETITION

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

2136W/22

2000

JUINE (VALLEE DE LA)

ENQUETE, PETITION

Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants (11 janvier 1988), pétition demandant la réouverture du parc (décembre 1987), étude pour des travaux de restauration (1989), valeur du domaine en 1989.

1588W/14

1987-1989

CHAMARANDE

ETUDE, PETITION

Transmissions : messages téléphonés, octobre - novembre 1966. Union syndicales C.G.T. : pétition pour la construction d'une bourse du travail, cartes postales préimprimées (échantillon).

1223W/69

1966

ESSONNE

CARTE POSTALE, PETITION, CORRESPONDANCE

Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines de CHAMPLAN, situation scolaire d'ETIOLLES (brochure sur les établissements publics de Seine-et-Oise pour le 2nd degré, 1963), comité départemental des parents d'élèves des écoles publiques laïques de Seine-et-Oise, CES de LIMOURS, lycée d'ORSAY (plaquette sur la faculté des Sciences), intoxication alimentaire au lycée de MONTGERON, section des parents d'élèves des écoles publiques de PALAISEAU, inauguration du groupe scolaire Paul-Laugevin à VIGNEUX, équipements sportifs et socio-éducatifs, fermeture d'une classe à l'école Waldeck-Rousseau de BALLAINVILLIERS, construction d'une Ecole normale dans le département de l'Essonne, établissements du 1er degré dans l'Essonne, comité des actes laïques, assurance-accident des secrétaires de mairie-instituteurs, délégation de DRAVEIL au ministère de l'Education nationale, syndicat des instituteurs de l'Essonne, scolarisation des nomades et forains, création et suppression de C.E.G., effectifs des écoles de CORBEIL, grève de l'enseignement technique, syndicat intercommunal d'ATHIS-MONS, lycée de CORBEIL, association des parents d'élèves de CORBEIL (Corbeil-Express n° 1140 du 23 novembre 1966), problèmes scolaires de BREUILLET, collège de CORBEIL, ouverture au lycée de CORBEIL d'un centre associé au C.N.A.M., demande d'audience de la C.G.T., EPINAY-SUR-ORGE (pétitions), IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PALAISEAU, constructions scolaires, 1965-1966.

1223W/52

1965-1966

CHAMPLAN, ETIOLLES, SEINE-ET-OISE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, MONTGERON Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ESSONNE, BALLAINVILLIERS, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

BROCHURE, PETITION

Garage : commande de voitures de service, construction d'un abri de garage, parc automobile de la préfecture, fourniture de carburant, voiture du préfet, 1965-1966. Partis politiques et syndicats. Voeux et pétitions, 1964-1966 ; parti communiste : tracts, presse, réunion publique ; cercles d'études et d'actions politiques de gauche ; réunion de la F.G.D.S. ; Revue de l'Union des métallurgistes C.G.T. n° 184, décembre 1965 ; notes des R.G. sur la S.F.I.O. et le P.S.U., 1964. Comité d'aménagement du territoire de la région parisienne : procès-verbaux des séances plénières des 9 avril et 3 juin 1965 ; Institut d'aménagement et d'urbanisation de la région parisienne : plan du secteur de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS au 1/5000e ; inauguration du canal du Nord à Douai le 28 avril 1966, exposé d'Edgard Pisani ministre de l'Equipement ; extrait du Moniteur des travaux publics du 8 octobre 1966 ; brochure L'Aménagement du territoire ne peut se faire contre Paris, intervention de Roland Nungesser président du district de la région de Paris, débats de l'Assemblée nationale des 26 et 27 septembre 1963 ; Bulletin d'information du comité national pour l'aménagement du territoire français n° 16-19 (mars-juin 1965) ; centre d'études des relations extérieures.

1223W/5

1963-1966

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton

COUPURE DE PRESSE, NOTE, PETITION, TRACT, PROCES-VERBAL, PLAN

Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants (10 mars 1961), médecins de JUVISY (1959-1960), cheminots de BRETIGNY, ATHIS-MONS (SNCF RATP), cheminots de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton d'ARPAJON, SNCF : messages téléphoniques des RG, tracts. Grèves 1965. Personnel navigant d'ORLY ; EDF [pétition] ; communes de MORSANG, PALAISEAU [pétition], VALENTON, VIGNEUX [pétition] ; SFIM à PALAISEAU ; SEIMA à MORSANG ; PTT à MASSY et WISSOUS ; licenciement Doitteau à CORBEIL [Corbeil-Express du 16 septembre 1965] ; grèves des 27-28 janvier 1965.

1200W/22

1953-1965

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MASSY Commune, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE

PETITION, TRACT

Subsistances : classement en zones de ravitaillement ; pétition de MORSANG-SUR-SEINE (1946) ; mercuriales, prix relevés à CORBEIL et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (décembre 1954-janvier 1955).

997W/112

1946-1955

CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE

PETITION, MERCURIALE

MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

986W/100

1941-1956

MEREVILLE Commune, MEROBERT

COUPURE DE PRESSE, PETITION, PLAN, BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DESSIN, RAPPORT, MEMOIRE DE TRAVAUX, BAIL, TARIF

Problèmes de transports en commun : pétitions relatives à la hausse des transports en commun ; ; remboursement des frais de déplacement des transports routiers (1967) ; carte de l'Essonne relative aux courants de circulation sur les routes nationales et chemins départementaux (1965) ; transport convoi nucléaire (1968)

938W/166

1965-1968

ESSONNE

CARTE, PETITION, PIECE COMPTABLE

Problèmes de transports en commun : pétitions, notes, renseignements généraux (1970) ; problème d'emploi dans plusieurs communes de l'Essonne (1968) ; commission d'orientation des infirmes (1969 - 1970) ; arrêtés de nomination, avancement du personnel Etat, dossiers nominatifs (1969 à 1970) ; dossier implantation de l'ANPE (Agence nationale pour l'emploi) (1969) ; dossier des meilleurs ouvriers de france (1969) ; dossier de licenciement aux établissements Decauville.

938W/165

1968-1970

ESSONNE, EVRY Commune

PETITION, RAPPORT DE POLICE, DOSSIER INDIVIDUEL, ARRETE PREFECTORAL

Rapports des renseignements généraux sur les syndicats ; revues des syndicats ; plaquettes de présentation ; tracts, pétitions féministes de la C.G.T.

938W/86

1968-1970

ESSONNE

TRACT, RAPPORT DE POLICE, REVUE, PETITION, BROCHURE

TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ; VIRY-CHATILLON : logements HLM ; contentieux Orly-Ouest ; problèmes liés à l'augmentation des effectifs scolaires et à la pénurie de policiers ; démission du conseil municipal ; VILLIERS-SUR-ORGE : problèmes scolaires ; VILLEBON-SUR-YVETTE : nuisances de l'aéroport ; VIGNEUX-SUR-SEINE : démissions maires, marchés et comités pour la paix ; manifestations communistes ; activités des syndicats du personnel de la mairie, de la C.G.T. ; surveillance de la mairie ; expulsions ; troubles au sujet du manque d'écoles ; HLM ; terrains de la famille de Courcel ; LA VILLE-DU-BOIS : démission du conseil municipal ; VERRIERES-LE-BUISSON : prolongement de la ligne de Sceaux ; affaires communales ; forcené ; pétitions ; troubles scolaires ; manifestations publiques ; VALPUISEAUX: démission du conseil municipal ; VAUGRIGNEUSE : démission du conseil municipal.

938W/56

1966-1968

TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VERRIERES-LE-BUISSON, VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, ORLY (AEROPORT D)

PETITION, RAPPORT

RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

938W/54

1967-1968

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune

PETITION, PROJET, RAPPORT DE POLICE, RAPPORT

Cabinet du préfet Orsetti : dossier agriculture dont dossier sur la cressiculture ; protestations contre les ordonnances de la sécurité sociale : pétitions contre les mesures de réforme de la sécurité sociale par les entreprises de l'Essonne, les communes et les associations, journée d'action du 13 octobre 1962.

932W/4

1967

ESSONNE

PETITION, RAPPORT

Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux, pétitions.

930W/28

1965

ESSONNE

PETITION, RAPPORT DE POLICE

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : TORFOU (1947), LES ULIS (1947), VERRIERES-LE BUISSON (1947-1948), VERT-LE-GRAND (1954), VERT-LE-PETIT (1946-1948), VIGNEUX-SUR-SEINE (1946-1957), VILLABE (1954), VILLEBON-SUR-YVETTE (1956), VILLEJUST (1953-1954), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1950-1957), VILLIERS-SUR-ORGE (1956), VIRY-CHATILLON (1947-1953), YERRES (1944-1955).

885W/8

1944-1957

TORFOU, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : QUINCY-SOUS-SENART (1948-1957), RIS-ORANGIS (1954-1957), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1949-1954), SACLAS (1948-1956), SACLAY (1957), SAINT-AUBIN (1948), SAINT-CHERON (1948-1955), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS (1946-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1950-1953), SAINT-VRAIN (1947-1948), SAINT-YON (1947), SAINTRY-SUR-SEINE (1946-1957), SAULX-LES-CHARTREUX (1947-1956), SAVIGNY-SUR-ORGE (1946-1957), SERMAISE (1949), SOISY-SUR-ECOLE (1952-1954), SOISY-SUR-SEINE (1948-1957), SOUZY-LA-BRICHE (1949-1951).

885W/7

1946-1957

QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE

PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : OLLAINVILLE (1947), ORMOY (1946-1947), ORMOY-LA-RIVIERE (1955), ORMOY-SUR-ESSONNES (1956), ORSAY (1945-1948), ORVEAU (1955), PALAISEAU (1945-1957), PARAY-VIEILLE-POSTE (1947-1957), PECQUEUSE (1954), LE PLESSIS-PATE (1951-1957), LE PLESSIS-SAINT-BENOIT (1950), PRUNAY-SUR-ESSONNE (1953-1954), PUSSAY (1951-1954).

885W/6

1945-1957

OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY

PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : LONGPONT-SUR-ORGE (1947), NAINVILLES-LES-ROCHES (1948-1951), MAISSE (1944-1945), MARCOUSSIS (1947), MAROLLES-EN-BEAUCE (1952), MASSY (1946-1948, 1950-1957), MENNECY (1947-1955), MEREVILLE (1944-1954), MILLY-LA-FORET (1946-1956), MOIGNY (1950), LES MOLIERES (1952-1953), MONTGERON (1945-1957), MONTLHERY (1946-1956), MORANGIS (1946-1956), MORSANG-SUR-ORGE (1946-1957), MORSANG-SUR-SEINE (1954-1955), LES MOLIERES (1954), MONDEVILLE (1954).

885W/5

1944-1957

LONGPONT-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MONDEVILLE

PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ETAMPES (1946-1957), ETIOLLES (1954), ETRECHY (1945), EVRY-PETIT-BOURG (1955), LA FERTE-ALAIS (1955), GUILLERVAL (1947-1948), D'HUISON-LONGEVILLE (1946-1948), IGNY (1946-1959), ITTEVILLE (1953-1957), JANVILLE-SUR-JUINE (1955), JUVISY-SUR-ORGE (1945-1957).

885W/4

1944-1957

ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUILLERVAL, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune

PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : CORBEIL-ESSONNES (1947-1957), CROSNE (1947-1957), DANNEMOIS (1951-1953), DOURDAN 1945-1956), DRAVEIL (1944-1957), EGLY (1948-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1949), EPINAY-SUR-ORGE (1946-1954), ESSONNES (1946-1950), FLEURY-MEROGIS (1948-1952), FONTENAY-LE VICOMTE (1949-1956), FONTENAY-LES-BRIIS (1951-1952), LA FORÊT-LE-ROI (1946-1948), GIF-SUR-YVETTE (1945), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1949-1951), GOMETZ-LE-CHÂTEL (1948), LARDY (1944-1957), LEUVILLE-SUR-ORGE (1950), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1957), LINAS (1946-1954), LISSES (1950), LONGJUMEAU (1946-1952).

885W/3

1944-1957

CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune

PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : BOUTERVILLIERS (1944-1951), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ((1944-1954), BOUVILLE (1947), BRETIGNY-SUR-ORGE (1944-1957), BREUILLET (1948-1953), BREUX-JOUY (1948), BRIERES-LES-SCELLES (1954-1956), BRIIS-SOUS-FORGES (1946-1955), BRUNOY (1945-1957), BRUYERES-LE-CHÂTEL (1948-1952), BURES-SUR-YVETTE (1944-1957), CERNY (1955), CHÂLO-SAINT-MARS (1949-1950), CHAMPCUEIL (1954-1957), CHAMPLAN (1948), CHILLY-MAZARIN (1948-1957). .

885W/2

1944-1957

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune

PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1948), ANGERVILLE (1950), ARPAJON (1946-1957), AVRAINVILLE (1957), ATHIS-MONS (1944-1957), AUTHON-LA-PLAINE (1953), AUVERS-SAINT-GEORGES (1949), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1946-1957), BIEVRES (1949-1955), BOIGNEVILLE (1953-1954), BOISSY-LE-CUTTE (1953), BOUSSY-LA-RIVIERE (1954-1955), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1950-1954), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1946).

885W/1

1944-1957

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Videlles. - état des carrières communales (1861), carrière de pierre (1863) ; Vigneux-sur-Seine. - état des carrières communales (1861), plaintes au sujet de deux sablières (1893-1933) ; Villabé. - tourbières (1830-1865), un plan en couleur (1865), carrière de marne (1848), carrière de pierre à chaux (1861), état des carrières communales (1861), carrières de pierres calcaires et siliceuses (1875) ; Villebon-sur-Yvette. - carrières de grès (1860-1938), un plan (1861), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1861) ; Villeconin. - état des carrières communales (1861), carrière à chaux (1861), glaisière (1861), carrière de marne (1878); Ville-du-Bois (la). - carrière de grès (1854), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Villejust. - meulières (1844-1845 ), carrières de grès (1864) ; Villemoisson-sur-Orge. - meulières avec trois plans dont un en couleur (1844-1932), exploitation de terrain communal en carrière de pierre (1920), plaintes au sujet de tirs de mines (1923-1935), procès-verbal d'accident (1939) ; Villeneuve-sur-Auvers. - carrières de grès (1845-1860,1876), état des carrières communales (1861) occupation temporaire de terrain pour fournitures de pavés à la ville Paris : calque (1891-18928) ; Villiers-le-Bâcle. - meulière (1844), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860), carrière de grès (1861, 1876) ; Villiers-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Viry-Chatillon. - somme due par les carriers à la commune (1835-1837), meulières (1834-1914), état des carrières communales (1861), problèmes posés par les carrières situées trop près de l'acqueduc de la Vanne (1907-1913), sablières (1929-1932), un plan sur calque en couleur (1932), demande d'exploitation de carrière de pierre (1941) ; Wissous. - état des carrières communales (1861), glaisière (1911) ; Yerres. - meulières (1854-1914), état des carrières communales (1861), carrière de pierre calcaire siliceux (1874). Pétition d'ouvriers. - carriers, terrassiers et voituriers, employés dans les exploitations des carrières à grès - dits de l'Yvette - demandant que le département de la Seine n'emploie que des pavés de cette provenance (1892-1893).

8S/8

1830-1939

VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

PROCES-VERBAL, DECLARATION, RAPPORT, LISTE, INVENTAIRE, PLAN, PETITION

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

8S/7

1830-1939

SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

PROCES-VERBAL, RAPPORT, DECLARATION, CORRESPONDANCE, LISTE, INVENTAIRE, PLAN, PETITION, CERTIFICAT

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

8S/1

1800-1939

MENNECY Commune, ORMOY, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (VALLEE DE L), SENART (FORET DE)

STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PROJET, REGLEMENT, ORDONNANCE, RAPPORT, PETITION, PROCES-VERBAL

Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement pour la police des eaux de la rivière d'Orge et de ses affluents par ordonnances du roi du 20 juin 1844 et 7 décembre 1846, décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure ; modification des ordonnances royales portant règlement pour la police des eaux de l'Orge supérieure et de ses affluents : rapports, notes, affiches, enquêtes (1929-1939) ; modification du décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure : rapports, notes, affiches, enquêtes (1934-1938), plan de la Rémarde et de ses affluents avec la localisation des usines et moulins, (1902) ; usines et moulins : Arpajon : moulin Serpied, projet de règlement (1831), arrêté règlementaire du 14 mai 1833, travaux, récolement, projet de règlement (1854), arrêté règlementaire du 9 décembre 1854, réclamation contre le règlement, demande de révision et rejet de la demande (1881) ; Athis-Mons : moulin de Mons : acierie (Duhuy, Baudry, Chodron de Courcel), établissement d'un déversoir (1832), règlement du moulin (1833), procès-verbaux et rapports d'ingénieurs (1843, 1858), reconstruction du déversoir (1859), 2 plans de nivellement ; plainte Duhuy, meunier à Mons contre John Bunn, meunier à Athis pour détournement du cours de l'Orge : rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés, 3 plans couleur; rejet de la demande Chodron en vue de la création de deux déversoirs dans le fief du moulin : rapports des ingénieurs, arrêtés (1840-1851); reconstruction de déversoirs (1858), demande de rectification du cours d'eau, couverture du canal de fuite (1918); Moulin d'Athis : acierie (John Bunn, Baudry, Chehet, société française des acieries de Blanc-Misseron). Plainte Bunn relative à une baisse du niveau de l'Orge suite à des travaux d'irrigation (1834) ; remplacement de la roue du moulin (1840), règlement de la chute d'eau (1848) ; prise d'eau pour l'alimentation d'une machine à vapeur (1843) ; réparation des berges de l'Orge (1862) ; procès-verbaux des ingénieurs, arrêtés ; 1 plan sur calque (1824-1901); demande de la société française des acieries de Blanc-Misseron d'abaisser le niveau légal de la retenue d'eau (1926) ; déclassement du barrage : rapports des ingénieurs, enquête publique, pétition, arrêté (1926-1947).

7S/150

1824-1947

ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune

ENQUETE, PETITION, REGLEMENT, PLAN

Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur l'état de la Juine et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; listes des propriétaires d'usines et riverains de la Juine (1852). Affaires générales : Chalo-Saint-Mars, Etampes, Janville-sur-Juine, Itteville, Lardy, Morigny-Champigny, Saint-Cyr-la-Rivière et Saint-Vrain : plaintes et réclamations des communes précitées et de riverains relatives aux variations de niveau des eaux de la Juine (1836-1933), Bouray-sur-Juine, Itteville et Saint-Vrain : fixation des vieux bords et des vieux fonds de la Juine suite à la demande de trois propriétaires riverains afin de réduire les inconvénients causés par les curages effectués par le propriétaire d'un moulin de Bouray (1876-1877) ; Etampes : rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées relafif aux alignements des rivières de Chalouette et de Louette (1854-1856) ; réalisation de plans et de nivellement par le service hydraulique des ponts et chaussées (1818-1883). Etampes : projet de construction d'une piscine et de bains douches (1905). Saclas : pétitions d'éleveurs d'oies et de canards contre l'arrêté préfectoral du 7 novembre 1910 interdisant la divagation d'oiseaux d'élevage dans la Juine ; nomination de Pierre Barbert comme membre de la commission exécutive d'entretien des rivières de Juine et affluents ; fixation des largeurs de la Juine à Etampes (1855) ; projet d'utilisation des nappes souterraines de la région d'Etampes par la ville de Paris (1931). Pêche . - réempoissonnement (1896-1919), règlementation : location de pêche à Saclas, assermentation d'un garde champêtre, ouverture de la pêche à la truite (1820-1937), délits de pêche (1873-1891), déversement d'eau polluée (1896), autorisation exceptionnelle de pêche à la truite (1937), plaintes des habitants de Chamarande contre des pêcheurs extérieurs à la ville (1872).

7S/26

1818-1937

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-VRAIN, CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), SACLAS, CHAMARANDE

ENQUETE, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT D EXPERTISE, PLAN, PETITION, REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT

Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

7S/13

1794-1932

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, LISSES, VILLABE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, SEINE (COURS D EAU)

PROCES-VERBAL, PETITION

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

7S/1

1801-1937

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune

REGLEMENT, PETITION, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, INVENTAIRE, ENQUETE, RAPPORT, CORRESPONDANCE, PLAN, ARRETE DU MAIRE, PERMIS

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Rapports concernant des plaintes d'usagers, des accidents, propositions relatives aux horaires (1932), voeux de conseils municipaux, pétitions d'habitants (1933), déchargement de gadoue à Marcoussis (1935), rapports concernant l'exploitation partielle par omnibus (1936), désaffectation de la ligne de chemin de fer et remplacement par un service d'autobus à partir du 14 décembre (1936), rapports d'accidents (1930-1937) ; prolongement de la ligne d'autobus n°88 du petit-Massy à Antony (1938-1939)

5S/173

1932-1937

MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

VOEU, PETITION, RAPPORT

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

5S/133

1927-1946

ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, VOEU, PETITION

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Accident à Leuville : rapport ; voeux des conseils municipaux pour horaires, pour le maintien des agents techniques ; pétition des commerçants de Longjumeau pour le rétablissement du service des voyageurs (1915-1916) ; voeux des conseils municipaux pour horaire des trains, pour la gratuité des transports des soldats, pour l'éclairage des passages à niveau ; accidents Leuville, Morangis, Montlhéry, Arpajon, Chilly-Mazarin, Wissous, La Grange aux Cercles ; plainte du Préfet pour réquisitions de locomotives ; plainte du service des Ponts et Chaussées relative au matériel roulant ; suppression et relèvement des tarifs spéciaux pour les trains à grande vitesse et petite vitesse : projet ; contrôle de l'exploitation ; doublement des frais accessoires : rapport, arrêté ; difficulté de fonctionnement de la ligne par manque de charbon : rapports (1917-1918) ; accident à Chilly-Mazarin, voeu du Conseil général pour l'éclairage des passages à niveau : arrêté concernant l'exploitation de la ligne, 1897 ( 1919) ; pétition pour le rétablissement d'un train de voyageurs à Marcoussis, protestation des conseils municipaux pour l'amélioration du service (1918) ; voeu des conseils municipaux pour l'établissement d'une salle d'attente (1919) ; proposition de relèvement des tarifs de voyageurs, pétition du syndicat agricole de Marcoussis pour fermeture de la gare ; accident à Leuville (1920) accident à Montlhéry ; horaires des trains ; voeux pour la mise en service de nouveaux trains, pour l'établissement de gares, pour l'amélioration du service ; rachat par le département de la Seine de la ligne de tramways (1922) ; voeux des conseils municipaux pour le rétablissement du service d'avant-guerre, pour l'amélioration du service et réduction de tarif ; accident à Chilly (1923) ; horaires : arrêté ; extrait de la dépêche ministérielle concernant l'envoi obligatoire de la lettre d'avis d'arrivée au destinataire d'un envoi livrable en gare ; relevé des plaintes, pétition pour l'amélioration de l'exploitation ; accident à Etampes (1924).

5S/131

1915-1924

LEUVILLE-SUR-ORGE, MORANGIS, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, WISSOUS, MARCOUSSIS, ETAMPES Commune, SEINE

VOEU, PETITION, TARIF

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

5S/130

1905-1914

ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, WISSOUS

VOEU, TARIF, ENQUETE, PETITION

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Horaires des trains (1915-1923) ; dossier concernant la traverse de Maisse (1920-1924) ; accidents, plaintes à la suite du bruit des avertisseurs sonores, horaires, tarifs (1913 - 1924) ; accidents (1926) ; budget départemental : dépenses, achat de matériel (1927) ; modification du tracé de la voie aux abords de Villeconin (1927) ; suppression de la gare d'Etampes du Jeu de Paume, échanges de terrains (1928), création d'un arrêt au hameau de Feugères (1929) ; accident mortel (1931) ; avant-projet d'aménagement permettant l'admission des wagons des grands réseaux (1928) ; raccordement avec le réseau Paris-Orléans en gare de Morigny : presse, affiche (1928-1929) ; cession de terrain (1930) ; avances à l'Etat pour extension du réseau téléphonique (1930) ; frais de raccordement des voies ferrées locales aux grands réseaux (1930) ; affaires diverses : conduite d'eau, pétitions (1934-1940) ; travaux, accidents, traversée de la voie par un cable téléphonique, installation d'une canalisation d'eau (1936-1938).

5S/115

1915-1940

ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, SAINT-YON

TARIF, ARRET, PETITION

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de lignes nouvelles : tramway de Rambouillet à Etampes, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, études sur le tramway par le colonel Ernault, 3 plans (1902) ; projet de ligne de Corbeil à Villeneuve-Saint-Georges, rapport, délibérations (1904) ; projet de prolongement de la ligne de tramway de Paris à Saint-Germain-des-Prés jusqu'à Bures et Saclay (1905) ; rapport du bureau d'études et état détaillé sur les lignes à l'étude dans le département de Seine-et-Oise (1910-1912) ; projet de Boissy-le-Sec à Dourdan, délibérations, rapports, correspondance (1911-1912) ; projet de la ligne Puiselet-le-Marais à la Forêt-Sainte-Croix et à Malesherbes, rapports, délibérations, pétition des agriculteurs aux conseils généraux du Loiret et de Seine-et-Oise (1914) ; projet de lignes de Limours à Dourdan : rapport de l'ingénieur en chef (1914-1917) ce projet a été abandonné à cause des hostilités ; projet d'une ligne entre Le Petit-Massy et Arpajon (1925).

5S/102

1902-1925

ETAMPES Commune, BURES-SUR-YVETTE, SACLAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, EVRY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, ARPAJON Commune, PUISELET-LE-MARAIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRET, SEINE-ET-OISE

ETUDE, PETITION, RAPPORT, DELIBERATION