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Résultats de la recherche

2

Déclarations des baux ruraux.

Date

1995-1997

Cote

2023W/165

4

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mlle Louise DE MAZIS à Saint Sulpice de Favières et Souzy la Briche (1945-1993) ; succession de Mme DUCLOUD à Bonvilliers, commune de Morigny (1894-1949) ; divorce GAUTHIER-HOUZE (1951) ; succession Mme HOUZE Emilie Louise née FOUCAULT à Etampes (1948) ; succession Mme HULLARD, née SALESSE, à Etampes (1921-1948) ; succession de Mr LEROY à Etampes (1946-1950) ; succession de Mr Albin LONGTIER à Etampes (1951) ; succession de Maurice RENAULT à Mespuits (1922-1950) ; donation de Mr ROUSSEAU père à Marcel ROUSSEAU à Etampes (1949) ; donation de Mr HERSANT Charles à Marguerite BOUCHET à Etampes (1920-1947) ; succession de Mme DOUCET Maria à Etampes (1947-1951) ; succession de Mme CAILLEAUX Rose, née SERVANT, à Maisse (1948) ; notes préparatoires à un acte de vente d'une maison à Etampes, Mrs DESCOUBES-MAUGER (1949) ; succession de mlle CIRET à Etampes (1949) ; liquidation de la communauté QUINTON-THENEVEAU à Etampes (1947-1948) ; succession de M. Richard Georges HULARD, époux SALESSE, à Etampes (1951-1953) ; succession de Mr BAQUET Emile à Valpuiseaux (1947-1948) ; cession de fonds de commerce de Melle DEVOUASSOUX et contrat de mariage avec M. AURENCHE à Etampes (1941-1949) ; option sur un immeuble à Paris de Mr GUIDOU Georges (1942-1944) ; succession de Mme LOINGTIER Marguerite à Etampes (1929-1948) ; succession de Mme VERNET Madeleine à Etampes (1946) ; succession de Mme BAUCHARD, née PRIN, à Etampes (1948-1949) ; bail fermage DUCLOUD-LASSER à DUCLOUD-MASSE : acte de vente, cahier des charges, adjudication, terres de Bonvilliers, commune de Morigny (1920-1931).

Date

1894-1993

Cote

66J/4

10

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Date

1926-1980

Cote

66J/40

12

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

Date

1936-1972

Cote

66J/58

15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Date

1921-1967

Cote

66J/41