PARTAGE - Recherche

1

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1830-1831

Cote

3U/2547

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Successions : homologations...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

2

Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

Date

1931-1949

Cote

3U/1062

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

3

BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON : partage de la succession, vidimus.

Date

1499

Cote

1J/642

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON...

4

Familles alliées : Famille PICOT. - Papiers de la famille JOSSE : inventaire après décès de Anne PARENT épouse défunte de Claude JOSSE marchand drapier à PARIS (1582) ; testament olographe de Jacques JOSSE, lieutenant au grenier à sel de PARIS (1662) ; un acte désignant Marguerite PICOT épouse QUATREHOMMES comme légataire et exécutrice testamentaire de Jacques JOSSE son oncle. Papiers de famille de Claude PICOT : contrat de mariage entre Claude PICOT et Claude JOSSE (1603) ; état des biens de Claude PICOT (1645) ; compte rendu de sentence désignant Claude PICOT comme tuteur de Charles son fils, et de sa défunte épouse Claude JOSSE [s.d.] ; partage des biens entre Claude PICOT et charles son fils (1646) ; renonciation a la succession de Claude PICOT par Marguerite PICOT veuve TIRAQUEAU, sa fille, Jean et Charles PICOT ses fils, Catherine PENAUD sa veuve et tutrice de Catherine et Marguerite ses filles, Laurent de GOMBAULT époux de Marie PICOT sa fille aînée (1663) ; testament de Catherine de PENAUD veuve de Claude PICOT (1688) ; un inventaire après décès incomplet. Papiers de famille de Jean PICOT : traité de vente de la charge de valet de garde robe du roi par Jean PICOT, moyennant la somme de 63000 # tournois et 50 livres pour la chaîne (1637) mauvais état ; contrat de mariage entre Jean PICOT, receveur général des finances de la généralité de MOULINS, fils de Claude PICOT et Elisabeth fille de Guillaume CHASTRIER, trois actes (1642) ; extrait de l'acte de baptême de Elisabeth PICOT, fille de Jean PICOT et d'Elisabeth CHASTRIER (1655)

Date

1582-1688

Cote

77J/136

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Familles alliées : Famille PICOT. - Papiers de la famille...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1800-1807

Cote

3U/2540

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Successions : homologations...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

7

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 novembre - 27 novembre 1629). - Partage de la succession de Catherine Bedeau, en son vivant, femme de Pierre Pillas, entre Jean Bedeau, secrétaire de la chambre du Roi, demeurant à PARIS ; Jacques Bedeau, laboureur ; Barbe Bedeau, veuve de Cantien Hardy ; Didier Bedeau, praticien, praticien, et Didier Pillas, marchand et laboureur, à cause de Cantienne Bedeau, sa femme, tous demeurant à BOISSY.- Contrat de mariage entre Jean Leconte, vigneron à BOURAY, fils de feu Gille Leconte et de Barthelmye Nicolle, d'une part, et Jeanne Boyvin, fille de feu Jean Boyvin et de Marie Lepan, alors femme de Denis Gilles, sabotier, demeurant à BOISSY, d'autre part.- Simonne Pinet, veuve de Simon Aumont, délaisse tous ses biens à ses enfants, François, Denis et Marie Aumont, femme de Gabriel Pelletier.- Vente de portion de maison et dépendances, à BOISSY, faite à Nicolas Besnier et Jeanne Louin, sa femme, par Guillaume Mandonnet, vigneron à BOISSY, et Claude Louin, sa femme.- Actes divers intéressant les familles Besnier, Genaille et Destrechy.- Donation à Marguerite Girard par son frère Jean Girard, commis à la recette de l'abbaye de Saint-Evroul en Normandie.- Vente de divers héritages faite à Claude Leblanc, laboureur à Lesmondans, par Didière Réault, veuve de Gilles Tréthon, demeurant à BREUX.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 4 livres tournois passé, au profit de Vincent Chardon, sergent au bailliage de CHATRES, et Catherine Croisille, veuve de Nicolas Chardon, demeurant à CHATRES, par Denis Dangente, vigneron à BOISSY.

Date

1629

Cote

E/4748

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

Date

1755-1795

Cote

30J/34

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

10

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des biens des ducs de MAYENNE, 11ème chef concernant une imputation à faire après extension de la créance et observations sur ce 11ème chef qui établit l'état des biens du duc de MAYENNE. Etat des biens de la succession de MAYENNE à son échéance, convention entre le duc de NEVERS et Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO à propos de la succession de MAYENNE échue (1622). Sentence d'ordre et distribution des prix provenant des ventes et adjudications de l'Hôtel de MAYENNE, des châteaux de MAYENNE et d'AIGUILLON, des seigneuries de CERTES, MIOS, VILLENEUVE, CIPPIERES, leurs appartenances et dépendances (1646) ; sentence suite au procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la famille de LORRAINE, de MAYENNE et d'AIGUILLON qui ordonne la distinction et séparation des prix des biens de la succession de MAYENNE, trois exemplaires (1646) ; arrêt de la sentence, trois exemplaires (1655) manuscrits et imprimés ; chefs d'opposition à l'ordre des biens des ducs de MAYENNE consistant en 15 articles. Lettres de Charles BOURDEREAU commissaire du roi pour faire l'ordre et distribution du prix de l'acte d'adjudication, qui déboute plusieurs opposants entre autres Charles de la GRANGE, François de GONDY, Charles BENOIST, le président SEGUIER... (1627-1629) ; sentence par laquelle THOMASSIN et BOISRAYE déboutent plusieurs opposants, parchemin (1626).

Date

1622-1655

Cote

77J/323

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

11

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (21 février - 28 décembre 1661).

Date

1661

Cote

E/4038

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

Date

s.d

Cote

149J/129

Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

Date

1884-1947

Cote

68J/27

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....

Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

14

N° 7 - Partage successoral relatif à une maison avec four, dépendances et terres à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, fait par Pierre GODART, laboureur demeurant à la Poitevine, paroisse de VILLEJUST, Estienne ROUSSEAU, vigneron demeurant à LA VILLE-DU-BOIS, Claude (DENIER ?), vigneron et Abraham PIFFRET, compagnon-boulanger, tous deux demeurant audit SAINT-MICHEL, Guillaume LUCAS le Jeune, marchand-boulanger demeurant à MONTLHERY, tuteur de Louize PIFFRET, fille de défunt Louys PIFFRET, Claude ROUSSEAU, Loys ROUSSEAU et Jehanne CHEVRIER, tous héritiers et exécuteurs testamentaires de Louyze MAULUAULT / MAULUAUHT, femme de Jonathan ROSIGNOL, laboureur demeurant audit SAINT-MICHEL (20 novembre 1640).

Date

1640

Cote

E/5345

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Jean BEZAULT, tabellion...
N° 7 - Partage successoral relatif à une maison avec...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

MONTLHERY. - Partage de succession concernant la maison rue des Juifs, au profit de l'Hôtel-Dieu.

Date

1576

Cote

HDEPOT3 B/26

Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)
MONTLHERY. - Partage de succession concernant la maison...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET Edmond, Ballancourt, succession : inventaire, acceptation bénéficiaires, fonds de commerce [garage], plan, adjudication, contrat de mariage, baux, comptes Association HUET-RASSER, assurances, état liquidatif, donation partage, approbation du compte de bénéfice d'inventaire pour les créanciers.

Date

1884-1939

Cote

66J/22

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

17

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

Date

1713-1778

Cote

136J/13

Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.
Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

18

MARION (mademoiselle et famille), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1855), bail, actes d'adjudication, de donation et partage, comptes, mémoires pour travaux, correspondance.

Date

1722-1864

Cote

48J/119

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
MARION (mademoiselle et famille), DOURDAN. - Inventaire...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

19

Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

Date

1908-1926

Cote

3U/1061

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

Date

1622

Cote

E/4680

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

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BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON : partage de la succession, vidimus.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Date

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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

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Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Date

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

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Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (21 février - 28 décembre 1661).

Date

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

Date

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

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Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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MONTLHERY. - Partage de succession concernant la maison rue des Juifs, au profit de l'Hôtel-Dieu.

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Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

Date

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Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

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MARION (mademoiselle et famille), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1855), bail, actes d'adjudication, de donation et partage, comptes, mémoires pour travaux, correspondance.

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