894 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2737W/109

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  2. Résultat n°2

    Juillet à Novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/108

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à Novembre 2011.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  3. Résultat n°3

    Novembre à décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/107

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Novembre à décembre 2010.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    Janvier à octobre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/106

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Janvier à octobre 2010.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  5. Résultat n°5

    Janvier à novembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/105

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Janvier à novembre 2009.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  6. Résultat n°6

    Février à octobre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2737W/104

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Février à octobre 2008.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  7. Résultat n°7

    Septembre à décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2737W/103

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Septembre à décembre 2007.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  8. Résultat n°8

    Juillet à septembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2737W/102

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à septembre 2007.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres et équestres en Essonne : rapport du président, comptes rendus de séances du Conseil Général, notification de marché, détails estimatifs (1988) ; marché n°89-543, collège Alphonse DAUDET à DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989) ; marché n°89-549, collège A. DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2661W/38

    • Contexte : MARCHES.
    • Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours : correspondance, comptes rendus de séances du Conseil Général, rapport du président, tableaux récapitulatifs, notes (1976-1984).

    Date

    1976-1984

    Cote

    2661W/36

    • Contexte : MARCHES.
    • Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Marchés d'aménagement routier, marché de développement des applications informatiques : délibérations du Conseil Général, contrat d'étude, rapport du président, notes, cahiers des clauses, étude des besoins, correspondance (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2661W/1

    • Contexte : MARCHES.
    • Marchés d'aménagement routier, marché de développement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2581W/13

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2581W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  15. Résultat n°15

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    2581W/5

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Projet de relogement de la circonscription sanitaire...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

    Date

    1973-1984

    Cote

    2581W/4

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    2581W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte rendu de séance du Conseil Général, délibérations, bail, avis du Domaine, rapports du préfet, avis du Domaine, notes sadministratives (1947-1973).

    Date

    1947-1973

    Cote

    2581W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)