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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
C/2874
Date
1744-1753
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (17 juin 1744-25 avril 1753).
Résultat n°2
Cote
C/2347
Date
1720-1738
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (20 juillet 1720-7 juin 1738).
Résultat n°3
Cote
INV/2262
Date
2008
Lieu
GARD
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
Résultat n°4
Cote
INV/806/3
Date
1887
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
Résultat n°5
Cote
3U/1053
Date
1804-1805
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
INSINUATION, registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...
Résultat n°6
Cote
INV/1687
Date
1981
Lieu
YONNE
Type de document
acte civil public, INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes...
Résultat n°7
Cote
L/196
Date
1791
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
registre, INSINUATION
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°8
Cote
INV/969
Date
1990
Lieu
DROME
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du...
Résultat n°9
Cote
L/201
Date
1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
registre, INSINUATION
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°10
Cote
INV/317
Date
1953
Lieu
GARD
Type de document
INSINUATION, registre d'écrou
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Administrations et tribunaux de l'époque...
Résultat n°11
Cote
C/2126
Date
1785-1789
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (11 mars 1785-3 octobre 1789).
Résultat n°12
Cote
3U/1055
Date
1802-1803
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
INSINUATION, registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...
Résultat n°13
Cote
INV/1192
Date
1993
Lieu
COTES-D ARMOR
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
Résultat n°14
Cote
INV/1100
Date
1986
Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°15
Cote
26J/138
Date
1607-1787
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, VAL-DE-MARNE
Type de document
inventaire, INSINUATION
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...
Résultat n°16
Cote
C/2349
Date
1742-1748
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (12 juillet 1742-9 septembre 1748).
Résultat n°17
Cote
INV/1755
Date
1996
Lieu
HAUTE-VIENNE
Type de document
INSINUATION, bail, acte authentique
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
Résultat n°18
Cote
INV/1222
Date
1993
Lieu
ALLIER
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°19
Cote
INV/672
Date
1957
Lieu
PYRENEES-ATLANTIQUES
Type de document
minute juridictionnelle, INSINUATION, registre d'écrou
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
Résultat n°20
Cote
INV/767
Date
1939
Lieu
SAONE-ET-LOIRE
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...