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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2518W/1
Date
1998-2006
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...
2
Cote
2518W/2
Date
1998-2007
Lieu
SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), SOISY-SUR-SEINE, BOUVILLE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de renforcement des...
3
Cote
2518W/3
Date
2003-2007
Lieu
FORGES-LES-BAINS, ARRANCOURT, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création...
4
Cote
2518W/4
Date
2005-2009
Lieu
ETRECHY Commune, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le rejet...
5
Cote
2518W/5
Date
2006-2010
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VARENNES-JARCY, MEREVILLE Commune
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le projet...
6
Cote
2518W/6
Date
2005-2007
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALOUETTE (VALLEE DE LA), CHALO-SAINT-MARS, SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET L ENTRETIEN DE LA RIVIERE LA JUINE ET DE SES AFFLUENTS
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de créer une zone...
7
Cote
2518W/7
Date
2005-2007
Lieu
OLLAINVILLE, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...
8
Cote
2518W/8
Date
2006-2012
Lieu
OLLAINVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, REGISTRE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...
9
Cote
2518W/9
Date
2005-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...
10
Cote
2518W/10
Date
2005-2009
Lieu
BOUVILLE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage...
11
Cote
2518W/11
Date
2006-2010
Lieu
ECHARCON, MENNECY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation...
12
Cote
2518W/12
Date
2005-2008
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...
13
Cote
2518W/13
Date
2006-2007
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...
14
Cote
2518W/14
Date
2006-2010
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de reconstruire le...
15
Cote
2518W/15
Date
2007-2008
Lieu
SALLEMOUILLE (COURS D EAU), MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la réouverture...
16
Cote
2518W/16
Date
2006-2008
Lieu
BOIGNEVILLE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de déclaration d'utilité publique...
17
Cote
2518W/17
Date
2007-2009
Lieu
SEINE (COURS D EAU), MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan...
18
Cote
2518W/18
Date
2001-2008
Lieu
VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, ETRECHY Commune
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...
19
Cote
2518W/19
Date
1999-2006
Lieu
ECHARCON
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours contre la mise en demeure...
20
Cote
2518W/20
Date
2005-2010
Lieu
ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux...
21
Cote
2518W/21
Date
2006-2010
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction...
22
Cote
2518W/22
Date
2008-2013
Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
23
Cote
2518W/23
Date
2008-2013
Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
24
Cote
2541W/38
Date
2002-2004
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
RAPPORT, PHOTOGRAPHIE, PROCES-VERBAL, DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport...