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557 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Livres de recours : 15 mai - 8 août 2007 ; 9 août - 6 novembre 2007 ; 6 novembre 2007 - 19 février 2008 ; 19 février 2008 - 24 juin 2008 ; 24 juin - 12 novembre 2008.
Cote
2897W/15
 Date
2007-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : 2897W Affaires de sécurité sociale : ordonnances, 2008...

  • Livres de recours : 15 mai - 8 août 2007 ; 9 août -...
Résultat n°2

Livre de recours : 19 avril au 26 juillet 2006 ; 26 juillet au 19 octobre 2006 ; 19 octobre 2006 au 31 janvier 2007 ; 1er février au 14 mai 2007.
Cote
2847W/27
 Date
2006-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Livre de recours : 19 avril au 26 juillet 2006 ; 26...
Résultat n°3

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 décembre 2002 - 23 janvier 2003.

Cote
2340W/365
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 décembre...
Résultat n°4

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°92, 11 juin - 31 octobre 2003 (4312/03-4816/03).

Cote
2340W/527
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°5

Contentieux de la sécurité sociale : ordonnances, 11- 23 décembre 2003.

Cote
2340W/371
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : ordonnances, 11-...
Résultat n°6

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°63, 24 octobre 2002 - 25 mars 2003.

Cote
2340W/434
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°63,...
Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 11 - 27 mars 2003.

Cote
2340W/368
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 11 -...
Résultat n°8

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er avril - 13 mai 2003.

Cote
2340W/369
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 28 janvier - 18 février 2003.

Cote
2340W/366
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 28 janvier...
Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°25, 27 mars 2002 - 17 juin 2003.

Cote
2340W/553
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mai - 24 juin 2003.

Cote
2340W/370
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mai...
Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 février - 6 mars 2003.

Cote
2340W/367
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 février...
Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°91, 17 décembre 2002 - 11 juin 2003 (3807/02-4311/03).

Cote
2340W/526
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°64, 27 mars - 12 juin 2003.

Cote
2340W/435
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°64,...
Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 - 31 janvier 2002.

Cote
2340W/353
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 -...
Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 14 - 30 mai 2002.

Cote
2340W/358
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 14 -...
Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 mars - 2 avril 2002.

Cote
2340W/356
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 mars...
Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 avril - 7 mai 2002.

Cote
2340W/357
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 avril...
Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 - 21février 2002.

Cote
2340W/354
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 -...
Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°61, 23 octobre 2001 - 21 mars 2002.

Cote
2340W/432
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°61,...