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  1. Résultat n°1

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (21 juin - 31 décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2479W/21

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 20 juin 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2479W/20

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2479W/19

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2479W/18

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2479W/17

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2479W/16

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    2479W/15

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    2479W/14

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences, rôle (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2444W/118

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences, rôle (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2444W/117

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (05/07/2007-20/12/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2444W/115

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (04/01/2007-28/06/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2444W/114

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2444W/113

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2444W/108

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences, rôle (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2444W/107

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires civiles, contentieux des élections professionnelles : registre d'audiences, rôle (18/01/2005 -13/12/2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2444W/106

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, contentieux des élections professionnelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2444W/105

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre d'audiences, rôle (25/01/2002-14/12/2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    2444W/100

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (18/01/1999-15/12/2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2444W/99

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires civiles, contentieux des élections professionnelles : registre d'audiences, rôle (03/02/1998-17/12/2004).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2444W/98

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles, contentieux des élections professionnelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)