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Résultats de la recherche

  • 1

    Fiches décès, classées par ordre alphabétique, lettres O-Z (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2023W/103

    • Contexte : FISCALITE IMMOBILIERE.

    • Fiches décès, classées par ordre alphabétique, lettres...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service versant)

  • 2

    Lettres A-D.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/1

    • Contexte : ENREGISTREMENT DE YERRES.

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné.
    • 2001.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  • 3

    Fiches décès classées par ordre alphabétique, lettres S-Z.

    Date

    1976

    Cote

    2009W/40

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Fiches décès classées par ordre alphabétique, lettres...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant)

  • 4

    Fiches de décès (1976), lettres D-H.

    Date

    1976

    Cote

    1986W/27

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Fiches de décès (1976), lettres D-H.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 5

    Lettres H-M.

    Date

    1994

    Cote

    2857W/34

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Centre d'Arpajon Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1994.
    • Lettres H-M.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  • 6

    Fiches décès, lettres A-C (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1983W/14

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Fiches décès, lettres A-C (1973).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  • 7

    Fiches de décès (1989), lettres L-Z.

    Date

    1989

    Cote

    1986W/86

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Fiches de décès (1989), lettres L-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 8

    Lettres A-K.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/57

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Fiches décès.
    • 1979.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  • 9

    Fiches de décès (1969), lettres A-C.

    Date

    1969

    Cote

    1986W/1

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Fiches de décès (1969), lettres A-C.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 10

    Lettres L-W.

    Date

    1988

    Cote

    2857W/61

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Fiches décès.
    • 1988.
    • Lettres L-W.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  • 11

    A-C.

    Date

    1992

    Cote

    3113W/97

    • Contexte : Successions du bureau de Juvisy-sur-Orge Sud : fiches...

    • Fiches décès.
    • 1992.
    • A-C.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 12

    Fiches décès, lettres J-M (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1983W/8

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Fiches décès, lettres J-M (1971).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  • 13

    Enregistrement : fiches décès enliassées par ordre alphabétique : lettres A-C (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1985W/259

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Enregistrement : fiches décès enliassées par ordre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  • 14

    Lettres L-Y.

    Date

    1981

    Cote

    2857W/47

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Fiches décès.
    • 1981.
    • Lettres L-Y.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  • 15

    Lettres F-K.

    Date

    1992-1992

    Cote

    2888W/27

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ETAMPES.

    • Fiches décès.
    • 1992.
    • Lettres F-K.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 16

    Lettres E-L.

    Date

    1999

    Cote

    2941W/84/2

    • Contexte : ENREGISTREMENT DE YERRES.

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné.
    • 1999.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  • 17

    Fiches décès classées par ordre alphabétique, lettres Sc-Z.

    Date

    1977

    Cote

    2009W/47

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Fiches décès classées par ordre alphabétique, lettres...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant)

  • 18

    Enregistrement : fiches décès enliassées par ordre alphabétique : lettres A-C (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1985W/287

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Enregistrement : fiches décès enliassées par ordre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  • 19

    Lettres A-C.

    Date

    1969

    Cote

    2021W/5

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Centre des impôts d'Arpajon.
    • Fiches décès.
    • 1969.
    • Lettres A-C.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  • 20

    Mi-R.

    Date

    1989

    Cote

    3113W/82

    • Contexte : Successions du bureau de Juvisy-sur-Orge Sud : fiches...

    • Fiches décès.
    • 1989.
    • Mi-R.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)