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557 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°1, 28 juin 1968 - 13 mai 1970.

Cote
2340W/529
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°2

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 janvier - 25 juin 1968.

Cote
2340W/1
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 janvier...
Résultat n°3

Contentieux de la sécurité sociale : Livre d'instance, 1er janvier 1968 - 5 mars 1993.

Cote
2340W/554
 Date
1968-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE D INSTANCE

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre d'instance,...
Résultat n°4

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°1, 24 janvier 1968 - 4 septembre 1969, (1/68-500/69).

Cote
2340W/436
 Date
1968-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°5

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°1, 28 février 1968 - 9 mars 1970.

Cote
2340W/372
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°1,...
Résultat n°6

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°2, 4 septembre 1969 - 1er avril 1970 (501/69-999/70).

Cote
2340W/437
 Date
1969-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 22 septembre - 22 décembre 1969.

Cote
2340W/3
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 22 septembre...
Résultat n°8

Contentieux de la sécurité sociale : jugement ,13 janvier - 25 juin 1969.

Cote
2340W/2
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement ,13 janvier...
Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°2, 23 mars 1970 - 28 février 1971.

Cote
2340W/373
 Date
1970-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°2,...
Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°3, 2 avril - 22 décembre 1970 (1000/70-1499/70).

Cote
2340W/438
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 juin -14 décembre 1970.

Cote
2340W/5
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 juin...
Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°4, 16 décembre 1970 - 15 juillet 1971 (1500/70-1994/71).

Cote
2340W/439
 Date
1970-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°2, 22 mai 1970 - 9 août 1971.

Cote
2340W/530
 Date
1970-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 janvier -1er juin 1970.

Cote
2340W/4
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 janvier...
Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 juin - 20 décembre 1971.

Cote
2340W/7
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 juin...
Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°4, 20 décembre 1971 - 23 octobre 1972.

Cote
2340W/375
 Date
1971-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°4,...
Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°3, 9 août 1971 - 9 juillet 1974.

Cote
2340W/531
 Date
1971-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°5, 15 juillet 1971 - 24 avril 1972 (1995/71-2499/72).

Cote
2340W/440
 Date
1971-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°3, 1er mars - 13 décembre 1971.

Cote
2340W/374
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°3,...
Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 janvier - 24 mai 1971.

Cote
2340W/6
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 janvier...