CONTRAT D ACQUISITION

1

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Date

1787-1791

Cote

C/3298

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1563-1598

Cote

A/968

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Eau.

Date

1863-1938

Cote

2O/551/5

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
EVRY. - Biens communaux, équipement.
Eau.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

Date

1552-1781

Cote

A/920

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU, 1899 [1] ; construction d'une école de filles, 1906-1927 [2] ; construction d'un groupe scolaire : demande de subvention et acquisition de terrains, 1931-1939 [3].

Date

1899-1939

Cote

2O/548

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

Date

1804-1939

Cote

2O/484

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

1656

Cote

G/279

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Autres actes de gestion
Chapitre XVII : Comptes de gestion

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

Date

1383-1790

Cote

13H/23

Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...
Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

Producteur :

PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

Date

1841-1895

Cote

2O/342

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

12

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

13

Matériel d'exploitation, outillage. - Registre d'acquisition du matériel, 1966-1967 ; fiches d'immobilisation, 1968-1982.

Date

1966-1982

Cote

22J/17

Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
Matériel d'exploitation, outillage. - Registre d'acquisition...

Producteur :

MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

14

ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet - Décembre 1652).

Date

1652

Cote

2E48/114

Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)
ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet...

Producteur :

ETAMPES II (service versant)

15

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Date

1803-1931

Cote

2O/206

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Hôtel-Dieu. - Acquisitions : Intreville : une ferme (1632-1776, 1669-1779) [30 pages, avec plan figuré en couleur].

Date

1632-1779

Cote

HDEPOT1 B/28

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Hôtel-Dieu. - Acquisitions : Intreville : une ferme...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

17

ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats immobiliers (Octobre - Décembre 1643).

Date

1643

Cote

2E48/66

Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)
ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats immobiliers...

Producteur :

ETAMPES II (service versant)

18

NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages à LA NORVILLE et dans les seigneuries voisines, réunies par domaine par Pierre de LASSUS.

Date

1683

Cote

134J/63

Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages...

Producteur :

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

BRICHE (La). - Seigneurie : acquêts, banc, échanges, par Charles le Prince.

Date

1522-1609

Cote

57J/30

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE
BRICHE (La). - Seigneurie : acquêts, banc, échanges,...

Producteur :

SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

20

Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

Date

1954-1983

Cote

22J/8

Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

Producteur :

MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

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Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

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Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Eau.

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

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Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU, 1899 [1] ; construction d'une école de filles, 1906-1927 [2] ; construction d'un groupe scolaire : demande de subvention et acquisition de terrains, 1931-1939 [3].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

Date

Cote

Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

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Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Matériel d'exploitation, outillage. - Registre d'acquisition du matériel, 1966-1967 ; fiches d'immobilisation, 1968-1982.

Date

Cote

Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

Producteur :

ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet - Décembre 1652).

Date

Cote

Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Hôtel-Dieu. - Acquisitions : Intreville : une ferme (1632-1776, 1669-1779) [30 pages, avec plan figuré en couleur].

Date

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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats immobiliers (Octobre - Décembre 1643).

Date

Cote

Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

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