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Résultats de la recherche

  • 1

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.

    Date

    1969

    Cote

    1389W/40

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 2

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

    Date

    1972

    Cote

    1614W/117

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 3

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/185

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 4

    Registres des exécutions des peines.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1210W/136

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Registres des exécutions des peines.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 5

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Ges à Kre.

    Date

    1968

    Cote

    1389W/34

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 6

    Lettres LEF-MARS.

    Date

    1973

    Cote

    3079W/350

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Fiches pénales des personnes détenues sortantes.
    • En 1973.
    • Lettres LEF-MARS.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  • 7

    Exécution des peines : fiches de condamnation et d'exécution des peines, lettres Piq à Riv.

    Date

    1986

    Cote

    1991W/112

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Exécution des peines : fiches de condamnation et d'exécution...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 8

    Exécution des peines : fiches de condamnation et d'exécution des peines, lettres Berd à Buz.

    Date

    1984

    Cote

    1991W/80

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Exécution des peines : fiches de condamnation et d'exécution...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 9

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de H à Z.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/57

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 10

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres NAV à PHA.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/190

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 11

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres CLE à DES.

    Date

    1979

    Cote

    1614W/232

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 12

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres DAS à DEZ.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/181

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 13

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines prononcées par les tribunaux de police, lettres A à H.

    Date

    1975

    Cote

    1614W/723

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 14

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BL à CHAR.

    Date

    1982

    Cote

    1614W/268

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 15

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BOUS à CI.

    Date

    1980

    Cote

    1614W/245

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 16

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines (tribunaux de police), lettres Q à Z.

    Date

    1972

    Cote

    1614W/298

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 17

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BOV à CHAU.

    Date

    1971

    Cote

    1614W/102

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 18

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Lec à O.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/14

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 19

    Lettres BERN-CAT.

    Date

    1971

    Cote

    3079W/321

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Fiches pénales des personnes détenues sortantes.
    • En 1971.
    • Lettres BERN-CAT.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  • 20

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de juillet 1961 à juin 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1389W/73

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)