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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

Cote
A/727
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLOIR, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

Cote
A/730
 Date
1622
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
TERRIER, plan, CUEILLERET, CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des rentes de la seigneurie de MANDRES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations et aveux. [Une table des censitaires et un état des droits généraux du fief de MANDRES, dont MONSIEUR était seigneur se trouvent en début de registre].

Cote
A/736
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLOIR, déclaration, TABLE CENSITAIRE, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY. [Table des censitaires et un état des droits généraux du domaine utile de la seigneurie] [registre].

Cote
A/755
 Date
1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
CUEILLOIR, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir de cens et redevances de la seigneurie de VARENNES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations faite à MONSIEUR [registre].

Cote
A/766
 Date
1783-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir de cens et redevances...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs et seigneuries de JARCY, de la CROIX-BOISSIERE, membres du duché-pairie de BRUNOY. [Les dames de l'abbaye de JARCY, en cédant, en 1785, à MONSIEUR, frère du Roi, le fief de JARCY, s'étaient réservé la haute, moyenne et basse justice dans l'enclos de leur couvent, les droits de dîme, de pêche et de pressurage, et le droit de foire à JARCY] [registre].

Cote
A/772
 Date
1788-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de QUINCY [registre].

Cote
A/780
 Date
1753
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Cote
A/781
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/910
 Date
1375-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, CUEILLOIR, déclaration féodale, compte rendu, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir de la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [description du domaine de GROSBOIS et table des censitaires].

Cote
A/985
 Date
1782-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLOIR, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir de la seigneurie...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des rentes et des cens dûs à la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [table alphabétique des censitaires].

Cote
A/1000
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLOIR, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des rentes et...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les manants et habitants d'YERRES, serfs, etc, à noble homme messire DREUX BUDE seigneur dudit lieu. Claude RENARD, à cause de Guillemette MAULPOU, sa femme, reconnait devoir par an seize deniers parisis, pour une maison et un jardin de l'étendue d'une perche ; ledit cens payable aux jours de Saint-Rémi et Saint-André, et le lendemain de Noël [registre].

Cote
A/1040
 Date
1581
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les différents possesseurs des biens situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Jean-Claude BOURSAULT, bourgeois de PARIS, reconnaît devoir, pour deux maisons et pour trois arpents et trois perches de terres et de vignes, divisés en huit pièces, une livre cinq sols et deux deniers obole de cens annuel. (registre).

Cote
A/1047
 Date
1780
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances appartenant à la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1076
 Date
1505
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des censives de la seigneurie de SENTENY, membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi. Absil de ROHYS, ancien contrôleur de la maison du Roi, doit, pour les fermes de GONDY et des LYONS, la somme de quatre cent soixante et une livres cinq sols neuf deniers parisis de cens, à raison de quinze sols par arpent.

Cote
A/1086
 Date
1780-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLOIR, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des censives de...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Gabriel GOULET, huissier-commissaire-priseur au Châtelet, doit deux sols un deniers de cens pour deux arpents soixante perches de terre [registre].

Cote
A/1112
 Date
1780-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°17

EPINAY-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, seigneurie du BREUIL-EPINAY-SUR-ORGE - Cueilloir des cens dus à la seigneurie de BREUIL-EPINAY et table des censitaires, (1782-1787), [In-folio, papier, 332 feuillets].

Cote
ESUPPL/78
 Date
1782-1787
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
TABLE CENSITAIRE, CUEILLOIR

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • EPINAY-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, seigneurie...
Résultat n°18

DRAVEIL, seigneurie. - Cueilloir de la seigneurie ; 315 censitaires, (1757), [Relié cuir, 315 folios].

Cote
ESUPPL/129
 Date
1757
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • DRAVEIL, seigneurie. - Cueilloir de la seigneurie ;...
Résultat n°19

Déclarations censuelles et cueilloir

Cote
G/242
 Date
1594-1750
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, DRAVEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
TERRIER, déclaration, CUEILLOIR

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Déclarations censuelles et cueilloir
Résultat n°20

Premier volume, précédé d'une table alphabétique des noms des censitaires.

Cote
G/285
 Date
1789
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Cueilloirs du chapitre
  • Premier volume, précédé d'une table alphabétique des...