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CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

EDEPOT17 2H/6

1812-1939

CHAMPCUEIL

CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, PERMIS, LISTE NOMINATIVE

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : inscriptions au registre des stages des clercs de notaires : certificats de capacité et de bonne moralité ; correspondance.

50J/16

1877-1922

ETAMPES Arrondissement

REGISTRE, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

EDEPOT4 1R/4

1834-1923

BROUY

CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, BILAN COMPTABLE, BILAN PEDAGOGIQUE, PROCES-VERBAL, DOSSIER INDIVIDUEL, ARRETE DU MAIRE

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

EDEPOT13 2D/8

1850-1923

VILLECONIN

CORRESPONDANCE, CERTIFICAT, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, PERMIS, CIRCULAIRE

GRANGES-LE-ROI (LES). - Certificat de bonne vie et moeurs : instructions, correspondance (1853-1905).

EDEPOT45 3I/2

1853-1905

GRANGES-LE-ROI (LES)

CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE

MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Certificats de bonnes vies et moeurs, demandes : correspondance, un certificat (1947, 1949). Certificat de bonne conduite délivré au bénéfice du soldat de 1ère classe Désiré Lempereur (1928). Copie d'un acte sous seing privé relatif à une vente de bien immeuble passée entre le époux Labbé et Moulor (1932). Réquisition de la SNCF pour le transfert de deux prévenus à VERSAILLES (1945, 1947). Correspondance judiciaire (1935 - 1938).

EDEPOT84 3I/1

1928-1974

MENNECY Commune

CORRESPONDANCE, CERTIFICAT, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, ACTE SOUS SEING PRIVE

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, culte.- Lettre du curé de Saint Michel attribuant un certificat de bonnes moeurs (1877), inventaire des titres et papier de l'église, cure et fabrique de Saint Michel, titres relatifs aux usages des habitants dans la forêt de Séquigny (1779).

79J56/3

1677-1779

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SEQUIGNY (FORET DE)

CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, INVENTAIRE, LETTRE

Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

L/157

1793-1800

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX

REGISTRE D ECROU, PIECE COMPTABLE, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, PASSEPORT, LOI, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT, REGISTRE, CARTE D IDENTITE

Titres de famille, VILGENIS à MASSY, Gérard, Louis, garde-chasse du prince de Condé. - Certificat de bonne vie et moeurs par le curé de MASSY, (1774), [1 pièce papier].

ESUPPL/551

1774

MASSY Commune

TITRE DE FAMILLE, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

EDEPOT13 2D/7

1800-1849

VILLECONIN

CORRESPONDANCE, CERTIFICAT, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, PERMIS, CIRCULAIRE

JUVISY-SUR-ORGE, administration communale.- Ordonnance royale imprimée du 5 janvier 1745 concernant la règlementation des fontaines, bornes et parapets du pont de la montagne de Juvisy, remboursement de rente à la commune (1813), lettre du maire concernant le legs de CAULAINCOURT (1841), certificat de bonne conduite pour Nicolas MOUSSEL (1848), extrait de la matrice cadastrale.

79J31/2

1745-1848

JUVISY-SUR-ORGE Commune

MATRICE CADASTRALE, ORDONNANCE, REGLEMENT, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de la Maréchaussée. - Certificats de bonne conduite, (1784), [4 pièces papier].

ESUPPL/672

1784

PALAISEAU Commune

TITRE DE FAMILLE, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, CERTIFICAT DE CIVISME

ORMOY, affaires militaires.

79J49/2

1794

ORMOY

CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

BRETIGNY-SUR-ORGE, justice. - Certificat de bonne conduite pour Jean Baptiste ROUSSEAU procureur (1725), quittance du garde du trésor royal, parchemin (1725), mémoires imprimés pour Catherine JOSSANY de SAYNAS contre les demoiselles LE VESSOR (1744), sentence imprimée de l'élection de Paris qui fait défense aux habitants de Brétigny d'imposer le sieur BOUCHER d'ARGIS (1760).

79J6/4

1725-1760

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, SENTENCE, QUITTANCE, MEMOIRES

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Justice.- Certificats de bonne vie et moeurs (17 janvier 1833-23 juin 1892).

EDEPOT58 3I/1

1833-1892

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

MONTLHERY, actes notariés.- Baux, ventes, échanges, acquisitions, parchemin (1336-an 10), concessions de rentes, parchemin (1380-1677), quittances, parchemin (1596-1787), contrats de mariage, testaments et successions, grosses et expéditions, parchemin (1659-1819), concessions de banc, parchemin (1735-1770), traité pour le recouvrement des revenus de Bâville, Limours et Montlhéry (1677), vente d'office de conseiller du roi à Jean FONTAINE (1699), lettres à terrier, parchemin (1753), plan de bornage entre la seigneurie de Villebouzin et le prieuré de St Pierre et St Laurent (1776), quittance de frais d'inhumation (1812), attestation de moralité par la chambre des notaires (1820), correspondance [an 4-an 11].l

79J42/7

1336-1820

MONTLHERY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton

PLAN, BAIL, TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, MINUTE NOTARIALE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, GROSSE, EXPEDITION, TERRIER, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

Duché-paierie de BRUNOY. - Partage entre les héritiers de Jean BUREAU, et les enfants de Marguerite BUREAU, de la succession de Jacques LE VIGNERON ; constitution d'une rente de dix-sept livres dix sols, faite par Geoffroi BUREAU, au profit de Claude THEVENIN ; adjudication faite à Robert FUZEE, sieur d'ASSY, moyennant trois mille sept cent cinquante livres tournois, d'une maison, sis à PARIS, au faubourg SAINT-GERMAIN-DES-PRES, rue du Fossoyeur, ayant appartenu à Geoffroy BUREAU et à Denise BUREAU, sa soeur ; certificat de bon catholique délivré à Jean DUBOIS, écuyer, sieur de LA TOUR, par les paroissiens de SAINT-GERMAIN-DU-VIEIL-CORBEIL. [Les marguilliers de SAINT-JACQUES, annexe de SAINT-GERMAIN, voulaient troubler le sieur de LA TOUR dans la jouissance d'un siège ou oratoire qu'il avait fait mettre dans l'église, à son ancienne place, auprès de la tombe de son grand-père.] Engagement pris par Jean DUBOIS, sieur de LA TOUR, de payer cinquante livre à Guillaume LECLERC, maître jardinier à SAVIGNY, pour faire apprendre à Nicolas PINET le métier de jardinier ; testament de Jean BUREAU DUBOIS.

A/1242

1592-1627

BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY

PARTAGE, CERTIFICAT, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, OBLIGATION

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice, légalisation. Délivrance de certificats de vie, de résidence et de bonne vie et moeurs (1855-1946).

EDEPOT17 3I/3

1855-1946

CHAMPCUEIL

CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Demande de secours présentée par le sieur Boucher, instituteur de la commune, motivée par son incapacité physique à assumer ses fonctions ; acceptation de la part de l'administration : correspondance (1854 - 1867). Décès de l'intéressé, demande réitérée par sa veuve : correspondance (1868). Certificat de bonne moralité (1845).

EDEPOT76 1R/4

1845-1868

VILLIERS-LE-BACLE

CORRESPONDANCE, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

PROCES-VERBAL, INVENTAIRE, ARRETE DU MAIRE, CORRESPONDANCE, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, STATISTIQUES, RAPPORT DE POLICE, LISTE, LISTE NOMINATIVE, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS

Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

78J/170

1770-1881

PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, PUY-DE-DOME, ITALIE

PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, MEMOIRE DE TRAVAUX, QUITTANCE, INVENTAIRE APRES DECES, TITRE DE PROPRIETE, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, CORRESPONDANCE, TESTAMENT, LIVRE COMPTABLE, TUTELLE