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  • 1

    Motions émises.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/80

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Motions émises.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 2

    Motions adoptées.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/48

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Première session ordinaire.
    • Motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 3

    Motions.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/66/2

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session extraordinaire.
    • Motions.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 4

    Motions, jeu délibérations, jeu réponses aux vœux.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/60

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Motions, jeu délibérations, jeu réponses aux vœux.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 5

    Motions adoptées.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/41

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Vœux adoptés.
    • Motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 6

    Réponses aux vœux, motions.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/30

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Réponses aux vœux, motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 7

    Vœux émis, correspondance, listes, motions adoptées.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/58

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Vœux émis, correspondance, listes, motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 8

    Vœux émis.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/27

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux émis.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 9

    Cinquième commission, délibérations n° 5-43 à 5-50.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/66/1

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session extraordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Cinquième commission, délibérations n° 5-43 à 5-50.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 10

    Motions.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/24

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1975.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 11

    Motions.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/70

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 12

    Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission : motions.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/12

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session extraordinaire.
    • Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 13

    Première, deuxième et troisième commission.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/28

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Première, deuxième et troisième commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 14

    Motions votées lors des Conseils municipaux extraordinaires présidés par les philosophes Bernard Stiegler, Anna Alteret Dany Robert Dufour , les 17, 18, 19 janvier 2017, à la suite d'une enquête poétique auprès des habitants

    Date

    2016-2017

    Cote

    108J/1

    • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

    • Trois pétales de ville pour une fleur rare
    • Motions votées lors des Conseils municipaux extraordinaires...

    Producteur :

    Association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques (service producteur)

  • 15

    Quatrième et cinquième commission.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/29

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Quatrième et cinquième commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)