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557 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars- 16 mai 1983.

Cote
2340W/46
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars-...
Résultat n°2

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 6 juillet 1995.

Cote
2340W/237
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°3

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 - 18 mars 1994.

Cote
2340W/192
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 -...
Résultat n°4

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 - 17 février 1994.

Cote
2340W/188
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 -...
Résultat n°5

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 26 octobre 1993.

Cote
2340W/176
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 -...
Résultat n°6

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 - 21 décembre 1989.

Cote
2340W/104
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 -...
Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 13 mars 1990.

Cote
2340W/108
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°8

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 - 20 septembre 1994.

Cote
2340W/207
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 -...
Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°1, 28 juin 1968 - 13 mai 1970.

Cote
2340W/529
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 - 29 juin 2000.

Cote
2340W/335
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 -...
Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41, 2 mars - 1er juillet 1993.

Cote
2340W/412
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41,...
Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 28 septembre 1995.

Cote
2340W/239
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 -...
Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 novembre - 16 décembre 1986.

Cote
2340W/64
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 novembre...
Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 30 janvier 1990.

Cote
2340W/106
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 - 30 juin 1994.

Cote
2340W/203
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 -...
Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30, 26 avril - 18 octobre 1988.

Cote
2340W/401
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30,...
Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°71, 22 février - 4 juin 1996 (13875/96-14379/96).

Cote
2340W/506
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°85, 6 juillet - 21 novembre 2000 (757/00-1261/00).

Cote
2340W/520
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°86, 21 novembre 2000 - 15 mars 2001 (1262/00-1766/2001).

Cote
2340W/521
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°33, 6 juillet 1989 - 9 janvier 1990.

Cote
2340W/404
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°33,...
Résultat n°21

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 juin- 26 octobre 1982.

Cote
2340W/43
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 juin-...
Résultat n°22

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°59, 28 septembre 2000 - 27 février 2001.

Cote
2340W/430
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°59,...
Résultat n°23

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 - 31 mai 1990.

Cote
2340W/111
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 -...
Résultat n°24

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 octobre -18 décembre 1979.

Cote
2340W/31
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 octobre...
Résultat n°25

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°78, 29 décembre 1997 - 22 avril 1998 (17399/97-17902/98).

Cote
2340W/513
 Date
1997-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°26

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 janvier-16 mai 1977.

Cote
2340W/21
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 janvier-16...
Résultat n°27

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 - 16 novembre 1999.

Cote
2340W/325
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 -...
Résultat n°28

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 16 janvier 1990.

Cote
2340W/105
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°29

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 octobre -22 décembre 1980.

Cote
2340W/35
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 octobre...
Résultat n°30

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°6, 22 juin 1979 - 23 juillet 1980.

Cote
2340W/534
 Date
1979-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°31

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 27 juin 1991.

Cote
2340W/128
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°32

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°50, 4 juillet - 25 septembre 1991 (3257/91-3761/91).

Cote
2340W/485
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°33

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 - 17 octobre 1996.

Cote
2340W/264
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 -...
Résultat n°34

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 - 30 janvier 2001.

Cote
2340W/342
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 -...
Résultat n°35

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n° 29, 15 décembre 1987 - 26 avril 1988.

Cote
2340W/400
 Date
1987-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n° 29,...
Résultat n°36

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 - 29 octobre 1992.

Cote
2340W/148
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 -...
Résultat n°37

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 -27 janvier 1994.

Cote
2340W/185
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 -27...
Résultat n°38

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 septembre - 6 octobre 1988.

Cote
2340W/86
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 septembre...
Résultat n°39

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 - 30 mars 1995.

Cote
2340W/227
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 -...
Résultat n°40

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°12, 2 juin 1977 - 16 janvier 1978 (5527/77-6031/78).

Cote
2340W/447
 Date
1977-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...