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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etude de maître Cronier . - Dossier client : messieurs Bernheim : vente d'une maison à Estouches (1895-1899). Etude de maître Ferrand . - Dossier client : monsieur Bodereau : dossier de successions après décès de monsieur Bodereau de Cujus , cartes postales, actes de vente, livret militaire (1935). Dossier client : monsieur Soulayrol : vente aux enchères du mobilier du chateau de Méréville les 13, 15, 20 août 1922, inventaire, correspondance entre le notaire et la famille, liste des acheteurs avec objet acheté et le prix (1920-1922); ferme de Glaire mise en vente le 27 septembre 1868 par adjudication, reçus de monsieur Pierre Rousseau fermier à Glaire des termes de ses fermages (1833-1868). Etude de maître Hussenot Desenonges notaire à Paris : inventaire après décès de madame Bézard (1888) ; contrat de mariage entre monsieur Michel Bézard et madame veuve Metz (1890).

    Date

    1833-1935

    Cote

    126J/3

    • Contexte : MEREVILLE - SACLAS, ETUDE DE MAÎTRE CABART

    • Etude de maître Cronier . - Dossier client : messieurs...

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Editions Pierre Horay.- Contentieux : correspondance (1958-1963).

    Date

    1958-1963

    Cote

    73J/98

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Editions Pierre Horay.- Contentieux : correspondance...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contentieux : dossiers (1939-1963) ; factures impayées : correspondance (1948-1958) ; coupures de presse sur les créances commerciales (juin 1965), correspondance (1966).

    Date

    1939-1966

    Cote

    73J/97

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Contentieux : dossiers (1939-1963) ; factures impayées...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Produits fabriqués.- Commande de travaux, contentieux : factures, règlements, correspondance (1962-1972) ; dossiers de clients : bons de commande, de livraison, modèles de dépliant, carte postale, affiche et carte d'honneur, correspondance (1971-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    73J/27

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Produits fabriqués.- Commande de travaux, contentieux...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. Fermages dus à la Noël et à la Saint-Jean pour des terres agricoles concernant de très nombreux propriétaires et récapitulés sur sept carnets.

    Date

    1952-1960

    Cote

    68J/114

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CONJUX (Savoie). - Vente d'une propriété située à PORTOU, commune de CONJUX (Savoie) sur les bords du lac du Bourget par Marcelle Fanton, épouse séparée de corps et de biens de Guy Babault, demeurant aux CHOUX-BOISMORAND (Loiret) : vente d'une propriété à CHATOU (Yvelines) en 1932 ; vente d'une propriété située au domaine de la Mainfrerie, commune des CHOUX-BOISMORAND (Loiret) en 1940 ; liquidation de la communauté des époux.

    Date

    1929-1940

    Cote

    68J/113

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CONJUX...

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS. - Maison Chevallier et Damien à PARIS, laitier en gros : balance d'inventaire et liquidation de la société Chevallier et Damien, cession de fonds de commerce et de baux, état des dépenses effectuées par Monsieur Chevallier.

    Date

    1919-1935

    Cote

    68J/112

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAISON-ALFORT (Val-de-Marne) : vente d'un terrain et d'immeubles par les consorts Baudon, Meunier, Renner et Delorme à Jean Cluzeau afin de créer un lotissement.

    Date

    1936-1958

    Cote

    68J/111

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAISON-ALFORT...

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - SARL Gainair (tolerie, chaudronnerie, chauffage) : prêt de la caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel en 1969 ; modification d'inscription de l'entreprise au registre du commerce et augmentation de capital le 27 mars 1969.

    Date

    1965-1967

    Cote

    68J/110

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET...

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LE KREMLIN-BICETRE (Val-de-Marne). - Succession de Charles Moisson, possesseur d'un commerce de droguerie, bazar et couleurs au KREMLIN-BICETRE : vente d'un terrain à MAISON-ALFORT (Val-de-Marne).

    Date

    1944-1967

    Cote

    68J/109

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CRETEIL (Val-de-Marne). - Succession de Constant Pichot, décédé le 9 mars 1969 au profit de Paul Raynaud : déclaration de succession.

    Date

    1905-1969

    Cote

    68J/108

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. AUTRUY-SUR-JUINE (Loiret). - Succession du comte Damien de Martel, consul suprême de France, commandeur de la légion d'honneur, demeurant au château de la Porte à AUTRY-SUR-JUINE, décédé le 22 janvier 1940 à PARIS : liquidation de la succession ; plan de la Juine entre le moulin de Saint-Eloi et le moulin du Tronchoi.

    Date

    1885-1952

    Cote

    68J/107

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS (Loire-Atlantique). - Gestion des intérets de Monsieur le comte de Landemont, demeurant au château de la Guere à ANCENIS (1797-1921). LA-FORET-SAINTE-CROIX. - Vente par adjudication en 1924 de maisons, terres et bois appartenant à Messieurs Moullé et aux consorts Chaland (1882-1924).

    Date

    1797-1924

    Cote

    68J/106

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Marie, Thérèse Declerck, demeurant à CROIX (Nord), propriétaire de biens immobiliers à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et d'une ferme à Renonval par MEREVILLE : bail, vente, gestion des fermages.

    Date

    1928-1959

    Cote

    68J/105

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-GENEVIEVE-DES-BOIS....

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Casimir Leluc, veuf en première noces de Marie, Eugénie Delatouche, décédé en 1936 : vente sur licitation aux enchères publiques de diverses parcelles de terres et de bois à ARRANCOURT avec adjudication le 28 octobre 1937.

    Date

    1854-1941

    Cote

    68J/104

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Désiré, Ulysse Fagueret époux Douté, cultivateur.

    Date

    1823-1934

    Cote

    68J/103

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession d'Henri, Paul Douté, cultivateur et de sa femme Henriette, Martine Sergent : ventes et adjudications de terres à SAINT-CYR-LA-RIVIERE.

    Date

    1883-1955

    Cote

    68J/102

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Joseph Dailloux, fabricant de machines et outils pour chaussures à l'usine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE : achats de maisons pour les employés.

    Date

    1802-1912

    Cote

    68J/101

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Léon, Honoré Pelletier, agriculteur, décédé en 1944 : échange de terres entre les consorts Pelletier et Monsieur et Madame Beaudet-Travers en 1951 ; donation entre vifs à titre de partage anticipé de Charlotte, Marie, Delacour à ses enfants et petits enfants avec partage entre les donataires des immeubles, parts et portions d'immeubles donnés par la dite vente ou recueillis par eux dans la succession de Léon Pelletier, leur père et grand-père le 28 octobre 1955.

    Date

    1930-1958

    Cote

    68J/100

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de François, Etienne Marchaudon au profit de son épouse Louise, Marie Videau : vente d'immeubles réalisée par sa veuve en juillet 1897.

    Date

    1855-1919

    Cote

    68J/99

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)