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44 résultats

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  1. Résultat n°1

    Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)

    Auteur

    VIDAL, Gérard

    Date

    2008

    Cote

    INV/2262

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
  2. Résultat n°2

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles). Répertoire numérique de la sous-série 2 C

    Auteur

    FOURNIER, Monique

    Date

    2006

    Cote

    INV/2233

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives du Contrôle des actes

    Auteur

    BOIS, André

    Date

    1996

    Cote

    INV/1755

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
  4. Résultat n°4

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 10 C

    Auteur

    FEILLENS, Patrick

    Date

    1996

    Cote

    INV/1768

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints : 1693-1791

    Auteur

    CARLISI, Agnès

    Date

    1995

    Cote

    INV/1750

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  6. Résultat n°6

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuations, centième denier et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 2 C

    Auteur

    GEORGES, Colette

    Date

    1993

    Cote

    INV/1192

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1993

    Cote

    INV/1222

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations laïques et droits joints : 1693-1790

    Auteur

    SALGUES, Maurice

    Date

    1992

    Cote

    INV/1037

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits joints

    Auteur

    PEYRON, Olivier

    Date

    1990

    Cote

    INV/969

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : Supplément (2 C 1193 à 1288)

    Auteur

    ASPART, Jacqueline

    Date

    1986

    Cote

    INV/1100

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

    Auteur

    ASPART, Jacqueline

    Date

    1984

    Cote

    INV/1099

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes : C 235 - 5123

    Date

    1981

    Cote

    INV/1687

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1957

    Cote

    INV/672

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
  14. Résultat n°14

    Série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire 1789 - an VIII : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1953

    Cote

    INV/317

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Administrations et tribunaux de l'époque...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série L : Fonds judiciaires

    Auteur

    BERRANGER (DE), Henri

    Date

    1940

    Cote

    INV/784

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Fonds judiciaires
  16. Résultat n°16

    Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - II : Fascicule 1 : Articles 1 G n° 1 et 2 et 2 G n° 1 à 335

    Auteur

    MORGAND, Arthur

    Date

    1939

    Cote

    INV/767

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints

    Auteur

    BERRANGER (DE), Henri

    Date

    1935

    Cote

    INV/772

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...
  18. Résultat n°18

    Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6

    Auteur

    COYECQUE, Ernest

    Date

    1926

    Cote

    INV/1709

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives du département de la Seine et de la Ville...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration des domaines

    Auteur

    DESTRAY, Paul

    Date

    1920

    Cote

    INV/625

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration...
  20. Résultat n°20

    Archives écclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DUHAMEL, Léopold

    Date

    1914

    Cote

    INV/866/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives écclésiastiques série G : Inventaire sommaire...