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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), mission de conseil et d'assistance auprès de la mairie de Courcouronnes : correspondance, contrat 94-0018, avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance informatique : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 94-0016 avec Software Ingénierie (ex Casec Ingénierie), avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance administrative et technique du patrimoine bâti sur l'agglomération : convention de prestation de service 91-0097 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1992) ; exploitation de la vidéo sur l'agglomération nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0011 avec Sextan, (1992-1993) ; participation au programme pluriannuel d'investissement du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0048 avec le SAN, (1992-1993) ; assistance aux missions de communication (expositions, plaquettes, plans de quartiers...) : marché à commande 94-0003 avec Michel Leboff (1994) ; expertise dans le domaine de la communication (relations avec la presse) : correspondance, contrat 94-0015 avec Martine Berni, avenant n° 1, (1994) ; agglomération nouvelle d'EVRY, actualisation de l'étude sur l'équipement commercial : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0066 avec CERGIC, (1993) ; gestion des activités touristiques : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0008 avec l'office du tourisme, (1992-1993) ; assistance à la commercialisation des terrains industriels : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0056 avec le cabinet Bourdais, (1992), contrat 93-0064 avec la société Spacimo (1993) ; étude et information de zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Palais de justice, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0001 avec Maître Chouchana pour assistance juridique, (1992-1993) ; centre commercial régional d'EVRY II, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0019 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) pour l'étude de faisabilité, (1993) ; institut des matériaux de l'université, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0038 avec l'université d'EVRY, lettre de commande à Itaques, (1992-1993) ; quartier d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation des aménagements pour la tenue de l'émission télévisée du Téléthon 93 dans l'espace des arènes de l'Agora : contrat 93-0080 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1993-1994). ESSONNE. - Entreprises implantées au nord/nord-est et centre du département, enquête : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0040 avec la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, (1993). RIS-ORANGIS. - Plateau d'Orangis, mission de réflexion pour le projet d'urbanisation : contrat 93-0058 avec Nicolas Mottez (1993). RIS-ORANGIS, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, COURCOURONNES. - Entrée de ville d'EVRY, assistance au lancement d'une consultation d'équipes pluridisciplinaires pour l'aménagement : correspondance, contrat 93-0081 avec le cabinet Holowko-Thomas, (1993). ETIOLLES. - Base de plein air et de loisirs, participation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976).

Cote
1523W/1573
Date
1973-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES
Type de document
CONTRAT, CORRESPONDANCE, EXPERTISE, ENQUETE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
2
Cote
4U/949
Date
1855-1897
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, EXPERTISE, REGISTRE, REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Dépôts de procès-verbaux...
3
Cote
3U/2611
Date
1939
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
4
Cote
3U/2610
Date
1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
5
Cote
3U/2609
Date
1937
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
6
Cote
3U/2608
Date
1936
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
7
Cote
3U/2607
Date
1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
8
Cote
3U/2606
Date
1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
9
Cote
3U/2605
Date
1933
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
10
Cote
3U/2604
Date
1932
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
11
Cote
3U/2603
Date
1931
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
12
Cote
3U/2602
Date
1930
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
13
Cote
3U/2601
Date
1929
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
14
Cote
3U/2600
Date
1928
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
15
Cote
3U/2599
Date
1927
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
16
Cote
3U/2598
Date
1926
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
17
Cote
3U/2597
Date
1925
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
18
Cote
3U/2596
Date
1923-1924
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
19
Cote
3U/2595
Date
1921-1922
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
20
Cote
3U/2594
Date
1920
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
21
Cote
3U/2593
Date
1916-1919
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
22
Cote
3U/2592
Date
1914-1915
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
23
Cote
3U/2591
Date
1913
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
24
Cote
3U/2590
Date
1911-1912
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
25
Cote
3U/2589
Date
1910
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
26
Cote
3U/2588
Date
1909
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
27
Cote
3U/2587
Date
1908
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
28
Cote
3U/2586
Date
1906-1907
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
29
Cote
3U/2585
Date
1905
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
30
Cote
3U/2584
Date
1904
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
31
Cote
3U/2583
Date
1902-1903
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
32
Cote
3U/2582
Date
1898-1901
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
33
Cote
3U/2418
Date
1936-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
34
Cote
3U/2417
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
35
Cote
3U/2416
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
36
Cote
3U/2415/33
Date
Entre le 03 octobre 1933 et le 25 octobre 1934
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MOIGNY-SUR-ECOLE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
EXPERTISE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
  • Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire,...
37
Cote
3U/2414
Date
1924-1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
38
Cote
3U/2413
Date
1922-1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE, JUGEMENT
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
39
Cote
2S/27
Date
1801-1944
Lieu
LINAS
Type de document
ENQUETE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN, EXPERTISE, JUGEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • LINAS : alignements et permissions de voirie (1801-1934)....
40
WISSOUS - Cimetière. - Travaux de réparation, 1861 [1] ; projet de nouveau cimetière : rapport d'enquête, correspondance, extraits de délibérations, étude géologique, subvention, secours, 1924-1927 [2] ; acquisition des terrains BARON, HALLIEZ et MARY (La Gazette de SEINE-ET-OISE du 9 avril 1925), certificats de non-inscription d'hypothèque, honoraires, 1925 [3] ; procès-verbal d'adjudication des travaux, devis estimatif, mandats de paiement, 1926-1927 [4].

2 lots 9 medias

Cote
2O/1482
Date
1861-1927
Lieu
WISSOUS
Type de document
RAPPORT, ENQUETE, EXPERTISE, JOURNAL, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • WISSOUS - Cimetière. - Travaux de réparation, 1861...