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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

Date

1784

Cote

A/727

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

Date

1622

Cote

A/730

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des rentes de la seigneurie de MANDRES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations et aveux. [Une table des censitaires et un état des droits généraux du fief de MANDRES, dont MONSIEUR était seigneur se trouvent en début de registre].

Date

1784

Cote

A/736

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY. [Table des censitaires et un état des droits généraux du domaine utile de la seigneurie] [registre].

Date

1786

Cote

A/755

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir de cens et redevances de la seigneurie de VARENNES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations faite à MONSIEUR [registre].

Date

1783-1784

Cote

A/766

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs et seigneuries de JARCY, de la CROIX-BOISSIERE, membres du duché-pairie de BRUNOY. [Les dames de l'abbaye de JARCY, en cédant, en 1785, à MONSIEUR, frère du Roi, le fief de JARCY, s'étaient réservé la haute, moyenne et basse justice dans l'enclos de leur couvent, les droits de dîme, de pêche et de pressurage, et le droit de foire à JARCY] [registre].

Date

1788-1789

Cote

A/772

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1753

Cote

A/780

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Date

1789

Cote

A/781

Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1375-1781

Cote

A/910

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir de la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [description du domaine de GROSBOIS et table des censitaires].

Date

1782-1788

Cote

A/985

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des rentes et des cens dûs à la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [table alphabétique des censitaires].

Date

1784

Cote

A/1000

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les manants et habitants d'YERRES, serfs, etc, à noble homme messire DREUX BUDE seigneur dudit lieu. Claude RENARD, à cause de Guillemette MAULPOU, sa femme, reconnait devoir par an seize deniers parisis, pour une maison et un jardin de l'étendue d'une perche ; ledit cens payable aux jours de Saint-Rémi et Saint-André, et le lendemain de Noël [registre].

Date

1581

Cote

A/1040

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les différents possesseurs des biens situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Jean-Claude BOURSAULT, bourgeois de PARIS, reconnaît devoir, pour deux maisons et pour trois arpents et trois perches de terres et de vignes, divisés en huit pièces, une livre cinq sols et deux deniers obole de cens annuel. (registre).

Date

1780

Cote

A/1047

Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances appartenant à la seigneurie de SENTENY.

Date

1505

Cote

A/1076

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des censives de la seigneurie de SENTENY, membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi. Absil de ROHYS, ancien contrôleur de la maison du Roi, doit, pour les fermes de GONDY et des LYONS, la somme de quatre cent soixante et une livres cinq sols neuf deniers parisis de cens, à raison de quinze sols par arpent.

Date

1780-1782

Cote

A/1086

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Gabriel GOULET, huissier-commissaire-priseur au Châtelet, doit deux sols un deniers de cens pour deux arpents soixante perches de terre [registre].

Date

1780-1782

Cote

A/1112

Résultat n°17

EPINAY-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, seigneurie du BREUIL-EPINAY-SUR-ORGE - Cueilloir des cens dus à la seigneurie de BREUIL-EPINAY et table des censitaires, (1782-1787), [In-folio, papier, 332 feuillets].

Date

1782-1787

Cote

ESUPPL/78

Résultat n°18

DRAVEIL, seigneurie. - Cueilloir de la seigneurie ; 315 censitaires, (1757), [Relié cuir, 315 folios].

Date

1757

Cote

ESUPPL/129

Résultat n°19

Déclarations censuelles et cueilloir

Date

1594-1750

Cote

G/242

Résultat n°20

Premier volume, précédé d'une table alphabétique des noms des censitaires.

Date

1789

Cote

G/285