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  1. Résultat n°1

    Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an XI).

    Date

    1802-1803

    Cote

    3U/1055

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an X).

    Date

    1801-1802

    Cote

    3U/1054

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an VIII).

    Date

    1804-1805

    Cote

    3U/1053

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - frimaire an IV).

    Date

    1795

    Cote

    L/201

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - fructidor an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/200

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (nivôse an II - vendémiaire an III).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/199

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1793 - nivôse an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/198

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/197

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/196

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)

    Auteur

    VIDAL, Gérard

    Date

    2008

    Cote

    INV/2262

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
  12. Résultat n°12

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles). Répertoire numérique de la sous-série 2 C

    Auteur

    FOURNIER, Monique

    Date

    2006

    Cote

    INV/2233

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  13. Résultat n°13

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 10 C

    Auteur

    FEILLENS, Patrick

    Date

    1996

    Cote

    INV/1768

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives du Contrôle des actes

    Auteur

    BOIS, André

    Date

    1996

    Cote

    INV/1755

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints : 1693-1791

    Auteur

    CARLISI, Agnès

    Date

    1995

    Cote

    INV/1750

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  16. Résultat n°16

    Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6

    Auteur

    COYECQUE, Ernest

    Date

    1926

    Cote

    INV/1709

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives du département de la Seine et de la Ville...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes : C 235 - 5123

    Date

    1981

    Cote

    INV/1687

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1993

    Cote

    INV/1222

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  19. Résultat n°19

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuations, centième denier et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 2 C

    Auteur

    GEORGES, Colette

    Date

    1993

    Cote

    INV/1192

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : Supplément (2 C 1193 à 1288)

    Auteur

    ASPART, Jacqueline

    Date

    1986

    Cote

    INV/1100

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...