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  • 1

    Ministère de l'équipement : bordereau général d'évaluation des travaux neufs (1966), analyse sur l'urbanisme (1970). IAURP : bibliographie sur l'aménagement de la région parisienne, note de service (1967). Offres de service pour travaux (1967). Travaux industriels pour l'électricité : brochure (1970).

    Date

    1966-1970

    Cote

    1776W/90

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Ministère de l'équipement : bordereau général d'évaluation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  • 2

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.7 (26/12/1958-15/06/1959)

    Date

    1959

    Cote

    3Q5/1119

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau d'ETAMPES)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 3

    n°21873-22890.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/120

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°21873-22890.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 4

    Archives communales : Bordereaux d'élimination.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1408W/40

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives communales : Bordereaux d'élimination.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  • 5

    Contrat d'études S.E.R.E.T.E.S. : cahiers comparatifs avec les villes et administrations étrangères, demande d'accord de principe, contrat, tableaux de situation foncière, échéanciers, bordereau d'envoi, rapport général, plans, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes manuscrites.

    Date

    1965-1968

    Cote

    1776W/359

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Contrat d'études S.E.R.E.T.E.S. : cahiers comparatifs...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  • 6

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés, vol.7 (04/011954-13/05/1954).

    Date

    1954

    Cote

    3Q5/1083

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau d'ETAMPES)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 7

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des bordereaux des actes déposés par les notaires, vol. n°12 : septembre - décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3Q3/1180

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 8

    n°2129-2349.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/19

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°2129-2349.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 9

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des bordereaux des actes déposés par les notaires, vol. n°7 : mai - décembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    3Q3/1175

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 10

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des bordereaux des actes déposés par les notaires, vol. n°33 : janvier - avril 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q3/1197

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 11

    n°10059-10179.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/58

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°10059-10179.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 12

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.14 (21/06/1962-28/12/1962).

    Date

    1962

    Cote

    3Q5/1126

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau d'ETAMPES)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 13

    n°10288-10366.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/59

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°10288-10366.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 14

    EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

    Date

    2015-2018

    Cote

    3035W/11

    • Contexte : CONTRÔLE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE SUR LES ARCHIVES...

    • EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  • 15

    Bordereaux des actes déposés (décembre 1987) ; Comptes des notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel, Coffin Olivier, Renier Loïc (1990).

    Date

    1987-1990

    Cote

    1987W/384

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Bordereaux des actes déposés (décembre 1987) ; Comptes...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 16

    Bordereaux 7753, 9401, 9769, 10170.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/126

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : régularisation des bons de secours.
    • Bordereaux 7753, 9401, 9769, 10170.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 17

    n°15771-15869.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/88

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°15771-15869.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 18

    Bordereaux des actes déposés (1er juin - 30 novembre 1987).

    Date

    1987

    Cote

    1987W/377

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Bordereaux des actes déposés (1er juin - 30 novembre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 19

    Etudes d'infrastructures électriques : correspondance, demandes en approbation de projet, plans, financement des extensions de réseaux, comptes-rendus, bordereaux d'envoi conventions, estimations de dépenses, répartition de financement, procès-verbaux, projets d'exécution, approbation autorisation d'exécution.

    Date

    1966-1970

    Cote

    1776W/56

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Etudes d'infrastructures électriques : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  • 20

    n°1-179 (2 janvier - 30 avril 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2874W/22

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'EVRY.

    • Bordereaux de journées des actes déposés.
    • 1998.
    • n°1-179 (2 janvier - 30 avril 1998).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  • 21

    ATHIS-MONS. - Collège d'enseignement technique, construction : avenants, plans et bordereau des prix.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/1493

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • ATHIS-MONS. - Collège d'enseignement technique, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  • 22

    n°16178-16365.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/90

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°16178-16365.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 23

    1er janvier 1993 - 9 juillet 1997.

    Date

    1993-1997

    Cote

    2874W/2

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'EVRY.

    • Registre n°2601 d'inscriptions des bordereaux de journée.
    • 1er janvier 1993 - 9 juillet 1997.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  • 24
  • 25

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés, vol.5 (02/01/1953-05/05/1953).

    Date

    1953

    Cote

    3Q5/1081

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau d'ETAMPES)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 26

    1er juillet - 29 septembre.

    Date

    1970

    Cote

    2021W/167

    • Contexte : Enregistrement d'ARPAJON.

    • Recette principale d'Arpajon.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1970.
    • 1er juillet - 29 septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  • 27

    n°11958-12192.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/68

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°11958-12192.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 28

    Syndicat hydraulique de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Construction d'un collecteur des eaux usées sur la section DRAVEIL-VIGNEUX (1er tronçon) : projet d'exécution, soumission, délibération, bordereau des prix, détail estimatif, résultat de sondage et plans.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1502W/1103

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Syndicat hydraulique de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  • 29

    3978-3979.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/195

    • Contexte : PERSONNES HANDICAPÉES : COMPTABILITÉ.

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 3978-3979.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  • 30

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des bordereaux des actes déposés, actes judiciaires, vol. n°14 : avril - juin 1960.

    Date

    1960

    Cote

    3Q3/1213

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 31

    n°1212-1320.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/13

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°1212-1320.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 32

    n°6722-6948.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/43

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°6722-6948.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 33

    n°476-692 (30 août - 31 décembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2874W/16

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'EVRY.

    • Bordereaux de journées des actes déposés.
    • 1996.
    • n°476-692 (30 août - 31 décembre 1996).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  • 34

    Bordereaux des actes déposés (1er janvier - 31 décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1987W/381

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Bordereaux des actes déposés (1er janvier - 31 décembre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 35

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés, vol.24 (16/07/1962-21/12/1962).

    Date

    1962

    Cote

    3Q5/1100

    • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau d'ETAMPES)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 36

    n°110-216 (3 avril - 30 juin 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2874W/30

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'EVRY.

    • Bordereaux de journées des actes déposés.
    • 2000.
    • n°110-216 (3 avril - 30 juin 2000).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  • 37

    Etudes géologiques : procès-verbal d'essais, étude de tracé, plans, devis estimatif, bordereaux d'envoi, contrat, examen du sous-sol pour la station dépuration d'EVRY, influences des ouvrages futurs sur les nappes aquifères, notes manuscrites, correspondance, accusés réception, arrêtés préfectoraux, convention, avant-projet de contrat.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1776W/323

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Etudes géologiques : procès-verbal d'essais, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  • 38

    n°9215-9312.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/54

    • Contexte : COMPTABILITÉ DE L'ASE.

    • Mandatements : bordereaux.
    • n°9215-9312.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 39

    19079-21383.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/219

    • Contexte : PERSONNES HANDICAPÉES : COMPTABILITÉ.

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 19079-21383.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  • 40

    13847-16645.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/207

    • Contexte : PERSONNES HANDICAPÉES : COMPTABILITÉ.

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 13847-16645.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)