PERMIS DE DEMOLIR - Recherche

1

Permis de démolir : Textes réglementaires

Date

s.d.

Cote

GBR/1625

Contexte : Bibliothèque / GBR
Permis de démolir : Textes réglementaires

2

2 medias

Domaine.

Date

1977-1987

Cote

22J/14

Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
Domaine.

Producteur :

MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

3

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

4

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

Date

1828-1958

Cote

66J/66

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

5

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble, (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : dossier de demande de permis de construire, demande de permis de démolir ; dossier Temenos (contrat de maitrise d'oeuvre, descriptif sommaire des travaux de décoration, état des études et documents réalisés) ; comptes rendus de réunion (de maitrise d'oeuvre, de chantier), bilan annuel CHARGEURS S.A (1986).

Date

1987-1988

Cote

96J/75

Contexte : JEAN FOUIN, architecte
CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...

Producteur :

FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

6

1995

Date

Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

Cote

102J/20

Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE
Travaux du château de Dommerville
Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
1995

Producteur :

POISSON Didier (service versant)
, POISSON Didier (service producteur)

7

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].

Date

1880-1940

Cote

2O/1046

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.

Date

1980-1986

Cote

1345W/481

Contexte : DOMANIALITE.
Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

9

GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.

Date

1990-1997

Cote

1400W/4

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

10

COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance, étude de faisabilité par le cabinet Lanoy (mai 1993), étude d'estimation par le cabinet Lanoy, dossier de permis de démolir (1er avril 1994).

Date

1993-1994

Cote

1403W/60

Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...
COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

11

FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995), modification du permis de construire n° 91 232 95-1009 (10 août 1995).

Date

1995

Cote

1403W/79

Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...
FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

12

Construction d'une couverture motorisée à la piscine de MENNECY : convention, étude préalable, programme, délibérations, insertions, permis de construire, permis de démolir, délais, plannings.

Date

1995

Cote

1406W/1

Contexte : STADE NAUTIQUE DE MENNECY.
Construction d'une couverture motorisée à la piscine...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

13

ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : sous-traitance, situation, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans 13, permis de démolir, permis de construire, appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières (CCAP) (1986), demande de branchement électrique pour le pavillon du pordun (1985), marché entreprise, marché architecte et avenant, correspondance, planning, factures, paiements, avenant, réception statabat (1988).

Date

1985-1988

Cote

1417W/2

Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...
ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

14

Conduite d'opération concernant le centre de secours d'Etampes : - DPGF Outarex - permis de démolir.

Date

1992-1995

Cote

1506W/35

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...
Conduite d'opération concernant le centre de secours...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

15

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.

Date

1989-1992

Cote

1506W/133

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...
Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

16

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.

Date

1990-1993

Cote

1506W/145

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...
Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

17

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

Date

1998

Cote

1533W/4

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.
MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

18

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Date

1997-1998

Cote

1548W/7

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

19

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Date

1997-1999

Cote

1548W/8

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

20

Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

Date

1991

Cote

1589W/21

Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.
Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

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Permis de démolir : Textes réglementaires

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

Domaine.

Date

Cote

Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

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Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : JEAN FOUIN, architecte

Producteur :

1995

Date

Cote

Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.

Date

Cote

Contexte : DOMANIALITE.

Producteur :

GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Producteur :

COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance, étude de faisabilité par le cabinet Lanoy (mai 1993), étude d'estimation par le cabinet Lanoy, dossier de permis de démolir (1er avril 1994).

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

Producteur :

FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995), modification du permis de construire n° 91 232 95-1009 (10 août 1995).

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

Producteur :

Construction d'une couverture motorisée à la piscine de MENNECY : convention, étude préalable, programme, délibérations, insertions, permis de construire, permis de démolir, délais, plannings.

Date

Cote

Contexte : STADE NAUTIQUE DE MENNECY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

Producteur :

Conduite d'opération concernant le centre de secours d'Etampes : - DPGF Outarex - permis de démolir.

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

Producteur :

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

Producteur :

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

Producteur :

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.