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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Livres de recours : 15 mai - 8 août 2007 ; 9 août - 6 novembre 2007 ; 6 novembre 2007 - 19 février 2008 ; 19 février 2008 - 24 juin 2008 ; 24 juin - 12 novembre 2008.
Cote
2897W/15
 Date
2007-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : 2897W Affaires de sécurité sociale : ordonnances, 2008...

  • Livres de recours : 15 mai - 8 août 2007 ; 9 août -...
Résultat n°2

Livre de recours : 19 avril au 26 juillet 2006 ; 26 juillet au 19 octobre 2006 ; 19 octobre 2006 au 31 janvier 2007 ; 1er février au 14 mai 2007.
Cote
2847W/27
 Date
2006-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Livre de recours : 19 avril au 26 juillet 2006 ; 26...
Résultat n°3

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 décembre 2002 - 23 janvier 2003.

Cote
2340W/365
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 décembre...
Résultat n°4

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°92, 11 juin - 31 octobre 2003 (4312/03-4816/03).

Cote
2340W/527
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°5

Contentieux de la sécurité sociale : ordonnances, 11- 23 décembre 2003.

Cote
2340W/371
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : ordonnances, 11-...
Résultat n°6

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°63, 24 octobre 2002 - 25 mars 2003.

Cote
2340W/434
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°63,...
Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 11 - 27 mars 2003.

Cote
2340W/368
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 11 -...
Résultat n°8

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er avril - 13 mai 2003.

Cote
2340W/369
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 28 janvier - 18 février 2003.

Cote
2340W/366
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 28 janvier...
Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°25, 27 mars 2002 - 17 juin 2003.

Cote
2340W/553
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mai - 24 juin 2003.

Cote
2340W/370
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mai...
Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 février - 6 mars 2003.

Cote
2340W/367
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 février...
Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°91, 17 décembre 2002 - 11 juin 2003 (3807/02-4311/03).

Cote
2340W/526
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°64, 27 mars - 12 juin 2003.

Cote
2340W/435
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°64,...
Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 - 31 janvier 2002.

Cote
2340W/353
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 -...
Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 14 - 30 mai 2002.

Cote
2340W/358
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 14 -...
Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 mars - 2 avril 2002.

Cote
2340W/356
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 mars...
Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 avril - 7 mai 2002.

Cote
2340W/357
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 avril...
Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 - 21février 2002.

Cote
2340W/354
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 -...
Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°61, 23 octobre 2001 - 21 mars 2002.

Cote
2340W/432
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°61,...
Résultat n°21

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 26 février - 19 mars 2002.

Cote
2340W/355
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 26 février...
Résultat n°22

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 26 novembre - 12 décembre 2002.

Cote
2340W/364
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 26 novembre...
Résultat n°23

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°62, 26 mars - 24 octobre 2002.

Cote
2340W/433
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°62,...
Résultat n°24

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 25 juin - 8 août 2002.

Cote
2340W/360
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 25 juin...
Résultat n°25

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°88, 9 août 2001 - 25 janvier 2002 (2272/01-2776/02).

Cote
2340W/523
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°26

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°89, 28 janvier - 2 juillet 2002 (2777/02-3281/02).

Cote
2340W/524
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°27

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°24, 17 octobre 2000 - 25 mars 2002.

Cote
2340W/552
 Date
2000-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°28

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 - 24 octobre 2002.

Cote
2340W/362
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 -...
Résultat n°29

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 20 juin 2002.

Cote
2340W/359
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°30

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 septembre - 3 octobre 2002.

Cote
2340W/361
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 septembre...
Résultat n°31

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°90, 2 juillet - 16 décembre 2002 (3282/02-3806/02).

Cote
2340W/525
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°32

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 octobre - 21 novembre 2002.

Cote
2340W/363
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 octobre...
Résultat n°33

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°86, 21 novembre 2000 - 15 mars 2001 (1262/00-1766/2001).

Cote
2340W/521
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°34

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°59, 28 septembre 2000 - 27 février 2001.

Cote
2340W/430
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°59,...
Résultat n°35

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 - 30 janvier 2001.

Cote
2340W/342
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 -...
Résultat n°36

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 - 27 novembre 2001.

Cote
2340W/351
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 -...
Résultat n°37

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 20 février 2001.

Cote
2340W/343
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°38

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 septembre - 25 octobre 2001.

Cote
2340W/350
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 septembre...
Résultat n°39

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 11 - 18 septembre 2001.

Cote
2340W/349
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 11 -...
Résultat n°40

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 20 décembre 2001.

Cote
2340W/352
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°41

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 27 février - 20 mars 2001.

Cote
2340W/344
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 27 février...
Résultat n°42

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 mai - 21 juin 2001.

Cote
2340W/347
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 mai...
Résultat n°43

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 26 juin - 3 juillet 2001.

Cote
2340W/348
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 26 juin...
Résultat n°44

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 22 mars - 24 avril 2001.

Cote
2340W/345
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 22 mars...
Résultat n°45

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 26 avril - 22 mai 2001.

Cote
2340W/346
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 26 avril...
Résultat n°46

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°60, 27 février - 23 octobre 2001.

Cote
2340W/431
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°60,...
Résultat n°47

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°87, 15 mars - 9 août 2001 (1767/2001-2271/01).

Cote
2340W/522
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°48

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 - 29 juin 2000.

Cote
2340W/335
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 -...
Résultat n°49

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°85, 6 juillet - 21 novembre 2000 (757/00-1261/00).

Cote
2340W/520
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°50

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 27 janvier 2000.

Cote
2340W/328
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°51

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°57, 12 octobre 1999 - 9 mars 2000.

Cote
2340W/428
 Date
1999-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°57,...
Résultat n°52

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°58, 9 mars - 28 septembre 2000.

Cote
2340W/429
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°58,...
Résultat n°53

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 30 mars 2000.

Cote
2340W/331
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 -...
Résultat n°54

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 - 16 mai 2000.

Cote
2340W/333
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 -...
Résultat n°55

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 30 mai 2000.

Cote
2340W/334
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°56

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 29 février 2000.

Cote
2340W/329
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°57

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 - 16 mars 2000.

Cote
2340W/330
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 -...
Résultat n°58

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 14 - 28 septembre 2000.

Cote
2340W/337
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 14 -...
Résultat n°59

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 juillet - 12 septembre 2000.

Cote
2340W/336
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 juillet...
Résultat n°60

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 - 30 novembre 2000.

Cote
2340W/340
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 -...
Résultat n°61

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 - 19 décembre 2000.

Cote
2340W/341
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 -...
Résultat n°62

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°83, 14 octobre 1999 - 14 mars 2000 (19921/99-251/2000).

Cote
2340W/518
 Date
1999-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°63

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 - 31 octobre 2000.

Cote
2340W/338
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 -...
Résultat n°64

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°84, 14 mars - 6 juillet 2000 (252/2000-756/00).

Cote
2340W/519
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°65

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 - 14 novembre 2000.

Cote
2340W/339
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 -...
Résultat n°66

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 27 avril 2000.

Cote
2340W/332
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°67

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°23, 27 juillet 1999-4 octobre 2000.

Cote
2340W/551
 Date
1999-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°68

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 - 16 novembre 1999.

Cote
2340W/325
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 -...
Résultat n°69

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°82, 29 juin - 14 octobre 1999 (19416/99-19920/99).

Cote
2340W/517
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°70

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 - 28 janvier 1999.

Cote
2340W/312
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 -...
Résultat n°71

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 - 11 février 1999.

Cote
2340W/313
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 -...
Résultat n°72

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°80, 4 septembre 1998 - 3 février 1999 (18407/98-18411/99).

Cote
2340W/515
 Date
1998-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°73

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 - 30 septembre 1999.

Cote
2340W/322
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 -...
Résultat n°74

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 19 - 28 octobre 1999.

Cote
2340W/324
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 19 -...
Résultat n°75

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 - 26 février 1999.

Cote
2340W/314
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 -...
Résultat n°76

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 15 juin 1999.

Cote
2340W/319
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°77

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 - 14 janvier 1999.

Cote
2340W/311
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 -...
Résultat n°78

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 27 mai 1999.

Cote
2340W/318
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°79

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 30 novembre 1999.

Cote
2340W/326
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°80

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 - 29 juin 1999.

Cote
2340W/320
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 -...