Filtrer les résultats
Multimédias
  • 106
  • 3
Période
  • 2
  • 25
  • 21
  • 40
  • 50
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 26
  • 20
  • 13
  • 6
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 38
  • 33
  • 23
  • 18
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 109
  • 24
  • 21
  • 15
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 48
  • 41
  • 35
  • 34
  • 26
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
INOCTAVO/3296
Date
2002
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BEAUCE (LA), BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), MONDEVILLE, BIEVRES Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, VERRIERES-LE-BUISSON, CERNY, WISSOUS, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire des paysans français, de la Peste noire à...
2
Cote
2023W/165
Date
1995-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier, droit...

  • Déclarations des baux ruraux.
3
Cote
INV/2096
Date
1993
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, CERNY, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FLEURY-MEROGIS, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL RURAL, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire détaillé des minutes notariales de Marolles-en-Hurepoix...
4

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mlle Louise DE MAZIS à Saint Sulpice de Favières et Souzy la Briche (1945-1993) ; succession de Mme DUCLOUD à Bonvilliers, commune de Morigny (1894-1949) ; divorce GAUTHIER-HOUZE (1951) ; succession Mme HOUZE Emilie Louise née FOUCAULT à Etampes (1948) ; succession Mme HULLARD, née SALESSE, à Etampes (1921-1948) ; succession de Mr LEROY à Etampes (1946-1950) ; succession de Mr Albin LONGTIER à Etampes (1951) ; succession de Maurice RENAULT à Mespuits (1922-1950) ; donation de Mr ROUSSEAU père à Marcel ROUSSEAU à Etampes (1949) ; donation de Mr HERSANT Charles à Marguerite BOUCHET à Etampes (1920-1947) ; succession de Mme DOUCET Maria à Etampes (1947-1951) ; succession de Mme CAILLEAUX Rose, née SERVANT, à Maisse (1948) ; notes préparatoires à un acte de vente d'une maison à Etampes, Mrs DESCOUBES-MAUGER (1949) ; succession de mlle CIRET à Etampes (1949) ; liquidation de la communauté QUINTON-THENEVEAU à Etampes (1947-1948) ; succession de M. Richard Georges HULARD, époux SALESSE, à Etampes (1951-1953) ; succession de Mr BAQUET Emile à Valpuiseaux (1947-1948) ; cession de fonds de commerce de Melle DEVOUASSOUX et contrat de mariage avec M. AURENCHE à Etampes (1941-1949) ; option sur un immeuble à Paris de Mr GUIDOU Georges (1942-1944) ; succession de Mme LOINGTIER Marguerite à Etampes (1929-1948) ; succession de Mme VERNET Madeleine à Etampes (1946) ; succession de Mme BAUCHARD, née PRIN, à Etampes (1948-1949) ; bail fermage DUCLOUD-LASSER à DUCLOUD-MASSE : acte de vente, cahier des charges, adjudication, terres de Bonvilliers, commune de Morigny (1920-1931).

Cote
66J/4
Date
1894-1993
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, MESPUITS, MAISSE, VALPUISEAUX, PARIS Département
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL RURAL
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...
5
Cote
INV/2097
Date
1993
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, CERNY, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FLEURY-MEROGIS, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL RURAL, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire détaillé des minutes notariales de Marolles-en-Hurepoix...
6
Cote
66J/52
Date
1906-1984
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MEREVILLE Commune, ETRECHY Commune, VILLECONIN
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL RURAL, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUCOGNON...
7
Cote
1149W/19
Date
1983
Lieu
ESSONNE, ETIOLLES, EVRY Canton, EVRY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, EGLY, ETAMPES Commune, RIS-ORANGIS Canton, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLIERS, RICHARVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, SACLAS, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC, BURES-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LINAS, LISSES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, VILLE-DU-BOIS (LA), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VALPUISEAUX, VILLABE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, DOURDAN Commune, DANNEMOIS, ORSAY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, IGNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAISSE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MASSY Commune, MOLIERES (LES), MORANGIS, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALO-SAINT-MARS, COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, CERNY, CHAMPMOTTEUX, TIGERY, JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ALGERIE, ANGERVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, ULIS (LES) Commune, NORVILLE (LA), NOZAY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, BAIL RURAL, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : ARRETES PREFECTORAUX.

  • Arrêtés préfectoraux n°8576 à 9233 du 18 au 30 décembre...
8
Cote
2024W/161
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : ENREGISTREMENT ET IMPOTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL.

  • Commune de VERT-LE-PETIT, baux de pêche (1983).
9
Cote
2024W/160
Date
1966-1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : ENREGISTREMENT ET IMPOTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL.

  • Commune de VERT-LE-PETIT, baux ruraux (1966-1983),...
10

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Cote
66J/40
Date
1926-1980
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOISSY-LA-RIVIERE, SERMAISE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOISSY-LE-SEC, CHAMPMOTTEUX, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, TESTAMENT, PLAN, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET,...
11
Cote
66J/3
Date
1909-1975
Lieu
ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOIS-HERPIN, MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, PARTAGE, CORRESPONDANCE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Baux...
12

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

Cote
66J/58
Date
1936-1972
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOIGNEVILLE, NIEVRE, SOUZY-LA-BRICHE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, BAIL, INVENTAIRE, STATUT
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY,...
13
Cote
66J/77
Date
1892-1970
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, BAIL RURAL, PARTAGE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - POMMERET...
14
Cote
EDEPOT23 1K/22
Date
1956-1968
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
BAIL RURAL, LISTE ELECTORALE, CIRCULAIRE, AFFICHE
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...
15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Cote
66J/41
Date
1921-1967
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE, BOISSY-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, MESPUITS, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), HAUTS-DE-SEINE, PARIS Département
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PLAN, BAIL RURAL, INVENTAIRE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER...
16
Cote
EDEPOT26 3F/2
Date
1940-1965
Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
STATUT, PROCES-VERBAL, REGISTRE, DELIBERATION, BAIL RURAL, LISTE
  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Syndicat communal agricole corporatif....
17
Cote
EDEPOT25 1K/10
Date
1949-1965
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
BAIL RURAL, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Tribunaux...
18
Cote
66J/80
Date
1908-1964
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, CAHIER DES CHARGES, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL, MATRICE CADASTRALE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX,...
19
Cote
66J/78
Date
1933-1963
Lieu
ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...
20
Cote
EDEPOT73 1K/11
Date
1946-1963
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
LISTE ELECTORALE, BAIL RURAL
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
21
Cote
EDEPOT73 1K/12
Date
1946-1963
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
LISTE ELECTORALE, BAIL RURAL, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...
22
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la convocation des électeurs pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 9 octobre 1963.

1 media

Cote
18FI/1989
Date
1963
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
AFFICHE, BAIL RURAL
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
23
Cote
66J/69
Date
1929-1963
Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, ETRECHY Commune, LOIRET, CHAMARANDE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL RURAL, STATUT
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MALLET-VALIERE,...
24
Cote
68J/114
Date
1952-1960
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL RURAL, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....
25
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, BAIL RURAL, JUGEMENT, PROCES-VERBAL DE SCELLES, RAPPORT, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
26

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER Edmond : succession, inventaire des biens du Docteur PELLETIER [à noter l'évaluation du matériel éléctro-radiologique (1948-1953) ; PINOT-IMBAULT, Marolles : succession (1948) ; DERACHE, Etampes : succession (1944) ; RAMEY, Marolles-en-Beauce : vente d'une maison (1946) ; PAILLET, Boutigny : ferme de Marchais (1944) ; HAMMON, Neuilly-sur-Seine : vente d'une propriété (1944-1945) ; PERROT-CHENU, ferme de Senives : promesse de bail rural, contrat de mariage (1946) ; COMBES, née de CORSKA, Etampes : cession de bail (1946) ; SIGLER Marie-Louise, Etampes : succession (1945-1946) ; des MAZIS Marie-Paule, château de la Biche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : succession, vente (1945-1948) ; DUCOUP René, Boutervilliers : cession de bail rural (1946) ; CHANTALOU-FANON, Bois-Herpin : succession, plan couleur, vente par M. LACHENY à M. HOUDOIRE (1956) ; BERNARD Ernest, Etampes : succession (1955-1960) ; LEFEBVRE Marcel, Etréchy : achat d'une propriété (1954-1956) ; COLARD Emile, Saclas : succession MAROUZE (1954-1956) ; THELOT-AUCLERC Henriette, Etréchy : succession (1954-1956) ; PILLARD-FRANJOU, Etampes : succession (1956) ; PAUL-BONCOUR-BIETTE, Paris : adoption du mineur Jean SCHAFFRIG (1955) ; LECOEUR Guy, Bouray-sur-Juine : contrat de mariage LECOEUR-LEBEURRE (1956) ; MINET René, Etampes : acquisition d'un jardin (1956) ; BRIOUDE, Paris : achat et vente d'un appartement (1955-1956) ; VERLUISE Jacques, Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine] : vente d'une propriété (1954-1956) ; SERGENT Emilien, Etampes : succession (1954-1955) ; SABOURIN Julien, Etampes : ouverture d'un crédit (1956) ; SAINTE-MARIE Eugène, Paris : ouverture d'un crédit (1955-1956) ; VERGLAS-TOURET, Orveau : succession (1955-1956) ; VENDET Georges, Saint-Fiacre, commune d'Auvers-Saint-Georges : succession (1958-1970).

Cote
66J/59
Date
1944-1960
Lieu
ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOUTERVILLIERS, BOIS-HERPIN, ETRECHY Commune, SACLAS, PARIS Département, BOURAY-SUR-JUINE, ORVEAU, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER...
27
Cote
EDEPOT11 1K/6
Date
1927-1959
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, BAIL RURAL, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...
28
Cote
1228W/1
Date
1944-1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE, AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...
29
Cote
68J/105
Date
1928-1959
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL, CONTRAT DE VENTE, BAIL RURAL, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-GENEVIEVE-DES-BOIS....
30

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DRAMARD-DESFOURNEAUX, Bouray-sur-Juine : succession (1949-1954) ; LEGRAND Marcel, Chauffour-lès-Etréchy : succession (1955) ; BOVIN-COLLARD, Brières-les-Scellés : succession (1955) ; POTIRON-LENAC, L'Ile de Valnaze, commune de Morigny : échange de biens (1950) ; GRAUX, Auvers-Saint-Georges : vente (1946) ; PELLETIER-IMBAULT, Etampes : bail rural (1945-1946) ; MONIER, Etampes : succession (1943) ; VIGNOT Pierre : contrat de mariage avec Odile SCHEFFER (1948) ; LEDUC, Etréchy : bail à succession CHARLOCHET (1946) ; FUSIL René, Etampes : projet de contrat de mariage ; BLOT-PILLAS, Bois-Herpin : bail, cession d'attirail de culture concernant une exploitation agricole (1938-1946) ; LANCELIN, Brières-les-Scellès : partage Société LANCELIN Frères : adjudication de fonds de commerce, maréchalerie (1945-1948) ; HALLIDAY-DEMANGE, Auvers-Saint-Georges : vente d'une propriété (1946) ; BERCHERE Marcel : succession (1956-1957) ; RENON-INGRAIN, Etampes : succession (1944-1945) ; CLEMENT Yvonne, Etampes : succession (1945) ; THEUILLON Jules, Etampes : succession (1943-1948) ; DUBOCQ, Pont-sur-Yonne [Yonne] : succession (1942) ; SAUTOU-CHARBONNEL, Etampes : succession, livret militaire et d'état civil (1934-1952) ; GUILLEMAIN, Saclas : achat par adjudication d'un terrain (1925-1945) ; FLORIMOND, ferme de Champigny : réduction de fermage (1946) ; LOISEAU-BLOT, Bois-Herpin : bail (1946-1956) ; COUTRIS Edmond, Chalô-Saint-Mars : achat d'un terrain (1946) ; JAM Andrée, Etampes : vente d'un terrain et plans (1946).

Cote
66J/63
Date
1934-1956
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRIERES-LES-SCELLES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, AUVERS-SAINT-GEORGES, ETRECHY Commune, BOIS-HERPIN, VILLECONIN, YONNE, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, PARTAGE, PLAN, LIVRET MILITAIRE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DRAMARD-DESFOURNEAUX,...
31
Cote
EDEPOT15 1K/17
Date
1946-1954
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
BAIL RURAL, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Tribunal paritaire d'arrondissement...
32
Cote
66J/53
Date
1919-1953
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, ETRECHY Commune, SAINT-CHERON Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Décharges...
33
Seine-et-Oise [Département]. - Révision des listes électorales pour le renouvellement des tribunaux paritaires de Baux ruraux cantonaux et d'arrondissements dans l'agriculture (1953).

1 media

Cote
18FI/1378
Date
1953
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
AFFICHE, BAIL RURAL, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Révision des listes...
34
Cote
HDEPOT1 N/36
Date
1927-1951
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, BAIL
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Sommier des fermages et des baux de la commune d'Etampes...
35
Cote
EDEPOT75 1K/8
Date
1947-1951
Lieu
TORFOU
Type de document
LISTE ELECTORALE, BAIL RURAL
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Tribunaux paritaires...
36
Cote
4U/780
Date
1892-1947
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
REGISTRE, PLUMITIF D AUDIENCES, BAIL RURAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Limours. - Pourvois en cassation...
37
Cote
3U/2418
Date
1936-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
38
Cote
2O/1299
Date
1803-1936
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL RURAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
39
Cote
3U/2417
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
40
Cote
3U/2416
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...