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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, BAIL RURAL, JUGEMENT, PROCES-VERBAL DE SCELLES, RAPPORT, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
2
Cote
2024W/161
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : ENREGISTREMENT ET IMPOTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL.

  • Commune de VERT-LE-PETIT, baux de pêche (1983).
3
Cote
2024W/160
Date
1966-1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : ENREGISTREMENT ET IMPOTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL.

  • Commune de VERT-LE-PETIT, baux ruraux (1966-1983),...
4
Cote
2023W/165
Date
1995-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier, droit...

  • Déclarations des baux ruraux.
5
Cote
1228W/1
Date
1944-1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE, AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...
6
Cote
1149W/19
Date
1983
Lieu
ESSONNE, ETIOLLES, EVRY Canton, EVRY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, EGLY, ETAMPES Commune, RIS-ORANGIS Canton, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLIERS, RICHARVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, SACLAS, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC, BURES-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LINAS, LISSES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, VILLE-DU-BOIS (LA), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VALPUISEAUX, VILLABE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, DOURDAN Commune, DANNEMOIS, ORSAY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, IGNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAISSE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MASSY Commune, MOLIERES (LES), MORANGIS, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALO-SAINT-MARS, COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, CERNY, CHAMPMOTTEUX, TIGERY, JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ALGERIE, ANGERVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, ULIS (LES) Commune, NORVILLE (LA), NOZAY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, BAIL RURAL, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : ARRETES PREFECTORAUX.

  • Arrêtés préfectoraux n°8576 à 9233 du 18 au 30 décembre...
7
Cote
4U/780
Date
1892-1947
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
REGISTRE, PLUMITIF D AUDIENCES, BAIL RURAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Limours. - Pourvois en cassation...
8
Cote
3U/2418
Date
1936-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
9
Cote
3U/2417
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
10
Cote
3U/2416
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
11
Cote
3U/2415/33
Date
Entre le 03 octobre 1933 et le 25 octobre 1934
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MOIGNY-SUR-ECOLE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
EXPERTISE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
  • Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire,...
12
Cote
3U/2414
Date
1924-1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
13
Cote
3U/2413
Date
1922-1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE, JUGEMENT
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
14
Cote
1Q/203
Date
1791-1835
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
15
Cote
1Q/46
Date
1801-1822
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
Type de document
BAIL RURAL, SOMMIER DES MARCHANDISES
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...
16
Cote
2O/1299
Date
1803-1936
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL RURAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
17
Cote
2O/732
Date
1797-1921
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ACQUISITION, DEVIS, BAIL RURAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
18
Cote
106J/8
Date
1745-1750
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-OISE, ESSONNE
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

  • Rentes et fermages.
19
Cote
78J/210
Date
1920-1926
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE, BAIL IMMOBILIER, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Treuille (Lucie Darblay fille de Paul Darblay,...
20
Cote
78J/178
Date
1816-1889
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
21
Cote
78J/177
Date
1827-1879
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, MEMOIRE DE TRAVAUX, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
22
Cote
78J/176
Date
1795-1890
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
23
Cote
78J/175
Date
1800-1889
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
24
Cote
78J/174
Date
1791-1878
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
25
Cote
78J/173
Date
1831-1878
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
26
Cote
78J/136
Date
1879-1884
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
27
Cote
78J/133
Date
1879-1903
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
28
Cote
78J/132
Date
1905-1907
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
29
Cote
78J/131
Date
1899-1908
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
30
Cote
78J/130
Date
1885-1899
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
31
Cote
78J/129
Date
1879-1885
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
32
Cote
78J/128
Date
1869-1908
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de...
33
Cote
78J/95
Date
1639-1848
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES
Type de document
PLAN, TERRIER, QUITTANCE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
34
Cote
78J/72
Date
1777-1878
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse...
35
Cote
78J/71
Date
1791-1853
Lieu
EURE-ET-LOIR
Type de document
BAIL RURAL, PARTAGE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse...
36
Cote
78J/70
Date
1839-1888
Lieu
YONNE, HAUTE-SAONE
Type de document
BAIL RURAL, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
37
Cote
78J/68
Date
1886-1890
Lieu
TIGERY
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
38
Cote
78J/67
Date
1873-1880
Lieu
TIGERY
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
39
Cote
78J/66
Date
1879-1891
Lieu
TIGERY
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
40
Cote
78J/59
Date
1885-1895
Lieu
PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
BAIL RURAL, REGISTRE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Pauline Darblay épouse Henri Faré)....