Filtrer les résultats
Multimédias
  • 106
  • 3
Période
  • 2
  • 25
  • 21
  • 40
  • 50
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 26
  • 20
  • 13
  • 6
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 38
  • 33
  • 23
  • 18
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 109
  • 24
  • 21
  • 15
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 48
  • 41
  • 35
  • 34
  • 26
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail concernant des terres sur Bruyères, consenti à Maurice Duteil par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (04/11/1826) ; (1 bis) bail pour 18 ans de pièces de vigne, consenti à Jean-Marie Tellier par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet (09/10/1811) ; (2) bail pour 9 ans de pièces de terre consenti à François Esprit Renault par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (22/10/1826) ; (3) bail pour 3, 6 et 9 ans d'une maison et de terres à Bruyères, consenti à Pierre, Joseph Simon par Alexandre, Louis Maximilien Charlet ; (4) bail de terres consenti à Guillory du Poirier par Charlet (sans date) ; (5) bail de terres consenti à Jacques, François Broust par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (08/10/1856) ; (6) bail pour 12 ans, une maison à Arny, et terres , consenti aux époux Carqueville par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (22/08/1836) ; (7) bail pour 12 ans de terres, consenti à Duperrey et Guillory par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (02/05/1836) ; (8) bail de 12 ans, une maison à Arny et des terres, à J. B. Dupont par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (29/10/1826) ; (9) bail de terres consenti à Michel Ledoux par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (01/10/1832) ; (10) bail de terres consenti à J. M. Picot par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (30/10/1836) ; (11) revenus d'Arny depuis le 11 novembre 1827. Récapitulatif des baux (11/11/1827) ; (12) fermages du domaine d'Arny sur 12 années (début le 11 novembre 1826) (11/11/1836) ; (13) promesse par M. Charlet à M. Delorme, jardinier, de lui donner une gratification annuelle de 100 francs (15/05/1832) ; (14) bail de 6 ans accordé par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à J. B. Didier Coret pour une maison avec des terres et plantations (30/10/1820) ; (15) bail de 9 ans accordé par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à Jean-François Huet et Catherine, Théodore Coret pour des terres (20/10/1826) ; (16) Charlet fait bail de terres à J. B. Coret (20/10/1826) ; (17) idem (26/01/1817) ; (18) baux de terres accordés par Bertrand, Jean-Baptiste Charlet à différentes personnes (10/02/1773) ; (19) Jean Dugué : vente d'une ferme sise dans la commune de Bruyères, rue du Bourg Neuf. Louis Nicolas Oulmont vend à Jean Dugué (1764-1766) ; (20) remise aux porteurs des états de biens et numéros de cadastre, demande formulée par Me Imbault, notaire à Arpajon (20/10/1877) ; (21) notes diverses ; (22) bail entre Charlet et Esprit Delorme (11/11/1867) ; (23) demande d'arpentage à la requête de Toussaint Pillard (18/05/1805) ; (24) M. Charlet vend des terres aux époux Coret (11/11/1884) ; (25) Paul Charlet, demeurant à Arny, donne bail pour 12 ans aux époux Rougeaux, d'une maison et des terres (10/11/1872) ; (26) Paul Charlet a reçu une lettre de Mme Boirin concernant l'aménagement de route, concernant la ligne de chemin de fer (22/10/1863) ; (26 bis) information concernant les terres de M. Dumesnil par Charlet au sujet de la poussinerie concernant le bail (11/12/1887) ; (26 ter) plainte de Dumesnil à Charlet concernant une pièce dite des Aulnaies de la Mangerie comprise dans la vente (octobre 1882) ; (27) bail de terres à M. L. François Logre, à Hyppolite Ilbrande Dumesnil, son petit-fils, par M. Paul Charlet (01/11/1874) ; (28) bail de Mme Veuve Dufresne qui loue une maison à usage de culture, rue du Bourg Neuf, aux époux Vassor (23/10/1826) ; (29) M. Charlet fait bail et donne la ferme à MM. Logre, père et fils . Bail de terres pour six ans (22/10/1865) ; (30) M. Charlet fait bail à L.F. Logre, bail de terres (19/10/1866) ; (31) bail de 11 années par M. Charlet à M. François Broust pour une maison à usage de ferme + 43 pièces de terre (11/11/1881) ; (32) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Célestin Désiré Bertier, une maison sise à Arny et des terres pour 12 années (24/08/1836) ; (33) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à Michel Ledoux une maison à usage de ferme à Arny (01/10/1847) ; (34) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet loue à Coret (20/01/1836) ; (35) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec François Labbé : une maison, grange, étable et terres à Arny (21/10/1816) ; (36) Dame Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet bail au citoyen Jean-Baptiste Coret, terres, une maison située à Arny (12/11/1800) ; (37) Augustine, Catherine Dugué à André Hateau, bail de terres (13/11/1810) ; (38) bail par Dame Augustine, Catherine Dugué à Jean-Baptiste Coret, une maison, bâtiment et terres à Arny à Bruyères-le-Châtel (23/10/1808) ; (39) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, écuyer, seigneur de Daumicourt, Montauban, Arny la vallée, Guillebeau et autres biens, dans sa maison de plaisance d'Arny, paroisse de Bruyères-le-Châtel, comme mari et maître des droits et actions nobiliaires et possessoires de Dame Augustine, Catherine Dugué, son épouse, il déclare être commun en biens, lequel donne à loyer à titre de ferme à Sylvie, Catherine Dejard, une ferme à Bruyères-le-Châtel (10/10/1773) ; (40) Augustine, Catherine Dugué, double du n°37 (13/11/1810) ; (41) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet et Dame Augustine, Catherine Dugué ont fait bail à Pierre-Jean Hateau d'une maison et de terres à Bruyères (05/10/1777) ; (42) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet à J. B. Coret d'une ferme située à Bruyères-le-Châtel, rue du Bourg Neuf (05/10/1777) ; (43) état des biens avec contenance, avec lieux-dits (sans date) ; (44) Charlet fait promesse de bail avec états des biens à Ledoux (11/11/1850) ; (45) notes de Broust à l'égard des autres (sans date) ; (46) notes (sans date) ; (47) idem (sans date) ; (48) notes diverses (sans date) ; (49) note (sans date) ; (50) état des terres avec les lieux-dits (10/10/1849) ; (51) idem (sans date) ; (52) note (sans date) ; (53) idem (sans date) ; (54) note chiffrée (sans date) ; (55) Paul Charlet fait bail aux époux Broust des biens composant la ferme d'Arny (17/05/1870) ; (56) un faire-part avec notes chiffrées (sans date) ; (57) notes (sans date) ; (58) bail par Charlet à MM. François et Auguste Broust pour la ferme d'Arny (03/10/1880) ; (59) notes diverses (sans date) ; (60) notes diverses (sans date) ; (61) service médical gratuit délivré aux indigents (25/07/1868) ; (62) faire-part avec notes (sans date) ; (63) notes (sans date) ; (64) réunion du cercle des arts, notes, reçus (sans date) ; (65) cercle des arts, notes de Broust, vente de veaux (sans date) ; (66) arrêté de comptes de François Broust (28/09/1872) ; (67) François Broust a payé (18/11/1872) ; (68) notes de comptes (13/11/1874) ; (69) notes (sans date) ; (70) faire-part avec note au dos (sans date) ; (71) note d'un moulin (sans date) ; (72) note de frais (sans date) ; (73) comptes divers (sans date) ; (74) Charlet fait bail aux époux Carqueville d'une maison à Arny avec des terres (07/08/1865) ; (75) Charlet a loué à Carqueville qui cède une partie à Tollard (07/08/1865) ; (76) bail par L. Charlet aux époux Coret, d'une maison sise à Arny, près de la maison de Brodier (08/10/1864) ; (77) Charlet, Ledoux et Broust sont convenus. Etat des biens au départ de M. Ledoux (29/10/1856) ; (78) autorisation de chasse accordée par M. Charlet à M. d'Assy aux 4 pavés droits de chasse pour une année (02/09/1862) ; (79) faire-part (sans date) ; (80) notes (sans date) ; (81) notes de changement de terres (sans date) ; (82) faire-part avec comptes (sans date) ; (83) arpentage de récoltes de blé dans le parc d'Arny appartenant à M. Charlet (13/08/1877) ; (84) arpentage des récoltes fauchées dans le parc d'Arny appartenant à M. Charlet (09/09/1877) ; (85) arpentage de terres appartenant à M. Paul Charlet au lieu-dit la Vigne-Dieu, (24/01/1876) ; (86) J. B. Charlet et Dame Augustine, Catherine Dugué, demeurant à Paris, cul-de-sac St-Dominique, paroisse de St-Jacques du Haut Pas, étant présents à leur maison de plaisance d'Arny ont fait bail à Pierre, Barthélémy Audry (05/10/1877) ; (87) faire-part (sans date) ; (88) avertissement de paiement des contributions foncières (1877) ; (89) journal Le Figaro (14/09/1876) ; (90) facture de Renaud à M. Charlet, entrepreneur de couvertures (14/11/1876) ; (91) facture des établissements Simon, Louis frères à M. Charlet (16/03/1877) ; (92) facture des établissements Frelin (Arpajon), arbres fruitiers (18/02/1877) ; (93) frais de bottelage fait par Edouard Berthier pour M. Charlet à Arny (1875) ; (94) idem (sans date) ; (95) idem (1875) ; (96) notes de journées à Broust Auguste (sans date) ; (97) relevé de journées à Broust François (sans date) ; (98) note de travaux effectués par M. Duvernay pour M. Charlet (23/06/1876) ; (99) note de curage de la Boële des Chevaliers et de la Boële des Mortiers envoyée à M. Paul Charlet (1876) ; (100) note de transport de sable (18/09/1876) ; (101) reçu de M. Gerrau pour travaux de taille de haies chez M. Paul Charlet (sans date) ; (102) note de battage effectuée en 1876 pour M. Paul Charlet (15/02/1877) ; (103) mémoire de sciage de frêne et d'équarrissage pour le compte de Charlet (1826) ; (104) note de frais de M. Leblanc à M. Charlet (20/02/1877) ; (105) note de M. Mordoy, charron à Bruyères, à M. Charlet pour travaux de charronage (13/02/1876) ; (106) mémoire d'ouvrages faits et fournis par M. Perrochon à M. Charlet (06/01/1877) ; (107) facture des pépinières Simon à M. Charlet (24/03/1876) ; (108) facture des établissements Delaroche envoyée à M. Charlet pour 10 pièces de chaux (04/04/1876) ; (109) comptes (sans date) ; (110) note concernant le passage des eaux dans diverses propriétés dont Charlet (1866) ; (111) comptes (sans date) ; (112) note chiffrée (sans date) ; (113) note de comptes concernant des terrains achetés en 1800 et 1813 (sans date) ; (114) note de comptes (sans date) ; (115) estimation de surfaces (sans date) ; (116) transmission de documents par Lemaire le jeune, géomètre, avec paiement de frais (sans date).

Date

1766-1887

Cote

72J/4

8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Date

1921-1967

Cote

66J/41

11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 mai - 27 mai 1631). - Prise à bail, Jean Soullas, vigneron à BOISSY, de Thomas Picot, serrurier au même lieu, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 20 livres de beurre.- Actes intéressant les familles Petit, Coiffier, Sorieul, Bondtet.- Vente de droits successifs à Louis Godillon, marchand à BOISSY, par Claude Pochovin, boucher à BOURRAY-SUR-JUINE. - Vente d'héritages à Marie Thibault, veuve de Pierre Rigault, demeurant à ÉTAMPES, par Pierre Lambone ou Lamboue, laboureur à MAUCHAMP.- Vente de 3 quartiers 9 perches de terre sablon, terroir de BOISSY, chantier de la Plastrière, faite, moyennant 18 livres tournois, à François Girard, marchand à la Baste, paroisse de NONVILLE, par Gabriel Pelletier, vigneron à BOISSY, et Marie Aulmont, sa femme.- Ventes diverses faites à Claude Daigremont, veuve de Jacques Bourdon, un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Marine Feulleret, veuve de Laurent Guilleminot, demeurant à BOISSY ; Jeanne Bérouost, veuve d'Étienne Sorieul, demeurant à Villelouvette..- Bail d'une boutique de maréchal, avec outils et ustensiles, sur le grand carrefour de BOISSY, fait, moyennant un loyer annuel de 15 livres tournois, à Jean Lefébure, demandant à CHATRES, et Loys Lefébure, son fils, maréchal, demeurant à BOISSY, Geneviève Langlois, veuve de Jean Piffret, vivant, maréchal à BOISSY.- Vente d'un quartier ½ de terre, terroir, d'EGLY, chantier de Belle Vache, faite, moyennant 37 livres tournois, à Marguerite Amyn veuve de sieur de Mailloc, par Vincent Pigeon, vigneron à EGLY.

Date

1631

Cote

E/4766

13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630). - Bail de 2 arpents de pré et saussaie, prairie de BRUYERES-LE-CHATEL, fait, moyennant un loyer annuel de 24 livres tournois, à Ursain Marre, marchand à Villelouvette, par Jean Lambert, écuyer, sieur de Rochemont, garde du corps du Roi, demeurant à BOISSY.- Bail d'un demi-arpent ½ quarte de terre sablon, terroir de BOISSY, fait, moyennant un loyer annuel de 30 sous tournois, à Yon Subtil, vigneron à BOISSY, par Noël Rousseau, vigneron au même lieu.- Accord entre Sébastien Sorieul, laboureur à JOUY, d'une part, et Abraham Emery ou Ennery, sergent au bailliage de SACLAS, d'autre part. 6 Quittance d'un cent ½ de bottes de foin, pour le rachat et amortissement d'une rente annuelle de 18 sous 9 deniers tournois, délivrée à Zacharie Bézard, laboureur à Launoy, par Noël de Baune, tavernier à CHÂTRES.- Consentement au passage d'un égoût, donné à Cantien Feulleret, vigneron à BOISSY, par Pierre Bruyères, vigneron au même lieu.- Marché de maçonnerie entre Nicolas Cousturier, maçon du Poitou, d'une part, et Philippe Demailloc, écuyer, sieur du Bouloy et de Villelouvette, demeurant à Villelouvette, d'autre part.- Bail de 3 arpents de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant un loyer annuel de 30 livres tournois, à Jean Foucquin, laboureur à JOUY, par Didier Pillas, laboureur à BOISSY.- Vente d'un demi-arpent 3 perches de terre, terroir de Villelouvette, faite, moyennant 40 livres tournois, à Jacques Bourdon, un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvais, demeurant à Villelouvette.- Michel Bézard, maître des écôles de BOISSY, y demeurant, prend, à titre de pensionnaire, de Marin Dupuis, marchand hôtelier à LONGJUMEAU, Marin Dupuis, fils du susdit marchand, pour lui enseigner, pendant un an, à lire, écrire, jeter, carquller et l'arithmétique. L'élève sera nourri et logé chez le maître ; il s'entretiendra de vêtements, linge et chaure, et payera 80 livres tournois pour un an.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 7 livres 10 sous tournois, au profit de Jacques Bourdon, ci-devant nommé, par Jean Rochas, l'ainé, laboureur à BOISSY, et Michelle Rousseau, sa femme.- Vente d'un demi-arpent de pré, prairie de BREUILLET, au-dessous de la butte Réault, faite, moyennant 120 livres tournois, à Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, par son père Simon Pillas, vigneron à BOISSY.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, fait à Barbe Bedeau, veuve de Cantien Hardi, par Denis Vaché, marchand à SAINT-MAURICE.- Bail à moitié de 120 bêtes à laine, brebis, moutons et moutonneaux, fait à Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, par Guy Gaultier, secrétaire de monsieur d'Entraigues.

Date

1630

Cote

E/4755

16

Déclarations des baux ruraux.

Date

1995-1997

Cote

2023W/165

17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 janvier - 25 janvier 1640) Transport de créance à Michel Petit, marchand à BOISSY, par René Pinson, maître charpentier au même lieu.- Accord entre Georges Bailli, demeurant à MAUCHAMP, d'une part, et Julien Subtil, d'autre part.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit le Puis Grès, fait à Pierre Rémon, vigneron à BOISSY, par Blaise Genille, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.- Vente d'un arpent ½ de terre sablon, terroir de BOISSY, chantier de Pottron, faite à Louis Bourdon, demeurant à BOISSY, par Didière Pocquet, veuve de Pierre Soullas, demeurant à BREUILLET.- Bail d'un demi-arpent de vigne en friche, terroir de BOISSY, chantier des Ruelles, fait, moyennant un loyer annuel de 100 sous tournois, à Simon Besnier, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maître maçon à BOISSY.- Bail de 14 perches de terre, terroir de Villelouvette, fait, moyennant une rente foncière de 30 sous tournois par an, à Antoine Pigeon, vigneron à ÉGLY, par Jacques Robert, bailli de MARCOUSSIS et d'OLLAINVILLE, demeurant à BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Vente de 5 quartiers de terre, terroir de SAINT-YON, faite, moyennant 75 livres tournois, à Jean Lambert, sieur de Rochemont, archer des gardes du corps du Roi, demeurant à BOISSY, par Jean Prévost, marchand aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON.- Accord entre Michel Blangarnon, vigneron à BOISSY, d'une part, et Jean Brethon, laboureur au même lieu, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois, au profit de Michel Petit, ci-devant nommé, par François Delarre, vigneron à AVRAINVILLE.- Bail d'une ferme à MAUCHAMPS, fait par le sieur de Rochemont, ci-devant nommé, à André et Pierre Engoullian, père et fils, laboureurs, l'un à Balizy, paroisse de LONGJUMEAU, l'autre à Chailly.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 10 livres tournois, au profit de Sébastien Legendre, procureur aux sièges royaux d'ÉTAMPES, par Pierre Rottier, vigneron à BOISSY.

Date

1640

Cote

E/4858

21

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

Date

1936-1972

Cote

66J/58

24

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er décembre - 31 décembre 1630). - Bail de 6 arpents de terres labourables, terroirs de BOISSY et Villelouvette, fait, moyennant un loyer annuel de 33 livres tournois, à Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, par Paul Pernot, marchand et laboureur à BRUYERES-LE-CHATEL.- Prise à bail, par Gaspard Picard, vigneron à BOISSY, et Simonne Mandonnet, sa femme, de Jacques Vaillant, vigneron à la Badauldière, paroisse de BREUILLET, d'une vache, moyennant un loyer annuel de 4 livres 10 sous tournois.- Ratification par Michelle Bruyères, d'un bail passé par son mari, Michel Guiton, vigneron à BOISSY.- Bail d'un demi-arpent de terre sablon, terroir de BOISSY chantier de la Moinerye, moyennant un loyer annuel de 40 sous tournois, fait à Pierre Bruyères, vigneron à BOISSY, par Jean Guillemain, vigneron à CHEPTAINVILLE.- Vente d'héritages à Philippe de Mailloc, écuyer, sieur du Boulloy et de Villelouvette, par Denis Louin, vigneron à la Madeleine, et Jeanne Raguaine, sa femme.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 100 sous tournois, au profit de Gérard Blanet ou Blavet, docteur en la faculté de médecine, par Françoise Cantien, veuve de Mathurin Renault.- Bail de 2 arpents ½ de terre sablon, terroir de BOISSY, fait, moyennant un loyer annuel de 7 livres 10 sous tournois, à Antoine Lévesque, boulanger à BOISSY, par Etienne Delarre, vigneron à CHEPTAINVILLE.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 9 livres 6 sous 8 deniers tournois, au profit de Claude Daigremont, veuve de Jacques Bourdon, un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY par Jean Cheurier, vigneron à LA NORVILLE.- Autre de 60 sous tournois, au profit de Claude Contauld, greffier et tabellion en la prévôté de TORFOU, par Guillaume Moclert, laboureur à Guyseray, paroisse de BREUILLET.- Quittance de 40 livres tournois, délivrée à Didier Pillas, laboureur à BOISSY, par la susdite Claude Daigremont.- Ventes d'héritages faites à cette dernière par: Jacques Buand, laboureur à SAINT-SULPICE; Pierre Bruyères, vigneron à BOISSY.- Inventaire après décès de Thomas Gouin, à la requête de Jean Potest, tuteur de mineurs. La livre d'étain, sous tournois; 2 vaches, 30 livres tournois; le setier d'avoine, 9 livres tournois; la mine de vesces, 50 sous; la mine d'orge, 3 livres 10 sous; le setier de blé méteil, en gerbe, 12 livres tournois; le cent de bottes de foin, 100 sous.- Vente de 2 arpents 3 quartiers de terre, terroir de Mauchamp, faite, moyennant 91 livres 10 sous 6 deniers tournois, à Marie Thilbault, veuve de Pierre Rigault, vivant, marchand à BOISSY.- Vente d'héritages par Clément Daigremont, à Jacques Robert, bailli de BOISSY et d'OLLAINVILLE, demeurant à BRUYERES-LE-CHATEL.

Date

1630

Cote

E/4761

29

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er octobre - 30 octobre 1630). - Inventaire, prisée et estimation des meubles et ustensiles du moulin de Villelouvette, appartenant au sieur de Mailloc.- Vente d'héritages, terroir de BOISSY, fait à noble homme Guy Gaultier, conseiller et secrétaire de la Reine-mère, par Guillaume Mandonnet, vigneron à BOISSY, et Claude Louin, sa femme.- Bail de 5 arpents de pré, prairie d'EGLY, tenant aux communes dudit lieu, fait moyennant 100 livres tournois, à Laurent Dantier, vigneron à EGLY, par Gilles Hervet, receveur de Madame de Bassompierre, demeurant à LINOIS.- Conventions entre François Legrand, marchand à SAINTE-MESME, et consorts, d'une part, et 26 habitants, la plupart de BOISSY, d'autre part, pour la garde et la nourriture des porcs à la glandée dans la forêt de DOURDAN et CORBREUSE, depuis le 9 octobre jusqu'à la Saint-André, 30 novembre 1630. Legrand percevra 40 sous tournois par chaque bête porcine.- Vente de 16 et 17 perches de terre, terroir de BOISSY, chantier de la Ville Pompette, faite, moyennant 20 livres tournois, à Renault Lambert, avocat en parlement, sr de la Motte, par Jean Leconte, praticien à BOISSY.- Vente au même, moyennant 35 livres tournois, d'un demi-arpent de terre, terroir de BOISSY, chantier des Routtoirs, par Didier Pillas, laboureur à BOISSY.- Bail du moulin de Villelouvette fait, moyennant un loyer annuel de 180 livres tournois, à Jean Joynel, vigneron à Villelouvette, par Philippe Demailloc, écuyer, sieur du Boullay et de Villelouvette, demeurant à Villelouvette.- Démission de biens à titre onéreux en faveur de Jean Cabué, l'aîné, marchand en la paroisse de SAINT-YON, par Philippe Aumont, vigneron en la même paroisse.- Echange entre Guy Gaultier, secrétaire de la Reine-mère, d'une part, et Claude Daigremont, veuve de Jacques Bourdon, vivant, un des120 chevaucheurs ordinaires et privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, d'autre part.- Bail d'un demi-arpent, terre et vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Pompette, fait, moyennant un loyer annuel de 7 livres tournois, à Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, par Jacques Michel, vigneron au même lieu.- Bail de 22 arpents ½ quartier de terre, à Saint-Eloi et à la Bouchardière, fait, par la susdite Claude Daigremont, à Didier Andry, laboureur à MAUCHAMP, moyennant une redevance annuelle de 7 setiers et mine de blé méteil.- Vente d'un demi-quartier de terre, terroir de BOISSY, chantier de la Fontaine, faite, moyennant 13 livres tournois, à noble homme Renault Lambert, avocat au parlement, par Françoise Mersant, veuve de Marin Contault, demeurant à ETAMPES.- Echange entre Simon Picot, marchand à BOISSY, d'une part, et Denis Hébert, vigneron au même lieu, d'autre part.- Vente de 2 arpents de terre, terroir de SAINT-YON, lieu dit la Butte aux Faucheux, faite, moyennant 24 livres tournois, à Jacques Robert, praticien à BOISSY, par Claude Croullebois, vigneron au même lieu.- Accord entre Fleury Mathurin, vigneron à EGLY, d'une part, et Nicolas Guérin, vigneron au même lieu, d'autre part.

Date

1630

Cote

E/4759

30

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 décembre - 28 décembre 1639) Titre nouvel d'une rente annuelle de 20 sous tournois, au profit de Robert Hébert, vigneron à BOISSY, par Didière Bonnot, veuve de Jean Hébert, demeurant à BOISSY.- Baux divers faits par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY, à Simon Rondin, Yon et Pierre Subtil, vignerons à BOISSY, Antoine Brethon, laboureur à BOISSY, et Blaise Genaille, son beau-père, vigneron au même lieu.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit les Sablons, fait à Jean Verrochard, charretier à BOISSY, par Jeanne Lecesne, veuve de Pierre Duchesne, demeurant au même lieu.- Désistement de Pierre Mallet, curé de BOISSY et docteur de Sorbonne, au profit de Pierre Le Vallet, prêtre, curé de BRUYERES-LE-CHÂTEL, de tous droits et prétentions au bénéfice de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Acte y relatif.- Donation à ses enfants par Marguerit Ledourt, veuve de Jean Lambert, vivant, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON.- Transport d'héritage à Charles Potest, vigneron à ÉGLY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY.- Bail d'héritages à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY par Yon Vaillant, meunier à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.- Bail d'un arpent ½ de terre sablon, terroir de BOISSY, chantier de la Moinerye, fait, moyennant un loyer annuel de 6 livres tournois, à Charles Jeullin, vigneron à BOISSY, par Guillaume Le Roy, vigneron à ÉGLY.- Bail de 16 arpents de terre, fait, moyennant un loyer annuel de 64 livres tournois, à Louys Lefeubre, maréchal à BOISSY, par Jacques Robert, receveur de la terre et seigneurie de la Briche, y demeurant.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 3 livres 15 sous tournois, au profit d'Anne Daigremont, veuve de Martin Porteau, vivant, écuyer, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY, par Louis Bauchais et consorts.

Date

1639

Cote

E/4857

31

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/63

34

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 mai - 29 mai 1629). - Accord entre Guillaume Mercyer, vigneron à Guisseray, d'une part, et François Defrance, vigneron au Plessis-Chesnay, près CORBEIL, d'autre part.- Denis Fauveau, vigneron à BRETIGNY, paroisse de BREUX, prend à bail, de son frère, César Fauveau, une vache, moyennant un loyer annuel de 100 sous tournois.- Echanges entre Philippe Demailloc, écuyer, sieur du Boullay et de Villelouvette, d'une part, et 1° François Soixon, marchand à PECQUEUSE ; 2° Jean Lambert, écuyer, sieur de Rochemont, garde du corps du Roi, demeurant à BOISSY ; 3° Julien Monourry, manouvrier à Villelouvette, et Catherine Coqueau, sa femme, d'autre part.- Michel Bézard, maître des écoles de BOISSY, prend à titre de pension et nourriture, pendant un an, Jeanne Bourgeron, veuve de Martin Hersant, son fils mineur, Jean Hersant ; Bézard nourrira, logera, couchera son élève et lui montrera à lire et escrire ; la mère l'entretiendra d'habits et de linge et payera 72 livres tournois.- Charles Thiboust, marchand à MARCOUSSIS, exécuteur du testament de feu Martin Jacob, vivant, prêtre, vicaire d'EGLY et Claude Babault, le jeune, vigneron à CHASTENAY, présomptif héritier dudit defunt, à cause de sa femme, Jeanne Jacob, remettent à Claude Revel, prêtre, curé de BOISSY et d'EGLY, tout le bénéfice, tant spirituel que temporel dudit EGLY, selon le bail que ledit Revel en avait fait à Jacob, par acte passé devant Jean Pillas, tabellion, le 19 mars 1626, aux clauses et conditions spécifiées dans l'acte de remise (8 mai 1629).- Accord entre Jean Lambert, le jeune marchand à BOISSY, d'une part, Michel Méry, et Eloy Le Roy, vignerons à BOISSY, d'autre part.- Bail du bénéfice d'EGLY, fait par Claude Revel, ci-devant nommé, à Gilles Jean, prêtre, demeurant à CHATRES. Le loyer annuel est fixé à 250 livres tournois et 2 setiers d'avoine, bonne et marchande, mesure de CHATRES, portable, à BOISSY (14 mai 1629).- Le même Revel, baille à Didier Bedeau, sergent au bailliage de BOISSY, les dîmes de blé, avoine, orge, pois, fèves et vesces, à lui appartenant dans le dimage de BOISSY, moyennant un loyer annuel de 300 livres tournois (15 mai 1629).- Bail de droits sur des immeubles à BOISSY, fait à Gille le Moyne, laboureur à COULLEMELLE en Picardie, par Jeanne Rovel, veuve de Frémin Dercaix, demeurant à BOISSY.- Inventaire après décès de Martin Jacob, vicaire d'EGLY, fait à la requête de son exécuteur testamentaire, Charles Thiboust, marchand fruitier à MARCOUSSIS. 13 livres de plusieurs sortes, avec une sainture, deux petites boites de bois blanc, le tout prise 30 sous ; 1 muid de vin blanc, 20 livres tournois ; la livre d'étain, 6 sous tournois ; le setier de blé méteil,115 sous tournois ; le setier d'orge, 4 livres tournois.- Marché de maçonnerie entre François Tressier, maçon du pays de la Marche, d'une part, et Philippe Demailloc, ci-devant nommé, d'autre part.- Constitution d'une rente annuelle de 10 livres tournois en faveur de Jean Lambert, écuyer, sieur de Rochemont, par Robert Hébert, vigneron à BOISSY, et Jeanne Cabué, sa femme.

Date

1629

Cote

E/4742

37

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Date

1926-1980

Cote

66J/40

40

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

Date

1641

Cote

E/4870

44

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 janvier - 30 janvier 1631). - Accord entre Clément Daigremont, bourgeois de CHATRES, d'une part, et Jean Potest, marchand à Villelouvette, d'autre part.- Autre entre Thomas Gilbon, vigneron à BOISSY, d'une part, et Etienne Delarre, vigneron à CHEPTAINVILLE, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 64 sous tournois, au profit de Léon Laureault, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Jacques Perrin, laboureur au Chapittre, paroisse de BREUILLET.- Ventes diverses faites à Claude Daigremont, veuve de Jacques Bourdon, vivant un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY, ; Jehan Savary, vigneron à BOISSY ; Jean Lelièvre, manouvrier à Villelouvette, et Geoffrée Soyer, sa femme.- Vente de droits sur divers héritages, faite à Marin Langlois, vigneron à Arny, paroisse de BRUYERES-LE-CHATEL, par Jeanne Lecsne, veuve de Pierre Duchesne, demeurant à Villelouvette, faite, moyennant 27 livres tournois, à Marguerite Lamy, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du Boulloy et de Villelouvette, par Julien Monourry, manouvrier à Villelouvette, et Catherine Coqueau, sa femme.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 12 tournois, au profit d'André Choiseau, sergent au Châtelet de PARIS, demeurant au BOURG-LA-REINE, par Jean Cabué, l'ainé, marchand à la Sazardière, paroisse de SAINT-YON.- Autre de 10 livres tournois, au profit de Pierre Bontet ou Bouitet, greffier au Châtelet de PARIS, par Jacques Robert, marchand et laboureur à BOISSY.- Vente de 3 quartiers ½ de terre, terroir de BOISSY, chantier des Quatre-Ventz, faite, moyennant 55 livres tournois, à Denis Aumont, procureur fiscal de la seigneurie de BOISSY, par Jean Rousseau, le jeune, fils de Méry Rousseau, vigneron à BOISSY, et Geneviève Le Roy, sa femme.- Bail d'un quartier de sablon, terroir de BOISSY, chantier de la Moinerie, fait, moyennant un loyer annuel de 20 sous tournois, à Pierre Brévières, vigneron à BOISSY, par Thomas Delamain, vigneron à CHEPTAINVILLE.- Michel Bézard, précepteur des enfants et maître des écoles de BOISSY, prend, à titre de pension, pour un an, de Jehan Trotin, maître charpentier à PARIS, Simon Trotin, son fils. L'élève sera nourri et logé chez son maître, qui s'engage à lui enseigner à lire, écrire, l'arithmétique et jecter, moyennant 100 livres tournois et la fourniture des vêtements, linge et chaussures, par le père.- Prise à bail, par Denis Coiffier, vigneron à BOISSY, de Marguerite Chollin, femme de Jean Réault, maréchal de l'écurie du Roi et de la compagnie de ses chevau-légers, demeurant à PARIS, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 20 livres de beurre.

Date

1631

Cote

E/4762

48

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques relatives aux domaines de BARETEINE, PASSENANS et PONT-DE-NAVOIS, dépendants de POLIGNY : BARETEINE [28 pièces] : succession de la dame ASTORG : manuel des recettes et des dépenses (an XIII) [1804/1805] ; vente de meubles du sieur d'ASTORG à Claudine Cécile DUCRET (1806) ; comptabilité : plan de la ville de POLIGNY, coul., dim. 33,5 cm x 45,2 cm, ech. 200 toises, [s. d.] ; vue de la ville de POLIGNY en 1553, dessin réalisé à la plume, N&B, dim. 28 cm x 33 cm, [s. d.] ; constitution de rente viagère de la veuve du COUDRAY à Marie Madeleine DARDELLE (an X) [1801/1802] ; état des débiteurs qui ont donné du vin (1804-1805) ; états des sommes distraites des comptes courants [s. d.] ; état des fonds appartenant au sieur CHEVALIER (1791) ; comptabilité de la régie du domaine (1807) ; conditions de renouvellement de baux, tableau des fermages, états de situation (1813) ; acquit des contributions directes (1824) ; extrait de matrice du rôle et des états de section [s. d.] ; PASSENANS [5 pièces] : état des meubles laissés par le sieur d'ASTORG (1805) ; liste des meubles et caves du domaine (an XI) [1802/1803] ; comptabilité : extrait des aliénations dépendantes du domaine (1793) ; comptes des recettes et dépenses de PASSENANS (1806) ; registre des comptes courants des cultivateurs du domaine (1806) ; PONT-DE-NAVOIS [56 pièces] : titres de propriétés, baux anciens et nouveaux, renseignements sur les propriétés situées au lieu du PONT-DE NAVOIS.

Date

1791-1824

Cote

30J/113

58

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DRAMARD-DESFOURNEAUX, Bouray-sur-Juine : succession (1949-1954) ; LEGRAND Marcel, Chauffour-lès-Etréchy : succession (1955) ; BOVIN-COLLARD, Brières-les-Scellés : succession (1955) ; POTIRON-LENAC, L'Ile de Valnaze, commune de Morigny : échange de biens (1950) ; GRAUX, Auvers-Saint-Georges : vente (1946) ; PELLETIER-IMBAULT, Etampes : bail rural (1945-1946) ; MONIER, Etampes : succession (1943) ; VIGNOT Pierre : contrat de mariage avec Odile SCHEFFER (1948) ; LEDUC, Etréchy : bail à succession CHARLOCHET (1946) ; FUSIL René, Etampes : projet de contrat de mariage ; BLOT-PILLAS, Bois-Herpin : bail, cession d'attirail de culture concernant une exploitation agricole (1938-1946) ; LANCELIN, Brières-les-Scellès : partage Société LANCELIN Frères : adjudication de fonds de commerce, maréchalerie (1945-1948) ; HALLIDAY-DEMANGE, Auvers-Saint-Georges : vente d'une propriété (1946) ; BERCHERE Marcel : succession (1956-1957) ; RENON-INGRAIN, Etampes : succession (1944-1945) ; CLEMENT Yvonne, Etampes : succession (1945) ; THEUILLON Jules, Etampes : succession (1943-1948) ; DUBOCQ, Pont-sur-Yonne [Yonne] : succession (1942) ; SAUTOU-CHARBONNEL, Etampes : succession, livret militaire et d'état civil (1934-1952) ; GUILLEMAIN, Saclas : achat par adjudication d'un terrain (1925-1945) ; FLORIMOND, ferme de Champigny : réduction de fermage (1946) ; LOISEAU-BLOT, Bois-Herpin : bail (1946-1956) ; COUTRIS Edmond, Chalô-Saint-Mars : achat d'un terrain (1946) ; JAM Andrée, Etampes : vente d'un terrain et plans (1946).

Date

1934-1956

Cote

66J/63

61

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er mai - 31 mai 1644) .- Echange entre Antoine Aubert, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Jacques Doiteau, vigneron à BOISSY, d'autre part.- Vente de droits successoraux faite à Julien Loiseau, prêtre, Curé d'ILLE-SOUBZ-VILLENOIS en France, par Robert Houdy, vigneron à Villelouvette.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 6 livres tournois, au profit de Lambert Bourdon, secrétaire du prince de Condé, par Didier Bézard, sergent au bailliage de BOISSY, et Marie Bedeau, sa femme.- Bail de 20 arpents de terre, à Denis Lesage, laboureur à Rimoron, par René Langlois, laboureur à BREUX, ayant bail des religieuses de la Saulsaye, dames de la terre et seigneurie de Rimoron (5 mai 1644).- Bail d'une grange à BREUX, fait à René Gougeon, prêtre, curé de BREUX, par Gaspard Brethon, laboureur à BREUX (5 mai 1644).- Accord entre Marin Advenard, vigneron à Arpenty, et Toussain Orpin, laboureur à Sincehourd.- Transport de créance à Simon Vacher, vigneron à Feugères, par Claude Jubin, vigneron à LA NORVILLE.- Accord entre Didier Bézard, sergent au bailliage de BOISSY, d'une part, Jean Vacher, laboureur, et Vincent Réault, berger, à TORFOU, d'autre part.- Actes intéressant les familles Boucher, Guyot, Raguaine, Besnard.- Baux à Henri Frémy, vigneron à Dampierre, Pierre Ravet, vigneron à BREUILLET, par Maximilien Donyol, écuyer, commissaire ordinaire des guerres.- Bail de 5 quartiers de pré à Antoine Pigeon, vigneron à EGLY, par Regnault Lambert, sieur de la Motte Rochemont, avocat en Parlement.- Prise à bail d'Antoine Visinier, bourgeois de PARIS, par Sulpice Picot et Jean Béroust, son gendre, vignerons à BOISSY, de 2 vaches, moyennant une redevance annuelle de 7 charretées de fumier de 3 chevaux.- Quittance de rachat de rentes délivrée à Pierre Guyot, vigneron aux Cosnardières, par Denis Buard, marchand à DOURDAN.- Bail d'un quartier ½ de terre, terroir de BREUILLET, fait à Louis Troisault, vigneron à La Boissière, par Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, et SAINT-YON, (29 mai 1644).- Actes intéressant les familles Normand et Cabué.

Date

1644

Cote

E/4894

64

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mlle Louise DE MAZIS à Saint Sulpice de Favières et Souzy la Briche (1945-1993) ; succession de Mme DUCLOUD à Bonvilliers, commune de Morigny (1894-1949) ; divorce GAUTHIER-HOUZE (1951) ; succession Mme HOUZE Emilie Louise née FOUCAULT à Etampes (1948) ; succession Mme HULLARD, née SALESSE, à Etampes (1921-1948) ; succession de Mr LEROY à Etampes (1946-1950) ; succession de Mr Albin LONGTIER à Etampes (1951) ; succession de Maurice RENAULT à Mespuits (1922-1950) ; donation de Mr ROUSSEAU père à Marcel ROUSSEAU à Etampes (1949) ; donation de Mr HERSANT Charles à Marguerite BOUCHET à Etampes (1920-1947) ; succession de Mme DOUCET Maria à Etampes (1947-1951) ; succession de Mme CAILLEAUX Rose, née SERVANT, à Maisse (1948) ; notes préparatoires à un acte de vente d'une maison à Etampes, Mrs DESCOUBES-MAUGER (1949) ; succession de mlle CIRET à Etampes (1949) ; liquidation de la communauté QUINTON-THENEVEAU à Etampes (1947-1948) ; succession de M. Richard Georges HULARD, époux SALESSE, à Etampes (1951-1953) ; succession de Mr BAQUET Emile à Valpuiseaux (1947-1948) ; cession de fonds de commerce de Melle DEVOUASSOUX et contrat de mariage avec M. AURENCHE à Etampes (1941-1949) ; option sur un immeuble à Paris de Mr GUIDOU Georges (1942-1944) ; succession de Mme LOINGTIER Marguerite à Etampes (1929-1948) ; succession de Mme VERNET Madeleine à Etampes (1946) ; succession de Mme BAUCHARD, née PRIN, à Etampes (1948-1949) ; bail fermage DUCLOUD-LASSER à DUCLOUD-MASSE : acte de vente, cahier des charges, adjudication, terres de Bonvilliers, commune de Morigny (1920-1931).

Date

1894-1993

Cote

66J/4

65

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er décembre - 28 décembre 1641) Bail de 3 quartiers de pré, prairie de BRUYERES, près Villelouvette, fait, moyennant un loyer annuel de 18 livres tournois, à Jean Lelièvre, laboureur à Villelouvette, par François Soixon, le jeune.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 70 sous tournois, au profit de Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY, par Denis Aulmont, le jeune, vigneron audit lieu.- Quittance de 60 livres tournois délivrée à Nicolas Souchet, maître ès-arts en l'université de Paris, par Denis Aumont, procureur fiscal au bailliage de BOISSY - Transport de créance à Jean Pillas, tabellion à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu.- Contrat de mariage entre François Gringault, manouvrier à CHEPTAINVILLE, d'une part, et Antoinette Mansard, veuve de Louis Marinier, demeurant audit lieu, d'autre part.- Bail de 3 quartiers d'aunaie, près Dampierre, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 25 sous tournois, à Didier Vaillant, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, par Guillaume Le Roy, vigneron à Launoy, même paroisse, se portant fort d'Étienne Prévost, demeurant à Soixon.- Inventaire après décès de Jeanne Plumereau, à la requête de son mari, Noël Rousseau. Le poinçon de vin blanc, récolte de l'année, 12 livres tournois. Titre nouvel d'une rente annuelle de 60 sous tournois, au profit de Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Louis Boullon, vigneron à Dampierre, et consorts.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Jean Le Feubre, laboureur à BOISSY, par Marguerite Ledourt, veuve de Jean Lambert, le jeune, et Denis Lambert, marchand audit lieu.- Vente d'héritages, terroirs de BOISSY et SAINT-YON, faite à François Soixon, marchand et laboureur à PECQUEUSE, stipulant par François Soixon, son fils, par Jacques Bedeau, laboureur à BOISSY.- Contrat de mariage entre Jouychin Courtin, vigneron à ÉGLY, fils de Pierre Courtin et de Mathurine Ledourt, d'une part, et Marie Bézard, fille de feu Zacharie Bezard et de Marie Granché, demeurant à ÉGLY, d'autre part.- Vente de grains sur pied sur 26 arpents faite, à raison de 25 livres 10 sous tournois par arpent, à Jean Gourby, marchand à BOISSY, et Estienne Vallée, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, par Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY.- Actes y relatifs.- Vente de 7 quartiers de bois et terre friche, terroir de BOISSY, chantier de Beschevet, faite, moyennant 120 livres tournois, à noble homme Renault Lambert, sieur de la Motte, avocat en Parlement, par Sulpice Picot, vigneron à BOISSY, et Louise Bézard, sa femme.- Transport d'héritage à Claude Subtil, vigneron à BOISSY, par Pierre Ravet, cordonnier au même lieu, et Charlotte Guillemard sa femme.- Bail de 5 quartiers de pré, en la prairie de BREUILLET, proche la planche de Dampierre, fait, moyennant un loyer annuel de 31 livres 5 sous tournois, à Denis Rochas et Simon Rondin, vignerons à BOISSY, par Anne Daigremont, veuve de Martin Porteau, vigneron, valet de chambre du Roi, demeurant à PARIS.-Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit les Sablons, fait à Georges Coiffier, vigneron à BOISSY, par Didier Bedeau, praticien au même lieu.- Bail d'un arpent ½, 9 perches de terre, terroirs de Pottron et SAINT-YON, fait, moyennant un loyer annuel de 6 livres tournois, à Marc Petit, marchand à BOISSY, par François Soixon, ci-devant nommé.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 100 sous tournois, au profit de Louis Bourdon, sieur du Boys-Merly, par Georges Jullien, couvreur en tuiles et ardoises, à CHÂTRES.- Bail d'un demi-arpent ½ quartier de vigne, vignoble d'ÉGLY, chantier du Bas des Prés, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 8 livres tournois, à Pierre Gouin, berger, au logis de Didier Bedeau, à Boissy, par Jacques Michel, vigneron àl Boissy.- Bail d'un demi-arpent de vigne, vignoble et champtier susdits, fait, moyennant 7 livres tournois de rente annuelle et perpétuelle, à Étienne Leblanc, vigneron à Villelouvette, par le même Jacques Michel.- Vente d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Ventz, faite, moyennant 52 livres tournois, à Michel Béazar, percepteur des enfants de la ville de CORBEIL, par Pierre Ravet, cordonnier à BOISSY, et Charlotte Guillemard, sa femme.- Acte y relatif.

Date

1641

Cote

E/4877

76

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente par Jean Thierry (marchand) à Pierre Dugué, de huit perches de terre, terroir d'Arpenty, chantier des Grouettes (07/04/1632) ; (2) rente foncière annuelle et perpétuelle de huit livres faite par Messire Jean Dugué, 1er avocat du roi au Bureau des Finances de Paris, ordinaire en la Chambre du Domaine, au profit de la fabrique de l'église de Bruyères-le-Châtel (23/12/1731) ; (3) état des lieux d'une maison sise à Arny appartenant à Mme Veuve Charlet louée au citoyen Coret (annexe : plan parcellaire) (14 vendémiaire de l'an 12 (1804)) ; (4) partage des biens de feu Pierre Dugué et de Louise Gallet, sa femme, entre Jean Dugué et Louise Dugué, veuve Brelon (échanges joints) (10/01/1664) ; (5) acquisition de 27 perches de terres sises aux Tuileries d'Arny de la veuve Fournier par Dugué (02/12/1683) ; (6) bail par Catherine Dugué Veuve Charlet à Mme Brodeur (31/10/1812) ; (7) titre de bornage de terres entre Mme Dugué-Charlet et divers riverains (10/10/1812) ; (8) procès-verbal d'arpentage de bordures de la veuve Charlet (20/10/1811) ; (9) déclaration d'héritage de Maître Jean Dugué (25 vendémiaire an 13 (1805)) ; (10) titre d'échange entre Jean de Lériget, chevalier et seigneur de la Faye avec Messire Jean Dugué, procureur fiscal du bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel (01/12/1692) ; (11) vente par Charles Lambert, marchand à Bruyères-le-Châtel, à Jean Dugué d'un espace de logis, couvert de tuiles, faisant partie des tuileries d'Arny (3 brumaire an 14) ; (12) échange par Jean Dugué avec Mme Breton, d'un quartier de vigne proche de la fontaine "" la Badaudière "" (08/04/1687) ; (12 bis) Pierre Dugué, marchand à Arpajon, déclare tenir en censive de Jean-Louis l'Espinette Le Mairat, seigneur et baron de Lustracq (18/06/1643) ; (13) achat par Pierre Dugué d'un demi-arpent de terre à Antoine Tisinier, bourgeois de Paris (29/10/1640) ; (14) acquisition par Clément Dugué d'un arpent de terre situé à Vaulezard, à Pasquet Coquelin, lieutenant général à Bruyères-le-Châtel (21/02/1573) ; (15) part d'héritage échue à Pierre Dugué (sans date) ; (16) vente de terre par Marie d'Aubray, veuve de Louis Le Cirier de Menchelles (chevalier), à Jean Gallet (16/01/1635) ; (17) acquisition par Pierre Dugué d'un demi-quartier de terre en pâture de Marie d'Aubray (24/06/1625) ; (18) acquisition par Jean Dugué d'un demi-quartier de vignoble à Bruyères, de Mlle Marie de la Fosse (16/05/1673) ; (19) échange par Marin Lecesne d'un demi-quartier de terre contre 30 perches de terre, avec Me Blaise de Lausenoys (28/12/1618) ; (20) acquisition par un Dugué de 50 perches, 19/04/1677 : 2e acquisition, 20/09/1684 : vente de J. Breton à Jean Dugué ; (21) lettre pour M. Jean-Louis Le Mairat concernant une maison, Mlle Dugué délaisse la maison, location (29/08/1721) ; (22) bail fait par Jean Dugué à Henri Breton, marchand laboureur à Bruyères-le-Châtel (16/02/1731) ; (23) note concernant l'abaissement du déversoir du moulin de Trévoix (sans date) ; (24) information concernant la succession de M. Lawn par séquestre de la succession de M. Lawn à ses créanciers (03/09/1750) ; (25) information relative au déversoir du moulin de Trévoix sur la rivière de Rémarde (crue de 1829) (sans date) ; (26) bail par M. Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, demeurant à Paris, rue des Francs-Bourgeois, à Jean-Pierre Dremont d'une maison d'habitation dans la cour de la maison d'Arny (15/08/1818) ; (27) bail entre Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Delorme, jardinier, pour une durée de 5 ans (12/10/1833) ; (28) bail entre Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, demeurant rue de la Planche et Auguste Coret pour une maison (23/10/1826) ; (29) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail à ferme de 5 ans avec Célestin, Désiré Bertier, journalier à Arny (20/11/1828) ; (30) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, rue de la Planche, 19 faubourg Saint-Germain conclut un bail avec Théodore, Louis Delorme pour location de terres (30/10/1827) ; (31) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec Marie-Louise Navure, femme de Charles Gilet, vigneron à Ollainville, pour 2 quartiers de terre (30/10/1827) ; (32) feuille de notes concernant des terres avec lieux-dits (sans date) ; (33) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec Jean-Baptiste Maréchal, cultivateur demeurant à Ollainville pour location de terres (28/10/1826) ; (34) liste de terres (sans date) ; (35) bail conclu par Mlle Brodin, mineure, à Louis, Etienne Jallien (21/11/1828) ; (36) ; (37) ; (38) notes prises par Coret de St-Maurice (sans date) ; (39) titre de rentes faites au seigneur de Soucy, Jean-François de Fiètes, par les successeurs de Noël Advenard (01/05/1677) ; (40) demande de ratification d'héritage de Noël Advenard (13/09/1677) ; (41) partage des biens entre Jean Dugué et Louise Dugué (1664) ; (42) affaire entre MM. Charlet et Chatard : jugement, procès-verbal de visite (13/10/1848) ; (43) note de frais due à M. Lemaire, géomètre, pour le bornage du ruisseau d'Arny (13/05/1850) ; (44) procès-verbal de délimitation et de bornage du ruisseau d'Arny entre Charlet et Chatard avec plans géométriques des lieux (10/10/1844) ; (45) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, ancien conseiller à la cour royale de Paris, y demeurant, rue d'Enfer-St-Michel et M. Chatard, pharmacien, ruisseau qui sépare le petit clos d'Arny (sans date) ; (46) note relative à l'appartenance des lieux : le clos à M. Charlet, le pré à M. Chatard (18/11/1843) ; (47) lettre du géomètre M. Lemaire demandant à Charlet de passer à Arpajon, pour signer le bornage (08/06/1845) ; (48) reçu entre Charlet et Chauveau, avoué (04/07/1844) ; (49) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, assignation à comparaître en personne au tribunal de 1ère instance de la Seine (10/10/1849) ; (50) assignation à comparaître (10/10/1849) ; (51) note concernant le curage du fossé séparant le petit clos du pré d'Arny (sans date) ; (52) délimitation des propriétés Charlet/ Chatard (sans date) ; (53) note relative au consentement de Charlet pour l'arpentage des terres (31/05/1820) ; (54) prise en charge par M. Charlet du curage du fossé (sans date) ; (55) délimitation des propriétés Charlet/ Chatard (sans date) ; (56) curage du ruisseau (05/12/1834) ; (57) Catherine Dugué, veuve Charlet, François Moulinot et Claude Brodeur pour procéder à l'arpentage de terres (6 brumaire an 14) ; (58) note de parts d'héritage (28/12/1755) ; (59) note de bois et terres (sans date) ; (60) Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand. J. B. Charlet, propriétaire à Guisseray, demeurant à Paris au 11, rue Servan Doutin et Claude Brodeur, cultivateur à Arny, pour abattre un bâtiment dans la cour commune d'Arny (24/06/1810) ; (61) Mme Catherine Dugué, veuve Charlet, et Claude Brodeur pour la démolition d'un bâtiment construit sans droit (17/10/1809) ; (62) note de Paul, Auguste Fayard de Bourdeille, propriétaire de la maison d'Arny concernant une demande de servitude sur une conduite d'eau qui va à la pièce d'eau au-dessous de sa maison (15/10/1806) ; (63) le colonel-major de l'hôtel impérial des militaires invalides à M. Charley fils, lettre de regrets (20/04/1806) ; (64) le colonel-major de l'hôtel impérial des militaires invalides à Mme Veuve Charley, propriétaire au colombier près de Guisseray, demande d'une visite ou d'une rencontre (4 vendémiaire an 13) ; (65) état d'arpentage du clos de Mme Charlet (12/12/1802) ; (66) Dugué, conseiller du roy, rue du faubourg St-Denis, paroisse St-Laurent, échange de terres avec Jean-Louis Coquet et M. L. Catherine Sergent, sa femme (11/01/1751) ; (67) acquisition par M. Dugué et héritages situés à Arny. Bâtiments et terres. Titre de rente due par J. B. Vacqueret (02/06/1750) ; (68) acquisition de M. Dugué par échange de la moitié de plusieurs bâtiments et héritages situés à Arny (01/12/1743) ; (69) note annulée (10/05/1750) ; (70) note du notaire de Montlhéry (06/10/1743) ; (71) échange par lequel M. Jean Dugué cède un arpent de terre à M. Vacqueret (06/10/1743) ; (72) échange par lequel M. Jean Dugué, demeurant rue des Noyers, paroisse St-Etienne du Mont, et Joseph Molleme, vigneron et sa femme Marie Doussin (06/03/1737) ; (73) Jean Dugué échange 3 arpents de terre avec Jean Enfié (14/06/1699) ; (74) acquisition par Dugué de 5 perches de terre enclavées dans les grands jardins d'Arny. Procureur fiscal au bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel, habitant Arny (16/05/1694) ; (75) acquisition de 20 perches de terre par Jean Dugué venant de Jacques Langlois et Marie Langlois, veuve de Jean Delatte (18/04/1694) ; (76) rachat de 20 sols de rentes par Jean Dugué à Jérôme Langlois par adjudication et de Jacques et Marie Langlois, héritiers de Marin Langlois, leur père (09/03/1687) ; (77) sentence rendue au bailliage de Bruyères-le-Châtel concernant 200 livres en 2 parties tant pour la dot de ladite Roudin et douaire à elle constitué par ledit contrat de mariage (07/03/1684) ; (78) partage des biens de feu Marin Langlois (08/03/1675) ; (79) annexe du partage Marin Langlois (08/03/1675) ; (80) annexe du partage Marin Langlois (08/03/1675) ; (81) vente par Jacques Dussaux, vigneron, demeurant au Petit Rué, à M. Jean Dugué, procureur, de 5 perches de terre et arbres fruitiers (16/05/1694) ; (82) constitution de 7 livres, 16 sols, 8 deniers de rente au profit de M. Dugué Jean, rue des écus à Paris, acquit ses droits de Dame Marie Fioranauty (06/11/1705) ; (82 bis) inclus à l'intérieur un extrait des inhumations de Françoise Chesné, 68 ans (06/11/1705) ; (82 ter) baptême de Charlotte, fille de Jean Masson et Anne Dusault. Inhumation de Françoise Hervé, femme de feu Jacques Dusault (06/11/1705) ; (83) acquisition par la veuve de Jacques Yvon de 15 perches de terre à Louis Poullain, marchand à Limours (02/06/1687) ; (84) donation faite par Jacques Yvon et Louise Chesnay au profit de ladite Lortias et ledit Chesnay en avancement douaire (18/09/1689) ; (85) François Brevet le jeune, marchand boucher à Arpajon, vend à Jean Dugué, 500 livres de rentes dues par Louise Chesnay veuve par Jacques Yvon (08/06/1735) ; (86) jugement contradictoire entre Jean Dugué et Louise, Catherine Yvon, femme de Guillaume Sergent, pour entériner les rapports d'arpentage et les héritages (04/02/1739) ; (87) vente par Louis Courtin, vigneron à Ollainville, à Jean Dugué, greffier à Bruyères, de 2 parcelles de terre (29 vendémiaire an 14 (1806)) ; (88) extrait d'un partage entre Louise Dugué, veuve de François Breton, et Jean Dugué, marchand demeurant à Arny, des biens de la succession des défunts Louise Gallet et Pierre Dugué, père et mère (9 brumaire an 14) ; (89) inclus dans la pièce n°88 ; (90) état des terres, labours, vignes, bois enclavés, canton des Fontaines des Tuileries d'Arny (9 feuillets) et un état général (sans date) ; (91) lettre de M. Lemaire (03/07/1855) ; (92) arpentage du jardin et terroir (frais) (02/10/1797) ; (93) état des biens du canton du Prieuré (4 feuillets) (02/10/1797) ; (94) état des biens du canton des Cormiers et des Ruettes (4 feuillets) et liste des plantations (02/10/1797) ; (95) faire-part de mariage de Mélanie Arnaud et d'Alexandre Charlet (02/10/1797) ; (96) détail des biens de 3 parcelles accompagné d'un projet de lettre à M. Lemoignon (02/10/1797) ; (97) déclaration de biens au seigneur de Bruyères-le-Châtel par Jean Dugué (02/10/1797) ; (98) état des biens du canton des Graviers d'Arny avec plans et comptes (10 feuillets) (02/10/1797) ; (99) état des terres avec estimation chiffrée (2 feuillets) (02/10/1797) ; (100) arpentage de différentes pièces de terre réalisé à la demande de Mme Charcot (plans) (08/10/1811) ; (101) état des terres ensemencées (sans date) ; (102) arpentage à la requête de Magloire Coret (16/09/1780) ; (103) état des terres de 3e classe (sans date) ; (104) état des biens appartenant à Mlle Augustine, Catherine Dugué, épouse de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, abandonnés par Jean Dugué (sans date) ; (105) état des biens (suite de la pièce n°104, 7 feuillets) (sans date) ; (106) échange entre Jacques Simonet, écuyer, conseiller et secrétaire du roy, et Jean Dugué (21/03/1744) ; (107) état des terres, prés et bois de la ferme de Bourgneuf sur le territoire d'Ollainville (sans date) ; (108) mémoire pour M. Charlet de 3 déclarations de 1676, 1696 et 1712 (29/11/1774) ; (109) état des terres hors des grands cantons et plans (11 feuillets) (sans date) ; (110) commencement d'un ordre généalogique (Dussault-Landura) (sans date) ; (111) comparution à la cour de M. Jean Dugué pour un dossier des censives dues (10/06/1760) ; (112) contrat de rentes remis par M. Choisel à M. Astruc (sans date) ; (113) bail par Jean Dugué, avocat, à Jean Pontabrié dit Saint-Jean, concession de Guisseray (11/11/1745) ; (114) bail par Jean Dugué à M. Jacques Bourgeois, vigneron, d'une maison à Bruyères sise au carrefour (11/07/1746) ; (115) bail par Jean Dugué à Jean Pontabrié, à titre de ferme et loyer, la recette des cens, rentes foncières...etc. (08/09/1747) ; (116) état des biens des cantons du Bois à la Bête, la Croix de l'Orme et des Groseillers (9 feuillets avec plans) ; (117) état des terres (sans date) ; (118) acquisition de terres (29/08/1804) ; (119) mesurage de la pièce des Cormiers (16/10/1826) ; (120) reçu de M. Chartrin de la somme de 20 francs et 400 francs pour des locations (27/11/1834) ; (121) état des biens du canton de la Tuilerie Bredault et de la Maugerie (3 feuillets) ; (122) état des biens du canton des Granges et du Moulin Brûlé (2 feuillets) ; (123) état des biens de Verville et du Luat (4 feuillets et un état).

Date

1573-1855

Cote

72J/1

77

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er février - 29 février 1644) .- Inventaire après décès de Marie Le Roy, fait à la requête de son mari Jacques Coiffler, vigneron à BOISSY. 20 livres d'étain à 10 sous tournois la livre ; 1 mine de blé méteil, 6 livres ; 4 boisseaux d'orge, 3 livres ; 2 poinçons de vin blanc et ½ muid de clairet, à raison de 22 livres le poinçon ; 1 vieille vache, 15 livres ; 1 porc, 12 livres ; 3 poules, 20 sous.- Constitution d'une rente annuelle de 8 livres 6 sous 7 deniers tournois, au profit de Claude Pillas,receveur de la terre et seigneurie de BAVILLE, demeurant à SAINT-SULPICE, par François Gilles ou Gillet, laboureur à Ardenelles, paroisse de SAINT-MAURICE, se portant fort de Perrine Vacher, sa femme.- Baux à Pierre Cabué, vigneron à BREUX, à Pierre Grandy, vigneron au même lieu, par François Normant, vigneron à LA NORVILLE.- Prise à bail par Louis Fouin, vigneron à EGLY, de Marguerite Amy, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du Boullay, d'une vache,moyennant un loyer annuel de 100 sous tournois.- Contrat de mariage entre Gilles Dangente, vigneron à BOISSY fils de Denis Dangente et de Maris Leconte, d'une part, et Jeanne Hébert, fille de feu Jean Hébert, vivant, charron, et de Didière Bonnot, demeurant à BOISSY, d'autre part.- Bail de 4 arpents 3 quartiers de pré, prairie de SAINT-YON, fait à Alexis Basmord, vigneron à EGLY, par Regnault Lambert, receveur de la terre et seignerie du Marais, y demeurant.- Accord entre Denis Badin, vigneron à Dampierre, d'une part, et Jean Prévost, marchand aux Cosnardières, d'autre part.- Bail d'un arpent de pré, prairie de Villelouvette, fait à Gilles du Vivier, manouvrier à EGLY, par Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY et EGLY.- Accord entre Olivier Lescrivain, marchand fruitier à SAUX, et Marie Cossard, sa femme, d'une part, et Sébastien Hauldry, procureur fiscal à JANVILLE, et consorts, d'autre part.

Date

1644

Cote

E/4891