DECLARATION DE REVENUS

1
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Date

1999

Cote

1637W/295
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
2
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

2005

Cote

2036W/117
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
3
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Date

2005

Cote

2036W/121
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
4
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Date

1999

Cote

1637W/199
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
5
Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

Date

2005

Cote

2103W/7
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)
6
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Date

2005

Cote

2036W/165
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
7
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/22
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
8
Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

Date

2005

Cote

2103W/13
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)
9
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Date

2005

Cote

2036W/128
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
10
Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

Date

2010

Cote

2604W/44
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES SUD (service versant)
11
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Date

1999

Cote

1637W/74
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
12
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Date

2005

Cote

2036W/153
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
13
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Date

2005

Cote

2036W/195
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
14
Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

Date

2005

Cote

2103W/25
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)
15
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868

Date

2005-2006

Cote

2055W/121
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)
16
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Date

2005

Cote

2036W/114
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)
17
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Date

1999

Cote

1637W/25
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
18
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Date

1999

Cote

1637W/24
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
19
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

Date

1999

Cote

1637W/165
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
20
Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°432173-432569 (2005).

Date

2005

Cote

2103W/138
- Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.
- Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

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Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

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Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

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Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

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Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

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Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

Date

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Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

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Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

Date

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Producteur :

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Date

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Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Producteur :

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Date

Cote

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Producteur :

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

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Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

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Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868

Date

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Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Producteur :

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

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Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.