Filtrer les résultats
Multimédias
  • 106
  • 3
Période
  • 2
  • 25
  • 21
  • 40
  • 50
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 26
  • 20
  • 13
  • 6
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 38
  • 33
  • 23
  • 18
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 109
  • 24
  • 21
  • 15
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 48
  • 41
  • 35
  • 34
  • 26
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
INOCTAVO/3296
Date
2002
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BEAUCE (LA), BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), MONDEVILLE, BIEVRES Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, VERRIERES-LE-BUISSON, CERNY, WISSOUS, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire des paysans français, de la Peste noire à...
2
Cote
2023W/165
Date
1995-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier, droit...

  • Déclarations des baux ruraux.
3
Cote
INV/2096
Date
1993
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, CERNY, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FLEURY-MEROGIS, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL RURAL, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire détaillé des minutes notariales de Marolles-en-Hurepoix...
4

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mlle Louise DE MAZIS à Saint Sulpice de Favières et Souzy la Briche (1945-1993) ; succession de Mme DUCLOUD à Bonvilliers, commune de Morigny (1894-1949) ; divorce GAUTHIER-HOUZE (1951) ; succession Mme HOUZE Emilie Louise née FOUCAULT à Etampes (1948) ; succession Mme HULLARD, née SALESSE, à Etampes (1921-1948) ; succession de Mr LEROY à Etampes (1946-1950) ; succession de Mr Albin LONGTIER à Etampes (1951) ; succession de Maurice RENAULT à Mespuits (1922-1950) ; donation de Mr ROUSSEAU père à Marcel ROUSSEAU à Etampes (1949) ; donation de Mr HERSANT Charles à Marguerite BOUCHET à Etampes (1920-1947) ; succession de Mme DOUCET Maria à Etampes (1947-1951) ; succession de Mme CAILLEAUX Rose, née SERVANT, à Maisse (1948) ; notes préparatoires à un acte de vente d'une maison à Etampes, Mrs DESCOUBES-MAUGER (1949) ; succession de mlle CIRET à Etampes (1949) ; liquidation de la communauté QUINTON-THENEVEAU à Etampes (1947-1948) ; succession de M. Richard Georges HULARD, époux SALESSE, à Etampes (1951-1953) ; succession de Mr BAQUET Emile à Valpuiseaux (1947-1948) ; cession de fonds de commerce de Melle DEVOUASSOUX et contrat de mariage avec M. AURENCHE à Etampes (1941-1949) ; option sur un immeuble à Paris de Mr GUIDOU Georges (1942-1944) ; succession de Mme LOINGTIER Marguerite à Etampes (1929-1948) ; succession de Mme VERNET Madeleine à Etampes (1946) ; succession de Mme BAUCHARD, née PRIN, à Etampes (1948-1949) ; bail fermage DUCLOUD-LASSER à DUCLOUD-MASSE : acte de vente, cahier des charges, adjudication, terres de Bonvilliers, commune de Morigny (1920-1931).

Cote
66J/4
Date
1894-1993
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, MESPUITS, MAISSE, VALPUISEAUX, PARIS Département
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL RURAL
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...
5
Cote
INV/2097
Date
1993
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, CERNY, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FLEURY-MEROGIS, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL RURAL, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire détaillé des minutes notariales de Marolles-en-Hurepoix...
6
Cote
66J/52
Date
1906-1984
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MEREVILLE Commune, ETRECHY Commune, VILLECONIN
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL RURAL, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUCOGNON...
7
Cote
1149W/19
Date
1983
Lieu
ESSONNE, ETIOLLES, EVRY Canton, EVRY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, EGLY, ETAMPES Commune, RIS-ORANGIS Canton, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLIERS, RICHARVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, SACLAS, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC, BURES-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LINAS, LISSES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, VILLE-DU-BOIS (LA), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VALPUISEAUX, VILLABE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, DOURDAN Commune, DANNEMOIS, ORSAY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, IGNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAISSE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MASSY Commune, MOLIERES (LES), MORANGIS, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALO-SAINT-MARS, COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, CERNY, CHAMPMOTTEUX, TIGERY, JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ALGERIE, ANGERVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, ULIS (LES) Commune, NORVILLE (LA), NOZAY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, BAIL RURAL, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : ARRETES PREFECTORAUX.

  • Arrêtés préfectoraux n°8576 à 9233 du 18 au 30 décembre...
8
Cote
2024W/161
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : ENREGISTREMENT ET IMPOTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL.

  • Commune de VERT-LE-PETIT, baux de pêche (1983).
9
Cote
2024W/160
Date
1966-1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : ENREGISTREMENT ET IMPOTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL.

  • Commune de VERT-LE-PETIT, baux ruraux (1966-1983),...
10

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Cote
66J/40
Date
1926-1980
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOISSY-LA-RIVIERE, SERMAISE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOISSY-LE-SEC, CHAMPMOTTEUX, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, TESTAMENT, PLAN, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET,...
11
Cote
66J/3
Date
1909-1975
Lieu
ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOIS-HERPIN, MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, PARTAGE, CORRESPONDANCE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Baux...
12

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

Cote
66J/58
Date
1936-1972
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOIGNEVILLE, NIEVRE, SOUZY-LA-BRICHE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, BAIL, INVENTAIRE, STATUT
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY,...
13
Cote
66J/77
Date
1892-1970
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, BAIL RURAL, PARTAGE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - POMMERET...
14
Cote
EDEPOT23 1K/22
Date
1956-1968
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
BAIL RURAL, LISTE ELECTORALE, CIRCULAIRE, AFFICHE
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...
15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Cote
66J/41
Date
1921-1967
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE, BOISSY-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, MESPUITS, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), HAUTS-DE-SEINE, PARIS Département
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PLAN, BAIL RURAL, INVENTAIRE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER...
16
Cote
EDEPOT26 3F/2
Date
1940-1965
Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
STATUT, PROCES-VERBAL, REGISTRE, DELIBERATION, BAIL RURAL, LISTE
  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Syndicat communal agricole corporatif....
17
Cote
EDEPOT25 1K/10
Date
1949-1965
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
BAIL RURAL, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Tribunaux...
18
Cote
66J/80
Date
1908-1964
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, CAHIER DES CHARGES, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL, MATRICE CADASTRALE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX,...
19
Cote
66J/78
Date
1933-1963
Lieu
ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...
20
Cote
EDEPOT73 1K/11
Date
1946-1963
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
LISTE ELECTORALE, BAIL RURAL
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
21
Cote
EDEPOT73 1K/12
Date
1946-1963
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
LISTE ELECTORALE, BAIL RURAL, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...
22
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la convocation des électeurs pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 9 octobre 1963.

1 media

Cote
18FI/1989
Date
1963
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
AFFICHE, BAIL RURAL
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
23
Cote
66J/69
Date
1929-1963
Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, ETRECHY Commune, LOIRET, CHAMARANDE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL RURAL, STATUT
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MALLET-VALIERE,...
24
Cote
68J/114
Date
1952-1960
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL RURAL, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....
25
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, BAIL RURAL, JUGEMENT, PROCES-VERBAL DE SCELLES, RAPPORT, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
26

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER Edmond : succession, inventaire des biens du Docteur PELLETIER [à noter l'évaluation du matériel éléctro-radiologique (1948-1953) ; PINOT-IMBAULT, Marolles : succession (1948) ; DERACHE, Etampes : succession (1944) ; RAMEY, Marolles-en-Beauce : vente d'une maison (1946) ; PAILLET, Boutigny : ferme de Marchais (1944) ; HAMMON, Neuilly-sur-Seine : vente d'une propriété (1944-1945) ; PERROT-CHENU, ferme de Senives : promesse de bail rural, contrat de mariage (1946) ; COMBES, née de CORSKA, Etampes : cession de bail (1946) ; SIGLER Marie-Louise, Etampes : succession (1945-1946) ; des MAZIS Marie-Paule, château de la Biche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : succession, vente (1945-1948) ; DUCOUP René, Boutervilliers : cession de bail rural (1946) ; CHANTALOU-FANON, Bois-Herpin : succession, plan couleur, vente par M. LACHENY à M. HOUDOIRE (1956) ; BERNARD Ernest, Etampes : succession (1955-1960) ; LEFEBVRE Marcel, Etréchy : achat d'une propriété (1954-1956) ; COLARD Emile, Saclas : succession MAROUZE (1954-1956) ; THELOT-AUCLERC Henriette, Etréchy : succession (1954-1956) ; PILLARD-FRANJOU, Etampes : succession (1956) ; PAUL-BONCOUR-BIETTE, Paris : adoption du mineur Jean SCHAFFRIG (1955) ; LECOEUR Guy, Bouray-sur-Juine : contrat de mariage LECOEUR-LEBEURRE (1956) ; MINET René, Etampes : acquisition d'un jardin (1956) ; BRIOUDE, Paris : achat et vente d'un appartement (1955-1956) ; VERLUISE Jacques, Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine] : vente d'une propriété (1954-1956) ; SERGENT Emilien, Etampes : succession (1954-1955) ; SABOURIN Julien, Etampes : ouverture d'un crédit (1956) ; SAINTE-MARIE Eugène, Paris : ouverture d'un crédit (1955-1956) ; VERGLAS-TOURET, Orveau : succession (1955-1956) ; VENDET Georges, Saint-Fiacre, commune d'Auvers-Saint-Georges : succession (1958-1970).

Cote
66J/59
Date
1944-1960
Lieu
ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOUTERVILLIERS, BOIS-HERPIN, ETRECHY Commune, SACLAS, PARIS Département, BOURAY-SUR-JUINE, ORVEAU, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER...
27
Cote
EDEPOT11 1K/6
Date
1927-1959
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, BAIL RURAL, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...
28
Cote
1228W/1
Date
1944-1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE, AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...
29
Cote
68J/105
Date
1928-1959
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL, CONTRAT DE VENTE, BAIL RURAL, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-GENEVIEVE-DES-BOIS....
30

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DRAMARD-DESFOURNEAUX, Bouray-sur-Juine : succession (1949-1954) ; LEGRAND Marcel, Chauffour-lès-Etréchy : succession (1955) ; BOVIN-COLLARD, Brières-les-Scellés : succession (1955) ; POTIRON-LENAC, L'Ile de Valnaze, commune de Morigny : échange de biens (1950) ; GRAUX, Auvers-Saint-Georges : vente (1946) ; PELLETIER-IMBAULT, Etampes : bail rural (1945-1946) ; MONIER, Etampes : succession (1943) ; VIGNOT Pierre : contrat de mariage avec Odile SCHEFFER (1948) ; LEDUC, Etréchy : bail à succession CHARLOCHET (1946) ; FUSIL René, Etampes : projet de contrat de mariage ; BLOT-PILLAS, Bois-Herpin : bail, cession d'attirail de culture concernant une exploitation agricole (1938-1946) ; LANCELIN, Brières-les-Scellès : partage Société LANCELIN Frères : adjudication de fonds de commerce, maréchalerie (1945-1948) ; HALLIDAY-DEMANGE, Auvers-Saint-Georges : vente d'une propriété (1946) ; BERCHERE Marcel : succession (1956-1957) ; RENON-INGRAIN, Etampes : succession (1944-1945) ; CLEMENT Yvonne, Etampes : succession (1945) ; THEUILLON Jules, Etampes : succession (1943-1948) ; DUBOCQ, Pont-sur-Yonne [Yonne] : succession (1942) ; SAUTOU-CHARBONNEL, Etampes : succession, livret militaire et d'état civil (1934-1952) ; GUILLEMAIN, Saclas : achat par adjudication d'un terrain (1925-1945) ; FLORIMOND, ferme de Champigny : réduction de fermage (1946) ; LOISEAU-BLOT, Bois-Herpin : bail (1946-1956) ; COUTRIS Edmond, Chalô-Saint-Mars : achat d'un terrain (1946) ; JAM Andrée, Etampes : vente d'un terrain et plans (1946).

Cote
66J/63
Date
1934-1956
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRIERES-LES-SCELLES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, AUVERS-SAINT-GEORGES, ETRECHY Commune, BOIS-HERPIN, VILLECONIN, YONNE, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, PARTAGE, PLAN, LIVRET MILITAIRE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DRAMARD-DESFOURNEAUX,...
31
Cote
EDEPOT15 1K/17
Date
1946-1954
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
BAIL RURAL, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Tribunal paritaire d'arrondissement...
32
Cote
66J/53
Date
1919-1953
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, ETRECHY Commune, SAINT-CHERON Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Décharges...
33
Seine-et-Oise [Département]. - Révision des listes électorales pour le renouvellement des tribunaux paritaires de Baux ruraux cantonaux et d'arrondissements dans l'agriculture (1953).

1 media

Cote
18FI/1378
Date
1953
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
AFFICHE, BAIL RURAL, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Révision des listes...
34
Cote
HDEPOT1 N/36
Date
1927-1951
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, BAIL
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Sommier des fermages et des baux de la commune d'Etampes...
35
Cote
EDEPOT75 1K/8
Date
1947-1951
Lieu
TORFOU
Type de document
LISTE ELECTORALE, BAIL RURAL
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Tribunaux paritaires...
36
Cote
4U/780
Date
1892-1947
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
REGISTRE, PLUMITIF D AUDIENCES, BAIL RURAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Limours. - Pourvois en cassation...
37
Cote
3U/2418
Date
1936-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
38
Cote
2O/1299
Date
1803-1936
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL RURAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
39
Cote
3U/2417
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
40
Cote
3U/2416
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
41
Cote
3U/2413
Date
1922-1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE, JUGEMENT
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
42
Cote
3U/2414
Date
1924-1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
43
Cote
3U/2415/33
Date
Entre le 03 octobre 1933 et le 25 octobre 1934
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MOIGNY-SUR-ECOLE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
EXPERTISE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
  • Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire,...
44
Cote
78J/210
Date
1920-1926
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE, BAIL IMMOBILIER, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Treuille (Lucie Darblay fille de Paul Darblay,...
45
Cote
2O/732
Date
1797-1921
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ACQUISITION, DEVIS, BAIL RURAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
46
Seine-et-Oise [Département]. - Listes des dépôts démobilisateurs des militaires de l'infanterie, artillerie, cavalerie et du train ; des militaires appartenant au génie, à l'aéronautique, des infirmiers ; des mobilisés en usines (1918).

1 media

Cote
18FI/1990
Date
1918
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
AFFICHE, BAIL RURAL
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Listes des dépôts démobilisateurs...
47
Cote
INOCTAVO/436
Date
1917
Lieu
PARIS Département
Type de document
LOI, BAIL RURAL
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Commentaire théorique et pratique de la loi sur la...
48
Cote
78J/128
Date
1869-1908
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de...
49
Cote
78J/131
Date
1899-1908
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
50
Cote
78J/132
Date
1905-1907
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
51
Cote
78J/133
Date
1879-1903
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
52
Cote
78J/130
Date
1885-1899
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
53
Cote
78J/59
Date
1885-1895
Lieu
PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
BAIL RURAL, REGISTRE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Pauline Darblay épouse Henri Faré)....
54
Cote
EDEPOT77 3N/3
Date
1834-1893
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
BAIL, BAIL RURAL, PLAN, ORDONNANCE, STATISTIQUES
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - exploitation de...
55
Cote
78J/58
Date
1879-1891
Lieu
PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
BAIL RURAL, REGISTRE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Pauline Darblay épouse Henri Faré)....
56
Cote
78J/66
Date
1879-1891
Lieu
TIGERY
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
57
Cote
78J/176
Date
1795-1890
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
58
Cote
78J/68
Date
1886-1890
Lieu
TIGERY
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
59
Cote
78J/175
Date
1800-1889
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
60
Cote
78J/178
Date
1816-1889
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
61
Cote
78J/70
Date
1839-1888
Lieu
YONNE, HAUTE-SAONE
Type de document
BAIL RURAL, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
62

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail concernant des terres sur Bruyères, consenti à Maurice Duteil par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (04/11/1826) ; (1 bis) bail pour 18 ans de pièces de vigne, consenti à Jean-Marie Tellier par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet (09/10/1811) ; (2) bail pour 9 ans de pièces de terre consenti à François Esprit Renault par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (22/10/1826) ; (3) bail pour 3, 6 et 9 ans d'une maison et de terres à Bruyères, consenti à Pierre, Joseph Simon par Alexandre, Louis Maximilien Charlet ; (4) bail de terres consenti à Guillory du Poirier par Charlet (sans date) ; (5) bail de terres consenti à Jacques, François Broust par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (08/10/1856) ; (6) bail pour 12 ans, une maison à Arny, et terres , consenti aux époux Carqueville par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (22/08/1836) ; (7) bail pour 12 ans de terres, consenti à Duperrey et Guillory par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (02/05/1836) ; (8) bail de 12 ans, une maison à Arny et des terres, à J. B. Dupont par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (29/10/1826) ; (9) bail de terres consenti à Michel Ledoux par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (01/10/1832) ; (10) bail de terres consenti à J. M. Picot par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (30/10/1836) ; (11) revenus d'Arny depuis le 11 novembre 1827. Récapitulatif des baux (11/11/1827) ; (12) fermages du domaine d'Arny sur 12 années (début le 11 novembre 1826) (11/11/1836) ; (13) promesse par M. Charlet à M. Delorme, jardinier, de lui donner une gratification annuelle de 100 francs (15/05/1832) ; (14) bail de 6 ans accordé par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à J. B. Didier Coret pour une maison avec des terres et plantations (30/10/1820) ; (15) bail de 9 ans accordé par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à Jean-François Huet et Catherine, Théodore Coret pour des terres (20/10/1826) ; (16) Charlet fait bail de terres à J. B. Coret (20/10/1826) ; (17) idem (26/01/1817) ; (18) baux de terres accordés par Bertrand, Jean-Baptiste Charlet à différentes personnes (10/02/1773) ; (19) Jean Dugué : vente d'une ferme sise dans la commune de Bruyères, rue du Bourg Neuf. Louis Nicolas Oulmont vend à Jean Dugué (1764-1766) ; (20) remise aux porteurs des états de biens et numéros de cadastre, demande formulée par Me Imbault, notaire à Arpajon (20/10/1877) ; (21) notes diverses ; (22) bail entre Charlet et Esprit Delorme (11/11/1867) ; (23) demande d'arpentage à la requête de Toussaint Pillard (18/05/1805) ; (24) M. Charlet vend des terres aux époux Coret (11/11/1884) ; (25) Paul Charlet, demeurant à Arny, donne bail pour 12 ans aux époux Rougeaux, d'une maison et des terres (10/11/1872) ; (26) Paul Charlet a reçu une lettre de Mme Boirin concernant l'aménagement de route, concernant la ligne de chemin de fer (22/10/1863) ; (26 bis) information concernant les terres de M. Dumesnil par Charlet au sujet de la poussinerie concernant le bail (11/12/1887) ; (26 ter) plainte de Dumesnil à Charlet concernant une pièce dite des Aulnaies de la Mangerie comprise dans la vente (octobre 1882) ; (27) bail de terres à M. L. François Logre, à Hyppolite Ilbrande Dumesnil, son petit-fils, par M. Paul Charlet (01/11/1874) ; (28) bail de Mme Veuve Dufresne qui loue une maison à usage de culture, rue du Bourg Neuf, aux époux Vassor (23/10/1826) ; (29) M. Charlet fait bail et donne la ferme à MM. Logre, père et fils . Bail de terres pour six ans (22/10/1865) ; (30) M. Charlet fait bail à L.F. Logre, bail de terres (19/10/1866) ; (31) bail de 11 années par M. Charlet à M. François Broust pour une maison à usage de ferme + 43 pièces de terre (11/11/1881) ; (32) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Célestin Désiré Bertier, une maison sise à Arny et des terres pour 12 années (24/08/1836) ; (33) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à Michel Ledoux une maison à usage de ferme à Arny (01/10/1847) ; (34) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet loue à Coret (20/01/1836) ; (35) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec François Labbé : une maison, grange, étable et terres à Arny (21/10/1816) ; (36) Dame Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet bail au citoyen Jean-Baptiste Coret, terres, une maison située à Arny (12/11/1800) ; (37) Augustine, Catherine Dugué à André Hateau, bail de terres (13/11/1810) ; (38) bail par Dame Augustine, Catherine Dugué à Jean-Baptiste Coret, une maison, bâtiment et terres à Arny à Bruyères-le-Châtel (23/10/1808) ; (39) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, écuyer, seigneur de Daumicourt, Montauban, Arny la vallée, Guillebeau et autres biens, dans sa maison de plaisance d'Arny, paroisse de Bruyères-le-Châtel, comme mari et maître des droits et actions nobiliaires et possessoires de Dame Augustine, Catherine Dugué, son épouse, il déclare être commun en biens, lequel donne à loyer à titre de ferme à Sylvie, Catherine Dejard, une ferme à Bruyères-le-Châtel (10/10/1773) ; (40) Augustine, Catherine Dugué, double du n°37 (13/11/1810) ; (41) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet et Dame Augustine, Catherine Dugué ont fait bail à Pierre-Jean Hateau d'une maison et de terres à Bruyères (05/10/1777) ; (42) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet à J. B. Coret d'une ferme située à Bruyères-le-Châtel, rue du Bourg Neuf (05/10/1777) ; (43) état des biens avec contenance, avec lieux-dits (sans date) ; (44) Charlet fait promesse de bail avec états des biens à Ledoux (11/11/1850) ; (45) notes de Broust à l'égard des autres (sans date) ; (46) notes (sans date) ; (47) idem (sans date) ; (48) notes diverses (sans date) ; (49) note (sans date) ; (50) état des terres avec les lieux-dits (10/10/1849) ; (51) idem (sans date) ; (52) note (sans date) ; (53) idem (sans date) ; (54) note chiffrée (sans date) ; (55) Paul Charlet fait bail aux époux Broust des biens composant la ferme d'Arny (17/05/1870) ; (56) un faire-part avec notes chiffrées (sans date) ; (57) notes (sans date) ; (58) bail par Charlet à MM. François et Auguste Broust pour la ferme d'Arny (03/10/1880) ; (59) notes diverses (sans date) ; (60) notes diverses (sans date) ; (61) service médical gratuit délivré aux indigents (25/07/1868) ; (62) faire-part avec notes (sans date) ; (63) notes (sans date) ; (64) réunion du cercle des arts, notes, reçus (sans date) ; (65) cercle des arts, notes de Broust, vente de veaux (sans date) ; (66) arrêté de comptes de François Broust (28/09/1872) ; (67) François Broust a payé (18/11/1872) ; (68) notes de comptes (13/11/1874) ; (69) notes (sans date) ; (70) faire-part avec note au dos (sans date) ; (71) note d'un moulin (sans date) ; (72) note de frais (sans date) ; (73) comptes divers (sans date) ; (74) Charlet fait bail aux époux Carqueville d'une maison à Arny avec des terres (07/08/1865) ; (75) Charlet a loué à Carqueville qui cède une partie à Tollard (07/08/1865) ; (76) bail par L. Charlet aux époux Coret, d'une maison sise à Arny, près de la maison de Brodier (08/10/1864) ; (77) Charlet, Ledoux et Broust sont convenus. Etat des biens au départ de M. Ledoux (29/10/1856) ; (78) autorisation de chasse accordée par M. Charlet à M. d'Assy aux 4 pavés droits de chasse pour une année (02/09/1862) ; (79) faire-part (sans date) ; (80) notes (sans date) ; (81) notes de changement de terres (sans date) ; (82) faire-part avec comptes (sans date) ; (83) arpentage de récoltes de blé dans le parc d'Arny appartenant à M. Charlet (13/08/1877) ; (84) arpentage des récoltes fauchées dans le parc d'Arny appartenant à M. Charlet (09/09/1877) ; (85) arpentage de terres appartenant à M. Paul Charlet au lieu-dit la Vigne-Dieu, (24/01/1876) ; (86) J. B. Charlet et Dame Augustine, Catherine Dugué, demeurant à Paris, cul-de-sac St-Dominique, paroisse de St-Jacques du Haut Pas, étant présents à leur maison de plaisance d'Arny ont fait bail à Pierre, Barthélémy Audry (05/10/1877) ; (87) faire-part (sans date) ; (88) avertissement de paiement des contributions foncières (1877) ; (89) journal Le Figaro (14/09/1876) ; (90) facture de Renaud à M. Charlet, entrepreneur de couvertures (14/11/1876) ; (91) facture des établissements Simon, Louis frères à M. Charlet (16/03/1877) ; (92) facture des établissements Frelin (Arpajon), arbres fruitiers (18/02/1877) ; (93) frais de bottelage fait par Edouard Berthier pour M. Charlet à Arny (1875) ; (94) idem (sans date) ; (95) idem (1875) ; (96) notes de journées à Broust Auguste (sans date) ; (97) relevé de journées à Broust François (sans date) ; (98) note de travaux effectués par M. Duvernay pour M. Charlet (23/06/1876) ; (99) note de curage de la Boële des Chevaliers et de la Boële des Mortiers envoyée à M. Paul Charlet (1876) ; (100) note de transport de sable (18/09/1876) ; (101) reçu de M. Gerrau pour travaux de taille de haies chez M. Paul Charlet (sans date) ; (102) note de battage effectuée en 1876 pour M. Paul Charlet (15/02/1877) ; (103) mémoire de sciage de frêne et d'équarrissage pour le compte de Charlet (1826) ; (104) note de frais de M. Leblanc à M. Charlet (20/02/1877) ; (105) note de M. Mordoy, charron à Bruyères, à M. Charlet pour travaux de charronage (13/02/1876) ; (106) mémoire d'ouvrages faits et fournis par M. Perrochon à M. Charlet (06/01/1877) ; (107) facture des pépinières Simon à M. Charlet (24/03/1876) ; (108) facture des établissements Delaroche envoyée à M. Charlet pour 10 pièces de chaux (04/04/1876) ; (109) comptes (sans date) ; (110) note concernant le passage des eaux dans diverses propriétés dont Charlet (1866) ; (111) comptes (sans date) ; (112) note chiffrée (sans date) ; (113) note de comptes concernant des terrains achetés en 1800 et 1813 (sans date) ; (114) note de comptes (sans date) ; (115) estimation de surfaces (sans date) ; (116) transmission de documents par Lemaire le jeune, géomètre, avec paiement de frais (sans date).

Cote
72J/4
Date
1766-1887
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, BAIL RURAL, INVENTAIRE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail concernant...
63
Cote
78J/129
Date
1879-1885
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
64
Cote
78J/136
Date
1879-1884
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
65

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

Cote
27J/63
Date
1847-1881
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY
Type de document
BAIL RURAL, BAIL A LOYER, BUDGET, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
66
Cote
78J/67
Date
1873-1880
Lieu
TIGERY
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
67
Cote
78J/177
Date
1827-1879
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, MEMOIRE DE TRAVAUX, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
68
Cote
78J/174
Date
1791-1878
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
69
Cote
78J/173
Date
1831-1878
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
70
Cote
78J/72
Date
1777-1878
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse...
71
Cote
EDEPOT16 1N/1
Date
1865
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
BAIL RURAL, DECLARATION
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux : déclaration...
72

Famille Darblay, partage de la succession de Simon, Rodolphe Darblay entre ses fils Aimé-Stanislas et Auguste-Rodolphe. - Partage des biens et valeurs des successions de M. et MME Darblay entre messieurs Darblay frères : maison du Dauphin à Etampes, moulin de Chagrenon à Auvers-Saint-Georges, maison de la Couronne à Etréchy, nombreuses terres à Etréchy, Echarcon, Chauffour, Mauchamps et Chamarande (15 juillet 1841) ; baux en cours revenant à Aimé-Stanislas Darblay par suite des partages : bail à M. et MME Bonnet de la poste aux chevaux et d'un lot de terre à Etréchy, correspondance avec Louis Bonnet, comptes de fermage (1833-1841) ; titres de propriété acquis par Simon-Rodolphe Darblay correspondant au lot échu à Aimé-Stanislas Darblay dont vente de l'auberge de la Couronne à Etréchy à Simon-Rodolphe Darblay (13 avril 1809), achats et échanges de terres à Etréchy, Chalô-Saint-Mars (an 6-1827). Terres d'Etrechy. - Baux de location de terres à Etréchy à Louis Bonnet (1833 et 1848), bail de location de terres à Emile Lefèbre (1850), bail à Louis Gautier (1851), bail à François lambert de terres à Chauffour, Etréchy et Saint-Sulpice (1865) ; correspondance relative à la vente de terrains pour la construction du chemin de fer à Etréchy, jugements d'expropriation (1842-1844), modification de tracé à l'embranchement de la route royale n° 20 à Etréchy à la rencontre du chemin de fer (1841). Vente du moulin Roizeau à Buno-Bonnevaux par Aimé-Stanislas Darblay à Denis Jaloureau, (février 1846), correspondance relative au déversoir de ce moulin, (1808-1843).

Cote
78J/8
Date
1798-1865
Lieu
ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BUNO-BONNEVAUX, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ECHARCON, MAUCHAMPS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
BAIL RURAL, PARTAGE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay, partage de la succession de Simon,...
73
Cote
78J/47
Date
1753-1862
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ETIOLLES
Type de document
INVENTAIRE APRES DECES, BAIL RURAL, QUITTANCE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par...
74
Cote
HDEPOT1 N/35
Date
1837-1861
Lieu
BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BROUY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SERMAISE, EURE-ET-LOIR, LOIRET
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Sommier des fermages des biens ruraux, maisons et usines...
75

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente par Jean Thierry (marchand) à Pierre Dugué, de huit perches de terre, terroir d'Arpenty, chantier des Grouettes (07/04/1632) ; (2) rente foncière annuelle et perpétuelle de huit livres faite par Messire Jean Dugué, 1er avocat du roi au Bureau des Finances de Paris, ordinaire en la Chambre du Domaine, au profit de la fabrique de l'église de Bruyères-le-Châtel (23/12/1731) ; (3) état des lieux d'une maison sise à Arny appartenant à Mme Veuve Charlet louée au citoyen Coret (annexe : plan parcellaire) (14 vendémiaire de l'an 12 (1804)) ; (4) partage des biens de feu Pierre Dugué et de Louise Gallet, sa femme, entre Jean Dugué et Louise Dugué, veuve Brelon (échanges joints) (10/01/1664) ; (5) acquisition de 27 perches de terres sises aux Tuileries d'Arny de la veuve Fournier par Dugué (02/12/1683) ; (6) bail par Catherine Dugué Veuve Charlet à Mme Brodeur (31/10/1812) ; (7) titre de bornage de terres entre Mme Dugué-Charlet et divers riverains (10/10/1812) ; (8) procès-verbal d'arpentage de bordures de la veuve Charlet (20/10/1811) ; (9) déclaration d'héritage de Maître Jean Dugué (25 vendémiaire an 13 (1805)) ; (10) titre d'échange entre Jean de Lériget, chevalier et seigneur de la Faye avec Messire Jean Dugué, procureur fiscal du bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel (01/12/1692) ; (11) vente par Charles Lambert, marchand à Bruyères-le-Châtel, à Jean Dugué d'un espace de logis, couvert de tuiles, faisant partie des tuileries d'Arny (3 brumaire an 14) ; (12) échange par Jean Dugué avec Mme Breton, d'un quartier de vigne proche de la fontaine "" la Badaudière "" (08/04/1687) ; (12 bis) Pierre Dugué, marchand à Arpajon, déclare tenir en censive de Jean-Louis l'Espinette Le Mairat, seigneur et baron de Lustracq (18/06/1643) ; (13) achat par Pierre Dugué d'un demi-arpent de terre à Antoine Tisinier, bourgeois de Paris (29/10/1640) ; (14) acquisition par Clément Dugué d'un arpent de terre situé à Vaulezard, à Pasquet Coquelin, lieutenant général à Bruyères-le-Châtel (21/02/1573) ; (15) part d'héritage échue à Pierre Dugué (sans date) ; (16) vente de terre par Marie d'Aubray, veuve de Louis Le Cirier de Menchelles (chevalier), à Jean Gallet (16/01/1635) ; (17) acquisition par Pierre Dugué d'un demi-quartier de terre en pâture de Marie d'Aubray (24/06/1625) ; (18) acquisition par Jean Dugué d'un demi-quartier de vignoble à Bruyères, de Mlle Marie de la Fosse (16/05/1673) ; (19) échange par Marin Lecesne d'un demi-quartier de terre contre 30 perches de terre, avec Me Blaise de Lausenoys (28/12/1618) ; (20) acquisition par un Dugué de 50 perches, 19/04/1677 : 2e acquisition, 20/09/1684 : vente de J. Breton à Jean Dugué ; (21) lettre pour M. Jean-Louis Le Mairat concernant une maison, Mlle Dugué délaisse la maison, location (29/08/1721) ; (22) bail fait par Jean Dugué à Henri Breton, marchand laboureur à Bruyères-le-Châtel (16/02/1731) ; (23) note concernant l'abaissement du déversoir du moulin de Trévoix (sans date) ; (24) information concernant la succession de M. Lawn par séquestre de la succession de M. Lawn à ses créanciers (03/09/1750) ; (25) information relative au déversoir du moulin de Trévoix sur la rivière de Rémarde (crue de 1829) (sans date) ; (26) bail par M. Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, demeurant à Paris, rue des Francs-Bourgeois, à Jean-Pierre Dremont d'une maison d'habitation dans la cour de la maison d'Arny (15/08/1818) ; (27) bail entre Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Delorme, jardinier, pour une durée de 5 ans (12/10/1833) ; (28) bail entre Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, demeurant rue de la Planche et Auguste Coret pour une maison (23/10/1826) ; (29) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail à ferme de 5 ans avec Célestin, Désiré Bertier, journalier à Arny (20/11/1828) ; (30) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, rue de la Planche, 19 faubourg Saint-Germain conclut un bail avec Théodore, Louis Delorme pour location de terres (30/10/1827) ; (31) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec Marie-Louise Navure, femme de Charles Gilet, vigneron à Ollainville, pour 2 quartiers de terre (30/10/1827) ; (32) feuille de notes concernant des terres avec lieux-dits (sans date) ; (33) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec Jean-Baptiste Maréchal, cultivateur demeurant à Ollainville pour location de terres (28/10/1826) ; (34) liste de terres (sans date) ; (35) bail conclu par Mlle Brodin, mineure, à Louis, Etienne Jallien (21/11/1828) ; (36) ; (37) ; (38) notes prises par Coret de St-Maurice (sans date) ; (39) titre de rentes faites au seigneur de Soucy, Jean-François de Fiètes, par les successeurs de Noël Advenard (01/05/1677) ; (40) demande de ratification d'héritage de Noël Advenard (13/09/1677) ; (41) partage des biens entre Jean Dugué et Louise Dugué (1664) ; (42) affaire entre MM. Charlet et Chatard : jugement, procès-verbal de visite (13/10/1848) ; (43) note de frais due à M. Lemaire, géomètre, pour le bornage du ruisseau d'Arny (13/05/1850) ; (44) procès-verbal de délimitation et de bornage du ruisseau d'Arny entre Charlet et Chatard avec plans géométriques des lieux (10/10/1844) ; (45) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, ancien conseiller à la cour royale de Paris, y demeurant, rue d'Enfer-St-Michel et M. Chatard, pharmacien, ruisseau qui sépare le petit clos d'Arny (sans date) ; (46) note relative à l'appartenance des lieux : le clos à M. Charlet, le pré à M. Chatard (18/11/1843) ; (47) lettre du géomètre M. Lemaire demandant à Charlet de passer à Arpajon, pour signer le bornage (08/06/1845) ; (48) reçu entre Charlet et Chauveau, avoué (04/07/1844) ; (49) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, assignation à comparaître en personne au tribunal de 1ère instance de la Seine (10/10/1849) ; (50) assignation à comparaître (10/10/1849) ; (51) note concernant le curage du fossé séparant le petit clos du pré d'Arny (sans date) ; (52) délimitation des propriétés Charlet/ Chatard (sans date) ; (53) note relative au consentement de Charlet pour l'arpentage des terres (31/05/1820) ; (54) prise en charge par M. Charlet du curage du fossé (sans date) ; (55) délimitation des propriétés Charlet/ Chatard (sans date) ; (56) curage du ruisseau (05/12/1834) ; (57) Catherine Dugué, veuve Charlet, François Moulinot et Claude Brodeur pour procéder à l'arpentage de terres (6 brumaire an 14) ; (58) note de parts d'héritage (28/12/1755) ; (59) note de bois et terres (sans date) ; (60) Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand. J. B. Charlet, propriétaire à Guisseray, demeurant à Paris au 11, rue Servan Doutin et Claude Brodeur, cultivateur à Arny, pour abattre un bâtiment dans la cour commune d'Arny (24/06/1810) ; (61) Mme Catherine Dugué, veuve Charlet, et Claude Brodeur pour la démolition d'un bâtiment construit sans droit (17/10/1809) ; (62) note de Paul, Auguste Fayard de Bourdeille, propriétaire de la maison d'Arny concernant une demande de servitude sur une conduite d'eau qui va à la pièce d'eau au-dessous de sa maison (15/10/1806) ; (63) le colonel-major de l'hôtel impérial des militaires invalides à M. Charley fils, lettre de regrets (20/04/1806) ; (64) le colonel-major de l'hôtel impérial des militaires invalides à Mme Veuve Charley, propriétaire au colombier près de Guisseray, demande d'une visite ou d'une rencontre (4 vendémiaire an 13) ; (65) état d'arpentage du clos de Mme Charlet (12/12/1802) ; (66) Dugué, conseiller du roy, rue du faubourg St-Denis, paroisse St-Laurent, échange de terres avec Jean-Louis Coquet et M. L. Catherine Sergent, sa femme (11/01/1751) ; (67) acquisition par M. Dugué et héritages situés à Arny. Bâtiments et terres. Titre de rente due par J. B. Vacqueret (02/06/1750) ; (68) acquisition de M. Dugué par échange de la moitié de plusieurs bâtiments et héritages situés à Arny (01/12/1743) ; (69) note annulée (10/05/1750) ; (70) note du notaire de Montlhéry (06/10/1743) ; (71) échange par lequel M. Jean Dugué cède un arpent de terre à M. Vacqueret (06/10/1743) ; (72) échange par lequel M. Jean Dugué, demeurant rue des Noyers, paroisse St-Etienne du Mont, et Joseph Molleme, vigneron et sa femme Marie Doussin (06/03/1737) ; (73) Jean Dugué échange 3 arpents de terre avec Jean Enfié (14/06/1699) ; (74) acquisition par Dugué de 5 perches de terre enclavées dans les grands jardins d'Arny. Procureur fiscal au bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel, habitant Arny (16/05/1694) ; (75) acquisition de 20 perches de terre par Jean Dugué venant de Jacques Langlois et Marie Langlois, veuve de Jean Delatte (18/04/1694) ; (76) rachat de 20 sols de rentes par Jean Dugué à Jérôme Langlois par adjudication et de Jacques et Marie Langlois, héritiers de Marin Langlois, leur père (09/03/1687) ; (77) sentence rendue au bailliage de Bruyères-le-Châtel concernant 200 livres en 2 parties tant pour la dot de ladite Roudin et douaire à elle constitué par ledit contrat de mariage (07/03/1684) ; (78) partage des biens de feu Marin Langlois (08/03/1675) ; (79) annexe du partage Marin Langlois (08/03/1675) ; (80) annexe du partage Marin Langlois (08/03/1675) ; (81) vente par Jacques Dussaux, vigneron, demeurant au Petit Rué, à M. Jean Dugué, procureur, de 5 perches de terre et arbres fruitiers (16/05/1694) ; (82) constitution de 7 livres, 16 sols, 8 deniers de rente au profit de M. Dugué Jean, rue des écus à Paris, acquit ses droits de Dame Marie Fioranauty (06/11/1705) ; (82 bis) inclus à l'intérieur un extrait des inhumations de Françoise Chesné, 68 ans (06/11/1705) ; (82 ter) baptême de Charlotte, fille de Jean Masson et Anne Dusault. Inhumation de Françoise Hervé, femme de feu Jacques Dusault (06/11/1705) ; (83) acquisition par la veuve de Jacques Yvon de 15 perches de terre à Louis Poullain, marchand à Limours (02/06/1687) ; (84) donation faite par Jacques Yvon et Louise Chesnay au profit de ladite Lortias et ledit Chesnay en avancement douaire (18/09/1689) ; (85) François Brevet le jeune, marchand boucher à Arpajon, vend à Jean Dugué, 500 livres de rentes dues par Louise Chesnay veuve par Jacques Yvon (08/06/1735) ; (86) jugement contradictoire entre Jean Dugué et Louise, Catherine Yvon, femme de Guillaume Sergent, pour entériner les rapports d'arpentage et les héritages (04/02/1739) ; (87) vente par Louis Courtin, vigneron à Ollainville, à Jean Dugué, greffier à Bruyères, de 2 parcelles de terre (29 vendémiaire an 14 (1806)) ; (88) extrait d'un partage entre Louise Dugué, veuve de François Breton, et Jean Dugué, marchand demeurant à Arny, des biens de la succession des défunts Louise Gallet et Pierre Dugué, père et mère (9 brumaire an 14) ; (89) inclus dans la pièce n°88 ; (90) état des terres, labours, vignes, bois enclavés, canton des Fontaines des Tuileries d'Arny (9 feuillets) et un état général (sans date) ; (91) lettre de M. Lemaire (03/07/1855) ; (92) arpentage du jardin et terroir (frais) (02/10/1797) ; (93) état des biens du canton du Prieuré (4 feuillets) (02/10/1797) ; (94) état des biens du canton des Cormiers et des Ruettes (4 feuillets) et liste des plantations (02/10/1797) ; (95) faire-part de mariage de Mélanie Arnaud et d'Alexandre Charlet (02/10/1797) ; (96) détail des biens de 3 parcelles accompagné d'un projet de lettre à M. Lemoignon (02/10/1797) ; (97) déclaration de biens au seigneur de Bruyères-le-Châtel par Jean Dugué (02/10/1797) ; (98) état des biens du canton des Graviers d'Arny avec plans et comptes (10 feuillets) (02/10/1797) ; (99) état des terres avec estimation chiffrée (2 feuillets) (02/10/1797) ; (100) arpentage de différentes pièces de terre réalisé à la demande de Mme Charcot (plans) (08/10/1811) ; (101) état des terres ensemencées (sans date) ; (102) arpentage à la requête de Magloire Coret (16/09/1780) ; (103) état des terres de 3e classe (sans date) ; (104) état des biens appartenant à Mlle Augustine, Catherine Dugué, épouse de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, abandonnés par Jean Dugué (sans date) ; (105) état des biens (suite de la pièce n°104, 7 feuillets) (sans date) ; (106) échange entre Jacques Simonet, écuyer, conseiller et secrétaire du roy, et Jean Dugué (21/03/1744) ; (107) état des terres, prés et bois de la ferme de Bourgneuf sur le territoire d'Ollainville (sans date) ; (108) mémoire pour M. Charlet de 3 déclarations de 1676, 1696 et 1712 (29/11/1774) ; (109) état des terres hors des grands cantons et plans (11 feuillets) (sans date) ; (110) commencement d'un ordre généalogique (Dussault-Landura) (sans date) ; (111) comparution à la cour de M. Jean Dugué pour un dossier des censives dues (10/06/1760) ; (112) contrat de rentes remis par M. Choisel à M. Astruc (sans date) ; (113) bail par Jean Dugué, avocat, à Jean Pontabrié dit Saint-Jean, concession de Guisseray (11/11/1745) ; (114) bail par Jean Dugué à M. Jacques Bourgeois, vigneron, d'une maison à Bruyères sise au carrefour (11/07/1746) ; (115) bail par Jean Dugué à Jean Pontabrié, à titre de ferme et loyer, la recette des cens, rentes foncières...etc. (08/09/1747) ; (116) état des biens des cantons du Bois à la Bête, la Croix de l'Orme et des Groseillers (9 feuillets avec plans) ; (117) état des terres (sans date) ; (118) acquisition de terres (29/08/1804) ; (119) mesurage de la pièce des Cormiers (16/10/1826) ; (120) reçu de M. Chartrin de la somme de 20 francs et 400 francs pour des locations (27/11/1834) ; (121) état des biens du canton de la Tuilerie Bredault et de la Maugerie (3 feuillets) ; (122) état des biens du canton des Granges et du Moulin Brûlé (2 feuillets) ; (123) état des biens de Verville et du Luat (4 feuillets et un état).

Cote
72J/1
Date
1573-1855
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, BAIL RURAL, NOTE, PLAN, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION CENSUELLE, FOI ET HOMMAGE, CENSIER
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente par...
76
Cote
78J/71
Date
1791-1853
Lieu
EURE-ET-LOIR
Type de document
BAIL RURAL, PARTAGE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse...
77
Cote
78J/36
Date
1569-1852
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
BAIL RURAL, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par...
78
Cote
78J/95
Date
1639-1848
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES
Type de document
PLAN, TERRIER, QUITTANCE, BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
79
Cote
1Q/203
Date
1791-1835
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
80

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques relatives aux domaines de BARETEINE, PASSENANS et PONT-DE-NAVOIS, dépendants de POLIGNY : BARETEINE [28 pièces] : succession de la dame ASTORG : manuel des recettes et des dépenses (an XIII) [1804/1805] ; vente de meubles du sieur d'ASTORG à Claudine Cécile DUCRET (1806) ; comptabilité : plan de la ville de POLIGNY, coul., dim. 33,5 cm x 45,2 cm, ech. 200 toises, [s. d.] ; vue de la ville de POLIGNY en 1553, dessin réalisé à la plume, N&B, dim. 28 cm x 33 cm, [s. d.] ; constitution de rente viagère de la veuve du COUDRAY à Marie Madeleine DARDELLE (an X) [1801/1802] ; état des débiteurs qui ont donné du vin (1804-1805) ; états des sommes distraites des comptes courants [s. d.] ; état des fonds appartenant au sieur CHEVALIER (1791) ; comptabilité de la régie du domaine (1807) ; conditions de renouvellement de baux, tableau des fermages, états de situation (1813) ; acquit des contributions directes (1824) ; extrait de matrice du rôle et des états de section [s. d.] ; PASSENANS [5 pièces] : état des meubles laissés par le sieur d'ASTORG (1805) ; liste des meubles et caves du domaine (an XI) [1802/1803] ; comptabilité : extrait des aliénations dépendantes du domaine (1793) ; comptes des recettes et dépenses de PASSENANS (1806) ; registre des comptes courants des cultivateurs du domaine (1806) ; PONT-DE-NAVOIS [56 pièces] : titres de propriétés, baux anciens et nouveaux, renseignements sur les propriétés situées au lieu du PONT-DE NAVOIS.

Cote
30J/113
Date
1791-1824
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
Type de document
BUDGET, CONTRAT DE VENTE, PLAN, DESSIN, COMPTE DE GESTION, COMPTE FINANCIER, BAIL, BAIL RURAL, MATRICE D IMPOSITION, TITRE DE PROPRIETE, LISTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques...